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  • Vizille

    Appel à contribution - Histoire

    Projets républicaines et Révolution française (années 1770-1820)

    À l'initiative du musée de la Révolution française (Vizille), de la Société des études robespierristes et avec le soutien de plusieurs laboratoires (IRHIS-Lille 3 ; IHD-Paris Descartes ; IHMC-Paris 1) ainsi que de l'Institut Universitaire de France, un colloque sur le thème des projets républicains et de la Révolution française (années 1770-1820). Le présent colloque se donnera pour but d’explorer ces diverses sensibilités du républicanisme français, de la veille de la Révolution (débats ouverts par la Révolution américaine) à ses lendemains, au moment où, avec l’Empire puis le retour des rois, la République devient « souterraine » et se nourrit du souvenir et des symboles révolutionnaires.

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  • Louvain-la-Neuve

    Appel à contribution - Histoire

    La participation populaire au maintien de l’ordre public en Europe (XVIIIe-XXe siècle)

    Depuis une dizaine d’années, la problématique de la justice populaire fait l’objet d’un renouveau historiographique majeur. L’analyse tant des contextes de crise que des mutations politiques, économiques ou sociales des sociétés européennes a montré que ce concept doit être appréhendé au-delà du champ strictement judiciaire et être intégré dans l’horizon plus large des diverses formes de maintien de l’ordre.

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  • Lille

    Appel à contribution - Histoire

    Le pouvoir exécutif et la loi

    Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

    Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Appliquer la loi

    Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)

    Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

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  • Toulon

    Colloque - Droit

    Les précurseurs italiens du droit constitutionnel

    Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

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  • Lille | Bruxelles

    Cycle de conférences - Histoire

    La transgression des frontières. Droit d’extradition et justice internationale (XVIIIe-XXIe siècle)

    Ce cycle composé de trois rencontres vise à établir une discussion inter-disciplinaire entre historiens, juristes et historiens du droit qui partagent des intérêts de recherche en commun sur le droit et la justice internationales aux prises avec la circulation des personnes et le passage des frontières. Elle vise également à créer un lieu de rencontre entre les doctorants et les chercheurs en leur fournissant un cadre de réflexion qui décloisonne les approches et offre la possibilité de comparer les expériences nationales, de prendre en compte les processus de transferts et d’interactions.

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  • Genève

    Colloque - Droit

    Rousseau, le droit et l’histoire des institutions

    Colloque international pour le tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)

    Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) a été souvent présenté par toute une tradition d’interprètes et de critiques comme un penseur de l’utopie, un esprit spéculatif, rationaliste et cosmopolite qui s’inscrirait dans la mouvance de la philosophie française du siècle des Lumières. A l’encontre de cette interprétation dominante de la pensée du citoyen de Genève, les organisateurs de ce colloque voudraient mettre l’accent sur le caractère profondément ancré dans le réel de cette pensée.Dans l’analyse de la volonté du philosophe de s’insérer dans la réalité politique, juridique, religieuse et sociale de son temps, l’étude de la place du droit et de l’histoire des institutions dans l’œuvre de Rousseau peut permettre d’apporter un éclairage nouveau sur un aspect moins méconnu, mais fondamental de sa pensée politique.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Réparations, dédommagements

    Revendications, évaluations et action publique

    Au croisement des domaines juridique, économique et culturel, les contributions s’intéressent d’abord aux conditions techniques associées au dédommagement et répondent aux questions posées par leur mesure à divers égards : comment qualifie-t-on et évalue-t-on des destructions et dommages pour justifier une demande de dédommagement ? Quelles sont les mesures des destructions, comment établit-on et négocie-t-on la valeur du dédommagement, dans quelles unités de mesure et selon quelles échelles ? La problématique sera déclinée dans un cadre chronologique large du XVIIe au XXe siècle, sur des terrains géographiques et thématiques divers – expropriations urbaines consécutives à des réaménagements urbains, catastrophes, réparations liée aux guerres – , et une diversité de biens concernés(établissements industriels, terres agricoles, biens culturels).

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  • Namur

    Journée d'étude - Histoire

    Les commissaires de police sous la Révolution et l'Empire

    L’histoire de la police connaît depuis quelques années un regain d’intérêt de la part des chercheurs. Dans cette historiographie en plein essor, les travaux consacrés aux commissaires de police de la Révolution et de l’Empire sont malheureusement rares. En effet, si les personnages parisiens ou nationaux ont déjà retenus l’attention des chercheurs, les commissaires travaillant au niveau local et y agissant au quotidien demeurent peu connus. L’ambition de cette journée d’étude est d’esquisser un premier portrait des commissaires de police de la Révolution et de l’Empire, catégorie professionnelle nouvelle et emblématique de cette période.

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  • Pessac

    Appel à contribution - Droit

    Le prix de la justice

    Histoire et perspectives

    L'organisation de la nouvelle carte judiciaire en France et les débats qu'elle suscite appellent une mise en perspective, notamment historique, du prix de la justice au sens large. C'est pourquoi le Centre aquitain d'histoire du droit organise, les 11 et 12 mars 2010, un colloque consacré au prix de la justice.

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  • Limoges

    Appel à contribution - Histoire

    Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché

    Les journées organisées par l’équipe d’accueil du CERHILIM (E.A. 3840) les 23 et 24 octobre 2008, année du 150ème anniversaire de la Chambre de commerce de Limoges, se proposent d’examiner aux échelles régionale et nationale, quelques-unes des nouvelles formes institutionnelles économiques et sociales qui se reconstruisent à partir du XIXe siècle autour du Commerce et de l’Industrie. Elles ambitionnent de faire le point sur des recherches sur ces thèmes qui se multiplient en France depuis quelques années.

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