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Trier
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Bruxelles
Police Intelligence, from Local to Global. From 1750 to the Present-Day
The aim of this conference is to take a look at police intelligence, to highlight its specific characteristics and its role in the work of law enforcement agencies. It will thus aim to present new developments and consider new approaches in the history of the administrative management of information and, above all, in the history of the police. The conference will also aim to address the questions of the production and use of police intelligence, of the parties and tools involved in its development, and of the content that feeds it. To highlight these changes in the contexts and uses of intelligence, the conference will consider a lengthy timeline, from the middle of the eighteenth century to the present day. Finally, it will take a resolutely comparative and transnational approach.
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Paris
Colloque sur le thème de la corrélation entre les violences sur les personnes vulnérables et les violences sur les animaux
Un comportement violent atteint ce et ceux qui l’entourent, d’autant plus aisément et gravement qu’ils sont vulnérables. Organisé par une équipe scientifique pluridisciplinaire en collaboration avec Nantes Université et animé par Sonia Desmoulin (Droit et changement social, CNRS) et Julien Kouchner (1Health), un colloque sur le thème de la corrélation entre violences sur les personnes vulnérables et violences sur les animaux se tiendra à Paris le 17 mars 2023. Il réunira des chercheurs, des professionnels et des acteurs de la lutte contre les violences.
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Nice
L’inceste face au droit et à la justice : regards croisés des sciences sociales
Ce colloque pluridisciplinaire s’attachera à révéler les différentes perceptions et conséquences de l’inceste, à la fois sur le plan juridique et judiciaire, mais également sur celui social et culturel, et ce sur une large période, allant de l’Antiquité jusqu’aux débats qu’il suscite encore de nos jours.
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Poitiers
Nature humaine, nature du droit
Deuxième édition des rencontres de Thémis et Sophia
Tandis que la théorie du droit s’intéresse classiquement à la nature intrinsèque de celui-ci, la philosophie du droit n’a cessé pour sa part de s’interroger sur la nature humaine au fondement du droit. Ce colloque, intitulé « Nature humaine, nature du droit » propose d’examiner les rapports entre ces deux questions : dans quelle mesure l’anthropologie (scientifique ou philosophique) détermine-t-elle ce qu’est le droit, sa théorie et sa méthodologie ? Inversement, comment la rationalité juridique conçoit-elle la nature humaine, et se conçoit-elle en conséquence ? Ces préoccupations classiques sont assurément entremêlées, si l’on veut bien reconnaître que les conceptions de l’humain, auteur et destinataire du droit, sont susceptibles d’influencer les conceptions de ce même droit. Ce sera alors au droit de porter, réciproquement, un regard sur la nature de son destinataire.
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Prisons du monde et extrémismes violents
Théories critiques, études de cas, méthodologies
Ce colloque international et pluridisciplinaire est consacré à l’analyse de ce que la lutte contre « l’extrémisme violent » fait au fonctionnement des institutions pénitentiaires, sur le plan des pratiques, des expériences et des expertises. Son objectif est de comprendre le traitement par l’État, via l’administration pénitentiaire, de celles et ceux qu’il considère comme des « ennemi·es de l’État » et des « menaces pour la sécurité nationale ».
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Bruxelles (Saint-Gilles)
Prisons : quelles perspectives de renforcement des droits procéduraux ?
La Cour européenne des droits de l’homme a, au fil de sa jurisprudence, élaboré un véritable statut juridique du détenu. Elle a assorti les droits ainsi reconnus de garanties procédurales diverses. Pourtant, le quotidien carcéral demeure émaillé de multiples atteintes aux droits fondamentaux ; les recours des détenus peinent à provoquer l’intervention d’un juge en temps utile. Même le recours à la procédure de l’arrêt pilote/quasi-pilote, comme ce fut le cas dans les arrêts Vasilescu et Bamouhammad rendus contre la Belgique peinent à éliminer les problèmes systémiques constatées. Dans ce contexte, quelle peut être la contribution de l’Union européenne à la réalisation des droits en détention ?
