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Limoges
La part de l'ombre. Artisans du pouvoir et arbitres des rapports sociaux (2011)
La place des intermédiaires dans la gestion des conflits, VIIIe-XVe siècle
En 2010, une première journée d’études a permis de mettre en valeur durant le Moyen Âge dans une grande variété de milieux des pratiques de gouvernement et d'administration exercées par des hommes placés en retrait de la scène institutionnelle mais dont l’action fut finalement déterminante. Lors de cette nouvelle rencontre, une attention particulière sera portée à ce type d’ interventions aussi discrètes qu’efficaces dans le cadre de la gestion des conflit. Il s’agit aussi d’éclairer des phénomènes médiévaux présentant des analogies remarquables avec des faits socio-juridiques actuels, notamment la place accordée aux modes alternatifs de gestion des conflits aussi bien dans le cadre des rapports privés que dans celui des relations internationales. -
Paris
Les sources matérielles de la loi sous la Révolution
La publicité de la loi est l’un des legs fondamentaux de la Révolution française. L’un des objets de cette journée d’étude est de clarifier les différentes étapes qui donnent force à la loi (sanctionner, promulguer, appliquer, imprimer, diffuser, appliquer) et de rappeler les procédures qui les régissent. Savoir quand précisément la loi devient loi entre 1790 et 1801 est aujourd'hui encore sujet à débats. La contribution à une histoire juridique et positive de la loi eût été incomplète sans la connaissance et la mobilisation des fonds conservés aux Archives nationales, institution créée sous la Révolution pour être le dépôt des lois de l’Assemblée nationale constituante, son trésor législatif. La matérialité des lois, l’existence de différents statuts d’originaux, leur processus de fabrication, comme leur organisation en tant qu’archives, nous apportent un éclairage nouveau sur l’histoire de la loi, sur les processus législatifs et l’équilibre des pouvoirs. -
Ivry-sur-Seine | Paris
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses : histoire d’un dispositif impérial répressif
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses: histoire d’un dispositif impérial répressif. Journées d’études organisées par Isabelle Merle et Simon Imbert-Vier, les 4 et 5 novembre 2011 à Paris, avec le soutien de l’IRIS, du CEMAf, de l’Iremam, de l’EHESS et de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH). -
Strasbourg
Le mécanisme des questions préjudicielles : Quelle stratégie judiciaire ?
L’imprégnation des droits nationaux par des concepts et notions nouveaux issus du « vocabulaire de la CJUE », étude à partir des exemples du temps de travail et du licenciement économique
Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ». -
Paris
Journée d'étude - Préhistoire et Antiquité
La pragmatique judiciaire dans les Verrines de Cicéron
Cet atelier réunit historiens, historiens du droit et spécialistes de la rhétorique antique sur le thème de la pragmatique judiciaire et des stratégies qu'elle déploie. C'est aussi l'occasion de confronter textes anciens et pratiques contemporaines dans les tribunaux.
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