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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Appliquer la loi

    Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)

    Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

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  • Clermont-Ferrand

    Appel à contribution - Histoire

    La citoyenneté républicaine à l'épreuve des peurs

    Discours, pratiques et réceptions (de la Révolution à nos jours)

    Ce colloque se propose d’aborder la question de la citoyenneté républicaine à l’épreuve des peurs. Il réunira des historiens mais également des spécialistes d’autres disciplines (science politique, sociologie, droit, etc.). Si l’objet d’étude porte sur le cas français, les analyses comparatives voire transnationales seront les bienvenues.

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  • Paris | Pierrefitte-sur-Seine

    Séminaire - Histoire

    Le Directoire et la loi : la refondation de la République

    La loi en Révolution : collection Baudouin

    Mené à bien, le projet ANR « Revloi » a permis de numériser tous les décrets et toutes les lois des trois premières assemblées révolutionnaires (1789-1795). Durant trois ans, au sein du séminaire de l’IHRF, la réflexion s’est portée sur les textes de la loi. L’étude de l’histoire des processus politiques et des procédures juridiques a permis de réfléchir à la fondation d’un ordre public nouveau, que la République devait officialiser et faire vivre. Le nouveau projet « 89-99 » a pour objectif premier la numérisation indexée de la loi durant le Directoire, entre 1795 et 1799, soit environ 8 000 textes. Cette première série de séminaires a pour vocation d’ouvrir le chantier des problématiques à construire sur la période 1795-1799, en intégrant les acquis du programme de numérisation précédent, en présentant les chantiers d’histoire politique et juridique du Directoire, sans oublier la question centrale des républiques sœurs.

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