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Rennes
Les mutations de la procédure pénale
Regards croisés à l’occasion des soixante ans du Code de procédure pénale
La procédure pénale est l'objet de mutations enchevêtrées engageant des enjeux multiples. À l'heure des soixante ans de l'entrée en vigueur du Code de procédure pénale, il apparaît que le mouvement de recomposition engagé il y a une trentaine d'années va crescendo. La complexité, tout à la fois, de ses causes, de ses manifestations et de ses conséquences suppose que l'analyse soit conduite selon différents angles, dans une articulation de la théorie et de la pratique et dans une liaison des disciplines qui s'intéressent à l'objet qu'est la procédure pénale (droit, sociologie, médecine, psychologie...). Ce colloque est donc construit pour marier ces approches, en faisant dialoguer chercheurs et praticiens, par-delà les frontières disciplinaires. Il devrait ainsi permettre de mieux comprendre ce qu'est, aujourd'hui, la procédure pénale et de préciser ce qu'elle est en train de devenir.
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Rennes
Les mutations de la procédure pénale
Regards croisés à l'occasion des soixante ans du Code de procédure pénale
2019 marquera les soixante ans de l’entrée en vigueur du Code de procédure pénale et la concrétisation des « Chantiers de la Justice », vaste programme de réformes qui concerne la procédure pénale au premier chef. Si cette double actualité paradoxale invite au bilan, les changements à l’œuvre sont si profonds ces dernières années que c’est l’architecture même de la procédure pénale qui se trouve désormais modifiée. Les distinctions qui la structurent classiquement sont toutes entrées en mutation ces trente dernières années. Quel(s) rapport(s) à quelle(s) procédure(s) pénale(s) ? La complexité de la formulation de la question suggère assez le défi auquel sont aujourd’hui confrontés la procédure pénale et, ce faisant, praticiens et chercheurs, juristes ou non, en ce domaine lourd d'enjeux multiples. Ce colloque interdisciplinaire entend dessiner des réponses possibles en confrontant leurs points de vue.
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Tours
La distinction entre polices administrative et judiciaire a-t-elle encore un sens ?
La distinction entre la police administrative et la police judiciaire reste structurante, notamment dans l'enseignement du droit administratif en deuxième année, en ce qu'elle illustre le principe de séparation des autorités administratives et judiciaire et le dualisme juridictionnel français. Pour autant, la ligne de démarcation entre ces deux notions n'a jamais été parfaitement claire. Le clivage entre la prévention et la répression, encore souvent avancé par les auteurs, ne permet pas en effet d'en saisir toute la complexité. Le critère finaliste, fondé sur la commission d'une infraction, semble de son côté quelque peu dépassé, à l'aune notamment des évolutions législatives récentes qui octroient des moyens considérables à la police de l'ordre public, qui se rapprochent de ceux utilisés par la police judiciaire.
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Genève
Pour une épistémologie de la matérialité judiciaire et policière (XVe-XXIe siècle)
Dans le sillage du chantier de recherche ouvert par l’équipe Damoclès / UNIGE avec le colloque international (2010) puis l’ouvrage collectif Bois, fers et papiers de Justice. Histoire matérielle du droit de punir (Genève, Georg, L’Equinoxe, 2012), ce colloque en prolonger la problématique en une réflexion interdisciplinaire sur les pièces à conviction dans l'histoire de la justice et de la police
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Rennes
Les salles de consommation de drogue à moindre risque
Regards croisés sur une expérimentation
Les salles de consommation dont l’expérimentation, autorisée par une loi du 26 janvier 2016, a commencé avec l’ouverture d’espaces, à Paris et Strasbourg, à l’automne 2016 participent de l’approfondissement de la politique de réduction des risques en matière de drogues. Ce nouveau dispositif qui s’articule difficilement avec le modèle prohibitionniste toujours prégnant soulève nombre de questions en même temps qu’il permet de jeter sur des problématiques transversales (rapport entre vulnérabilité et autonomie du sujet, internormativité…) un nouvel éclairage. C’est dans cette double perspective, sur et à partir des salles de consommation, que le colloque est construit, mêlant les analyses de différents champs du savoir : médecine, psychologie, sociologie, philosophie et droit.
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Nantes
Si deux lois de 1953 et 1954 ont textuellement introduit les premiers soins pénalement ordonnés à l’encontre des toxicomanes puis des alcooliques dangereux pour autrui, ceux-ci sont en pratique apparus après la consécration du sursis avec mise à l’épreuve et de l’obligation de soin au terme de la décennie. Le législateur ajouta l’injonction thérapeutique en 1970, alors réservée aux toxicomanes, puis l’injonction de soin en 1998, initialement destinée aux seuls délinquants sexuels. Depuis lors, les réformes se sont succédé à échéances régulières pour étendre le champ d’application de ces prises en charge psychiatriques et psychologiques en milieu ouvert. Ce colloque international et interdisciplinaire vise à dresser un état des lieux et des savoirs au sujet des principaux enjeux soulevés par ces mesures de sûreté.
