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  • Le Mans

    Convocatoria de ponencias - Época contemporánea

    Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) : un parlementaire gallican sous la Restauration et la Monarchie de Juillet

    L’ambition de ce colloque est de revenir sur les aspects méconnus de la carrière et de l’œuvre politiques du chancelier Pasquier, mais aussi de mettre à profit ses archives privées conservées dans le château familial de Sassy (Orne).

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  • Vizille

    Convocatoria de ponencias - Historia

    Projets républicaines et Révolution française (années 1770-1820)

    À l'initiative du musée de la Révolution française (Vizille), de la Société des études robespierristes et avec le soutien de plusieurs laboratoires (IRHIS-Lille 3 ; IHD-Paris Descartes ; IHMC-Paris 1) ainsi que de l'Institut Universitaire de France, un colloque sur le thème des projets républicains et de la Révolution française (années 1770-1820). Le présent colloque se donnera pour but d’explorer ces diverses sensibilités du républicanisme français, de la veille de la Révolution (débats ouverts par la Révolution américaine) à ses lendemains, au moment où, avec l’Empire puis le retour des rois, la République devient « souterraine » et se nourrit du souvenir et des symboles révolutionnaires.

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  • París

    Coloquio - Europa

    Justice transitionnelle et Révolution française. L'an III

    La notion de « justice transitionnelle », définie par un rapport du secrétaire général de l'ONU sur le « rétablissement de l'Etat de droit et [l']administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d'un conflit » (2004), peut-elle aider à comprendre l'année 1795, l'an III de la République française ? En s'interrogeant sur les notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non répétition, le colloque invite à des échanges sur la pertinence de cette notion pour comprendre un moment-clé de la Révolution française.

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  • Louvain-la-Neuve

    Convocatoria de ponencias - Historia

    La participation populaire au maintien de l’ordre public en Europe (XVIIIe-XXe siècle)

    Depuis une dizaine d’années, la problématique de la justice populaire fait l’objet d’un renouveau historiographique majeur. L’analyse tant des contextes de crise que des mutations politiques, économiques ou sociales des sociétés européennes a montré que ce concept doit être appréhendé au-delà du champ strictement judiciaire et être intégré dans l’horizon plus large des diverses formes de maintien de l’ordre.

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  • París

    Convocatoria de ponencias - Derecho

    Joseph-Marie Portalis (1778-1858)

    Diplomate, magistrat et législateur

    L’ambition de ce colloque est non seulement de revenir sur les aspects méconnus de la vie et de l’œuvre de Joseph-Marie Portalis dans une perspective interdisciplinaire en confrontant les approches des juristes, politistes et historiens, mais également de mettre à profit des documents d’archives inédits déposés depuis 2012 à la Cour de cassation, aux Archives nationales, aux Archives du ministère des Affaires étrangères et aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône et du Maine-et-Loire.

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  • Paris 05 Panthéon | Pierrefitte-sur-Seine

    Seminario - Historia

    Droit, loi et institutions du Directoire

    Diplomatique et pratiques (1795-1799)

    Pour la seconde année consécutive, l’équipe de LexDir-1795-1799 s’associe aux archivistes et conservateurs des Archives nationales ainsi qu’aux enseignants chercheurs de l’IHRF en Sorbonne, afin de poursuivre leur chantier sur la loi, sa formation, son fonctionnement et sa diffusion durant le Directoire, entre 1795 et 1799.

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  • Lille

    Convocatoria de ponencias - Historia

    Le pouvoir exécutif et la loi

    Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

    Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

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  • París

    Jornada de estudio - Historia

    Appliquer la loi

    Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)

    Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

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  • París

    Jornada de estudio - Estudios políticos

    L’écriture constitutionnelle

    De la pensée politique au texte juridique : comment écrit-on une constitution ?

    À travers le thème de l’écriture constitutionnelle, cette journée d’étude s’intéressera au rapport entre le droit constitutionnel et ses modes d’énonciation. Plusieurs questions seront ainsi abordées : quelles sont les formes consacrées de cette écriture et dans quelle mesure le droit constitutionnel et les aménagements institutionnels qu’il sous-tend sont-ils dépendants du cadre linguistique dans lequel ils sont exprimés ? Et plus généralement, comment passe-t-on d’une idée politique, d’un corpus de valeurs ou d’une conception du « meilleur régime » à un texte juridique ?

