Trier

Par date de publication

Par pertinence

• 13 jui 2023

  Paris

  Bourse, prix et emploi - Histoire

  Prix Frochot 2023 - Histoire de la profession notariale

  Frochot prize 2023 - the history of the notary profession

  L’Institut international d’histoire du notariat lance un appel à candidature pour le Prix Frochot 2023. Ce prix de 1500 € est destiné à couronner une œuvre publiée écrite, audiovisuelle ou artistique - individuelle ou collective - contribuant à une meilleure connaissance de l’histoire du notariat, français ou non.

  Lire l'annonce

• 13 jui 2023

  Paris

  Bourse, prix et emploi - Histoire

  Prix Favard de Langlade 2023 - Histoire de la profession notariale

  L’Institut international d'histoire du notariat lance un appel à candidature pour le prix Favard de Langlade 2023. Ce prix est destiné à couronner une œuvre récente non publiée de caractère scientifique – une thèse ou un mémoire – contribuant à une meilleure connaissance de l’histoire du notariat, français ou non.

  Lire l'annonce

• 13 mai 2022

  Lyon 07

  Colloque - Droit

  Transition énergétique : les échelles de gouvernance

  The Scales of Governance of the Energy Transition

  Ce colloque clôture les travaux de recherche et de diffusion de savoir menés dans le cadre d’un projet de recherche (projet TGL) financé par la Commission européenne. L’ambition du colloque est notamment de croiser les regards de la doctrine et des praticiens afin de dresser un panorama complet des acteurs et d’examiner leurs apports normatifs et organiques respectifs, y compris politiques et pratiques. La lecture de ces apports permettra de comprendre les véritables dynamiques qui se dégagent autour de la gouvernance de la transition énergétique et climatique.

  Lire l'annonce

• 21 avr 2016

  Paris

  Colloque - Droit

  Surpopulation carcérale : quel traitement contentieux ?

  Faisant dialoguer des juges (CEDH, juridictions administratives et judiciaires), des chercheurs et des praticiens, cette manifestation entend rendre compte de la place du droit à un recours effectif dans la politique jurisprudentielle de la Cour de Strasbourg en matière de lutte contre la surpopulation carcérale et de l’incidence des arrêts pilotes et quasi pilotes sur les systèmes nationaux. Il sera également l'occasion de faire le point sur l’état de la protection juridictionnelle des droits des détenus en France et en particulier d'interroger la capacité du juge interne à faire cesser les situations constitutives de traitements dégradants. Enfin, seront envisagées les articulations possibles entre recours et mécanismes de contrôle – CPT et CGLPL – en faveur du renforcement de l’effectivité du contrôle de la prison.

  Lire l'annonce

• 17 oct 2013

  Bruxelles (Ixelles)

  Journée d'étude - Pensée

  La pensée sociale française face au droit (XVIIIe-XXe siècle)

  Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres. 

   

  Lire l'annonce

• 21 sep 2012

  20 sep 2012

  Aix-en-Provence

  Journée d'étude - Droit

  L'organisation internationale Iter : aspects de droit interne et de droit international

  Il s'agit de la première manifestation en sciences sociales consacrée à ITER en France et même au-delà. La Journée s’articulera en deux temps : une matinée en séance plénière, générale et solennelle, permettra de s’attacher à « L’entité ITER », à travers sa genèse et son statut. Elle fera notamment intervenir des praticiens ayant participé à l’élaboration du statut de l’organisation et aux négociations internationales la concernant. L’après-midi sera occupée par trois ateliers de travail sur des thèmes plus précis relatifs aux « Activités d’ITER » : l’atelier 1 abordera les privilèges et immunités de l’organisation ; l’atelier 2 traitera de la question du nucléaire et de l’environnement ; l’atelier 3 sera consacré à la propriété intellectuelle. Participeront à ces ateliers des enseignants-chercheurs, des praticiens et des doctorants sélectionnés.

  Lire l'annonce

• 18 nov 2011

  19 nov 2011

  Strasbourg

  Journée d'étude - Droit

  Le mécanisme des questions préjudicielles : Quelle stratégie judiciaire ?

  L’imprégnation des droits nationaux par des concepts et notions nouveaux issus du « vocabulaire de la CJUE », étude à partir des exemples du temps de travail et du licenciement économique

  Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ».

  Lire l'annonce