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Agen
Colloque - Époque contemporaine
Pensées et politiques réformatrices dans le domaine pénal et pénitentiaire (XIXe-XXIe)
L’École nationale d’administration pénitentiaire et le Centre aquitain d’histoire du droit organisent les 14 et 15 décembre 2016 les quatrièmes journées internationales de la recherche en milieu pénitentiaire sur le thème : « Pensées et politiques réformatrices dans le domaine pénal et pénitentiaire (XXe-XXIe siècle) ». L’objectif du colloque est de développer une réflexion et un dialogue entre le passé et le présent sur le thème des pensées et des politiques réformatrices dans le domaine pénal et pénitentiaire de la Troisième République au XXIe siècle.
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Paris
La justice restaurative en action(s)
Pratiques et innovations françaises. Perspectives comparées au travers de témoignages internationaux
Cette conférence inédite en France est destinée à tous les professionnels qui participent au déploiement de la justice restaurative en France et souhaitent échanger sur leurs pratiques, sur leurs réussites comme sur les difficultés rencontrées, à tous ceux qui sont susceptibles de mettre en place des actions dans le futur et ont besoin de se former sur le sujet, ainsi qu’à tous les professionnels internationaux curieux de découvrir la manière dont la France a développé cette pratique aux cours des deux dernières années.
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Caen
Le droit aux visites des personnes incarcérées
Afin de poursuivre et d'approfondir les travaux menés en 2015/2016 par la Clinique juridique des droits fondamentaux de Caen sur « Le droit aux visites familiales des personnes détenues en France », ce colloque international permettra d’étudier les réglementations et les pratiques qui se forment autour du droit au maintien des relations familiales des personnes incarcérées, que ce soit en France ou à l’étranger.
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Bruxelles
La justice s’appuie sur le développement technologique, pour améliorer ses résultats et son image. Cependant, ces effets sont conditionnés par la confiance accordée à la solidité des résultats produits. La crédibilité des nouveaux modes de preuve apparaît largement dépendante des conditions de leur production. Ceci conduit à interroger la manière dont les technologies trouvent leur place dans le contexte judiciaire.
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Bordeaux
Réseaux criminels, réseaux d'acteurs et leurs interactions
Le cas de la traite des êtres humains
Le colloque « Réseaux criminels, réseaux d’acteurs et leurs interactions » identifiera les outils conceptuels, procéduraux et juridiques permettant d’appréhender la notion de réseau dans ses multiples dimensions, d’en décliner les modalités et d’identifier les caractères propres aux réseaux de traite des êtres humains.
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Lyon
Colloque - Ethnologie, anthropologie
Politiques et pratiques de l'enfermement contemporain
Alors que l’enfermement est historiquement un phénomène globalisé, l’analyse des dynamiques carcérales est presque exclusivement conduite depuis les pays du Nord. Ce colloque est né d’une volonté de décentrer le regard porté sur la prison. Il s’agit de discuter de la généalogie des prisons du Sud et des modes de production d’un modèle pénitentiaire prétendument universel, au gré de la circulation historique et géographique de la prison comme peine. Il s’agit aussi de saisir ce que la prison dans les pays du Sud dit de son fonctionnement dans les pays du Nord.
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Paris
Quarante ans de « Surveiller et punir »
Paru en 1975, l’ouvrage de Michel Foucault Surveiller et punir. Naissance de la prison a fait date : non seulement il a connu un énorme succès lors de sa publication, mais il est aujourd’hui le livre le plus cité dans le domaine des sciences humaines et sociales. Dans ce colloque, quarante ans après, il ne s’agira pourtant pas de le célébrer mais de s’interroger, avec la lucidité que permet le recul, sur ses enjeux, sa fortune et sur la valeur qu’il peut encore revêtir pour nous aujourd’hui.
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Vesoul
Les violences conjugales : approches pluridisciplinaires
Un projet d’étude a été réalisé sur les procédures judiciaires relatives aux violences au sein du couple porté par le laboratoire de sociologie de l’université de Franche-Comté. La finalité de cette étude était d’objectiver la réalité des procédures judiciaires relatives aux violences au sein du couple, donner des clés d’analyse et une lecture des pratiques judiciaires et extra-judicaires aux acteurs intervenant sur le champ des violences faites aux femmes. Ce colloque sera l'occasion de revenir sur les résultats de l'étude mais aussi de mettre en place une discussion entre les acteurs de la lutte contre les violences conjugales et les chercheurs universitaires.
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