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  • Aix-en-Provence

    Coloquio - Historia

    Le républicanisme anglais dans la France des Lumières et de la Révolution

    Le Centre d’histoire des idées et des institutions politiques (EA 2186, Université d’Aix-Marseille) et l’Institut d’histoire de la Révolution française (UMS CNRS, Université de Paris I) organisent les 25 et 26 mai 2012 à Aix-en-Provence deux journées d’études internationales consacrées à la réception de la pensée républicaine anglaise dans la France des Lumières et de la Révolution.

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  • Namur

    Jornada de estudio - Historia

    Les commissaires de police sous la Révolution et l'Empire

    L’histoire de la police connaît depuis quelques années un regain d’intérêt de la part des chercheurs. Dans cette historiographie en plein essor, les travaux consacrés aux commissaires de police de la Révolution et de l’Empire sont malheureusement rares. En effet, si les personnages parisiens ou nationaux ont déjà retenus l’attention des chercheurs, les commissaires travaillant au niveau local et y agissant au quotidien demeurent peu connus. L’ambition de cette journée d’étude est d’esquisser un premier portrait des commissaires de police de la Révolution et de l’Empire, catégorie professionnelle nouvelle et emblématique de cette période.

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  • París

    Convocatoria de ponencias - Estudios políticos

    L’écriture constitutionnelle

    De la pensée politique au texte juridique : comment écrit-on une constitution ?

    À travers le thème de l’écriture constitutionnelle, cette journée d’étude s’intéressera au rapport entre le droit constitutionnel et ses modes d’énonciation. Plusieurs questions seront ainsi abordées : quelles sont les formes consacrées de cette écriture et dans quelle mesure le droit constitutionnel et les aménagements institutionnels qu’il sous-tend sont-ils dépendants du cadre linguistique dans lequel ils sont exprimés ? Et plus généralement, comment passe-t-on d’une idée politique, d’un corpus de valeurs ou d’une conception du « meilleur régime » à un texte juridique ?

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  • Burdeos

    Jornada de estudio - Derecho

    Écrire l’histoire de l’administration et de son droit aujourd’hui

    Autour des ouvrages de Katia Weidenfeld et de Grégoire Bigot

    La parution simultanée, quoique fortuite, de deux ouvrages de synthèse consacrés à l'histoire de l'administration et de son droit traduit la consécration de ce champ de la recherche encore nouveau pour les juristes et les historiens (Katia Weidenfeld, Histoire du droit administratif du XIVe siècle à nos jours, Economica, Corpus histoire du droit, 2010 ; Grégoire Bigot, L'administration française : politique, droit et société 1789-1870, Litec, Manuel, 2010). Dans une optique fermement interdisciplinaire, la rencontre réunit historiens du droit, magistrats, publicistes et historiens, et vise à ouvrir au maximum les temps de discussion pour permettre l'explicitation de l'architecture qui émerge dans ce nouveau champ de la connaissance.

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  • París

    Jornada de estudio - Estudios políticos

    L’individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires

    L’accent sera mis sur la pétition en tant qu’expression individuelle des personnes vis-à-vis de la puissance publique et moyen d’action de l’opinion publique dans l’élaboration des textes législatifs, appuyés sur un droit reconnu par la constitution. À l’heure où de nouveaux projets de recherche fondés sur les pétitions aux assemblées voient le jour, la journée d’études permettra de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours.

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  • Convocatoria de ponencias - Época moderna

    Guerre et droit

    De la guerre et du droit pendant la Révolution française : enjeux et héritages

    Commission Internationale d’Histoire de la Révolution française (CIHRF) Lors de sa réunion pleinière tenue le 12 août 2000 sous la présidence du Professeur Michel Vovelle, à l'occasion de la tenue à Oslo du XIXe Congrès international des sc

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