Calenda

Orléans

L’émergence du pénal (XIIe-XIIIe siècles)

L’économie du salut à l’épreuve de l’ordre public

La journée d'étude s'inscrit dans deux projets scientifiques : le premier annuellement à Orléans pour valoriser la recherche en histoire du droit médiéval et le second en partenariat avec d'autres institutions autour de la théologie comme matrice du discours juridique. Il s'agit là d'étudier en lien entre elles la pénitence, notamment au regard des institutions (pénitencerie apostolique, pénitenciers diocésains) et la concomitante « révolution de l'inquisitoire », c'est-à-dire l'apparition d'une nouvelle procédure d'enquête confiée à un juge au service d'une autorité publique en cours d'affirmation. Un nouveau paradigme de vérité se met en place au tournant des XII^e et XIII^e siècles visant à déterminer à la fois la matérialité des faits en cause et les dispositions subjectives de l'individu poursuivi.

Rome

Bourse, prix et emploi - Europe

Membre de l'École française de Rome (2021-2022)

L’École française de Rome recrute des membres scientifiques qui se consacrent à des travaux de recherche dans les domaines relevant de l'établissement, en histoire, archéologie et sciences sociales, répartis en trois sections : l'Antiquité, le Moyen Âge, les époques moderne et contemporaine.

Bourse, prix et emploi - Europe

Recrutement des membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 2019-2020

L’École française de Rome recrute des membres des membres scientifiques qui se consacrent à des travaux de recherche dans les domaines relevant de l'établissement, en histoire, archéologie et sciences sociales, répartis en trois sections : l'Antiquité, le Moyen Âge, les Époques moderne et contemporaine. Le projet peut émaner de candidats en fin de doctorat ou entamant une recherche post-doctorale. En conformité avec la mission de formation à la recherche de l’EFR, la commission d’admission examine avec une attention particulière les dossiers émanant de chercheurs en début de carrière. Pour l’année 2019-2020, dix-huit postes de membres de l’École française de Rome seront vacants ou susceptibles d’être vacants.

Champs-sur-Marne

Journée d'étude - Moyen Âge

Requérir, délibérer, se régler : les acteurs des normes professionnelles

Les formes de réglementation des métiers dans l’Europe médiévale et moderne : IIe journée d’études

Après avoir interrogé les multiples formes de réglementation des métiers lors d’une première rencontre, l’enquête se prolonge en mettant l’accent sur les acteurs impliqués dans l’élaboration des normes professionnelles. Le rôle des gens de métiers encadrés par les normes est au cœur de l’approche. Il sera confronté aux spécificités de l’action des autorités et juridictions dans le domaine professionnel et à la place accordée à d’autres acteurs concernés par ces régulations. On envisagera la manière dont la réglementation fixe la répartition des rôles et les moyens mis à disposition pour les assumer.

Nice

Appel à contribution - Droit

Production de la norme environnementale et « codification » du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe siècles

Programme de Recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie (PRIDAES 10)

À l’heure d’une réflexion planétaire sur la préservation du patrimoine naturel et environnemental, dans une perspective de développement durable, et lorsqu’il s’agit de promouvoir des solutions globales de surveillance environnementale et de gestion des risques, le droit apparaît comme un mécanisme d’impulsion de nouvelles règles de surveillance et de valorisation raisonnée des ressources. Or, l’élaboration de ces règles peut s’enrichir de solutions et d’expériences passées figurant dans des documents juridiques parmi lesquels les statuts, bans et règlements champêtres constituent une source d’une richesse insoupçonnée. De tels règlements, qui sont de véritables outils de gestion durable des ressources environnementales, relèvent aujourd’hui en France d’un champ historiographique peu connu et donc peu exploité.

Toulon

Les précurseurs italiens du droit constitutionnel

Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

Pessac

Le prix de la justice

Histoire et perspectives

La réforme de la carte judiciaire entamée depuis 2008 a conduit à mettre en exergue un impératif de rationalisation appliqué à la justice. Or la question du prix de la justice ne saurait être détachée d'une telle considération, ce qui appelle une mise en perspective à la fois actuelle et historique. Le prix de la justice s'entend sous l'angle financier mais aussi politique; il sera envisagé de l'Ancien Régime à nos jours, à travers les frais de justice et la rémunération des magistrats, à travers l'accompagnement des justiciables, à travers le prix du système judiciaire, sans oublier spécifiquement la justice administrative.

Paris

La codification comme vecteur de transmission du droit romain

Aspects historiques et contemporains

L'élargissement de l'Union européenne et la nécessité d'élaborer des règles communes aux États membres soulèvent la question d'une codification. Vingt-sept systèmes juridiques doivent être harmonisés, sinon unifiés. Dans ce cadre, il importe de trouver un dénominateur commun. Le droit romain peut en être un, par son importance historique et technique. Ces journées se proposent de donner à cette question sa dimension historique et contemporaine.

Nice

Pouvoir et territoires dans les États de Savoie

Colloque du PRIDAES (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie)

Ce colloque s’inscrit dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie), et aborde la question des rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des États. Derrière cette problématique générale et interdisciplinaire, plusieurs thèmes seront abordés : relations centre-périphérie, idées politiques, institutions, intégration et résistances des territoires concernés…

Montpellier

L'humanisme juridique en Italie (XVe-XVIe siècle)

3e session du séminaire sur la culture juridique en Italie à la fin du Moyen Âge, ce séminaire montpelliérain est consacré à l'examen de l'humanisme juridique comme réponse aux critiques apportée à la scientia legalis, en particulier par les humanistes.

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