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  • Hambourg

    Appel à contribution - Histoire

    Des fonctions judiciaires des consuls aux tribunaux consulaires (XIIe-XXe siècle)

    La juridiction contentieuse consulaire est une juridiction spéciale, exercée par des représentants consulaires en matière civile et pénale sur leurs compatriotes à l’étranger. Elle soustrait donc des ressortissants expatriés – ou des autochtones « protégés » – à la justice des pays d’accueil. Cette forme de juridiction émerge dans le sillage du développement des consulats d’outre-mer dans les villes portuaires médiévales. Elle reste pour l'essentiel cantonnée à l'espace méditerranéen durant le Moyen Âge et l’époque moderne, avant de connaître son apogée au cours du XIXe siècle. À cette époque, elle s’étend à toute une série de pays « semi-colonisés », comme l’Empire ottoman, la Chine, le Japon et le Siam, dans lesquels des tribunaux consulaires européens ou nord-américains rendaient formellement la justice en toute légalité.

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  • Tokyo

    Appel à contribution - Droit

    La « judiciarisation » des enjeux sociaux et environnementaux au Japon

    Continuités, transformations, évolutions

    Ce numéro de la revue Ebisu. Études japonaises se propose de cerner le développement du recours à la justice et la diversification de l’activité contentieuse des professionnels du droit au Japon. Depuis la fin des années 1980, le recours à la justice et l’activité contentieuse des professionnels du droit au Japon se déploient dans des domaines jusqu’alors relativement peu exposés à l’intervention des juges – comme le travail, la consommation, la famille et, plus récemment, le changement climatique. Est-ce à dire qu’un processus de « judiciarisation » (shihōka) est en cours ?

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  • Berlin

    Appel à contribution - Histoire

    Refugees and the (Global) Cold War

    This international workshop will chart the intersection between refugee history and Cold War history. The most well-known connection between these two fields is the figure of the political refugee fleeing from the socialist East to the democratic West. As recent research in both areas has highlighted, however, forced displacement and Cold War competition were global phenomena. To explore the entanglement of refugee history and Cold War history in its full scope - including the above-mentioned anticommunist refugees, who remain a crucial part of the story - the workshop invites a broad range of contributions in terms of chronology, geography, and methodology, from PhD students, early career researchers, and established scholars.

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  • Paris

    Appel à contribution - Europe

    Droit et folie en situation coloniale

    Perspectives impériales comparées (XIXe-XXe siècles)

    Ce numéro thématique de Clio@themis. Révue électronique d'histoire du droit veut poser les premiers jalons pour une étude historico-juridique de la folie en situation coloniale, aux XIXe et XXe siècles. Il s'agit d'entamer la reconstruction d'un pan encore largement méconnu de l'histoire du droit et de la justice coloniale et d'analyser, sous une perspective comparée et pluridisciplinaire, les facettes multiples des rapports du droit à la maladie mentale dans le contexte de la colonisation européenne. Quand le droit colonial se saisit-il de la maladie mentale ? Suivant quelles modalités ? Quels-en sont les enjeux ? Est-ce que le traitement juridique de la maladie mentale des « indigènes » présenterait des spécificités par rapport au traitement des troubles psychiques chez les « Européens » ? Inspiré par ces questionnements le dossier Droit et folie en situation coloniale se propose de capter la multiplicité des manifestations de la maladie mentale dans le discours et dans les pratiques juridiques d'outre-mer, dans le but d'en faire jaillir les spécificités liées au contexte colonial.

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  • Orléans

    Appel à contribution - Europe

    Relations internationales et droit(s) (1815-1914)

    Acteurs, institutions, législations comparées

    Même si dans les vingt dernières années l’histoire du droit et des relations internationales a été largement renouvelée, beaucoup de zone d’ombres demeurent notamment sur l’histoire socio-culturelle de la formation de la discipline du droit international dans les années 1815-1869. Le but de ce colloque est d’étudier justement le lien entre droit(s) et relations internationales à travers les acteurs, les institutions et les travaux de législation comparée. Trois axes principaux seront donc envisagés. Les acteurs du droit international, c’est-à-dire les jurisconsultes des ministères des affaires étrangères, les avocats, les juges, les activistes, les publicistes, les journalistes et les éditeurs. Les institutions dans lesquelles le droit international s’est développé : les ministères des affaires étrangères, les tribunaux, les universités, les académies des sciences, les associations, les bibliothèques. Enfin, les travaux de législations comparées très liés avec le droit international avant leur progressive autonomie.

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  • Lyon

    Séminaire - Asie

    Normes, exceptions, transgressions (N.Ex.T.)

    Dialogue interdisciplinaire

    L’objectif du séminaire Normes, exceptions, transgressions (N.Ex.T.) est d’interroger les rapports entre normes, exceptions et transgressions à travers l’analyse de discours normatifs, de pratiques sociétales et de leurs représentations dans différents domaines, tels la littérature, l’histoire ainsi que dans tous les autres champs disciplinaires des sciences humaines et sociales. Le séminaire entend appréhender les liens complexes entre normes, exceptions et transgressions, et ce dans une perspective interdisciplinaire variant les grilles d’analyse. À cet égard, il s’agira d’analyser les phénomènes d’assimilation et de rejet des normes, en prenant en considération la complexité des relations que l’individu entretient avec celles-ci. On mesurera à quel point les prescriptions normatives ne peuvent être réduites à des servitudes et combien l’individu possède, en dépit des théories culturalistes, une autonomie qui lui permet d’être acteur de l’histoire.

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  • Journée d'étude - Droit

    Le temps des décolonisations

    De De Gaulle à nos jours

    Favorisant une approche diachronique et objective, cette rencontre vise à analyser davantage les relations entre la France et ses anciennes colonies afin d’en mieux saisir les relations contemporaines. Les réflexions menées et présentées permettront de réaliser une analyse des risques engendrés par le maintien des structures coloniales. Un des enjeux consiste à mettre en lumière la façon dont le processus de décolonisation a rendu les territoires vulnérables, du fait de leur évolution politique, et surtout la manière dont le droit s’est adapté ou a été impacté, par la nécessité d’appréhender et d’administrer les risques qu’il a induits. Enfin, ces journées d’études visent à interroger principalement le droit et à croiser l’approche juridique avec les autres sciences humaines et sociales. Chercheurs de différentes disciplines, ainsi qu’académiciens et politiciens, analysent dans une approche interdisciplinaire, le rôle des acteurs, les moyens mis en œuvre et les finalités d’une histoire ayant déterminé les relations entre la France et ses anciennes colonies.

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  • Nanterre

    Colloque - Droit

    Le corps en droit

    Journées doctorales d'histoire et d'anthropologie du droit

    Autorisation de la gestation pour autrui (GPA), statut des embryons congelés, réflexion sur l’euthanasie, légalisation de la prostitution, réattribution sexuelle, la question du corps est plus que jamais d’actualité pour le législateur, le juge et le justiciable. L’absence de consensus sur ces questionnements et les débats passionnés qu’entrainent toutes les problématiques liées au corps sont la conséquence directe de la difficulté à définir juridiquement ce concept. Nous allons modestement tenter de faire le point sur le statut juridique du corps. Pour ce faire, nous convierons l’Histoire du Droit, l’Anthropologie juridique, la Philosophie du droit et le droit positif. Surtout, tout au long de ces deux journées, nous nous transporterons en différents lieux et à différentes époques pour, au moyen de ce voyage temporel et spatial, tenter de dessiner une histoire et une géographie de l'appréciation du corps par le droit.

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  • Paris

    Appel à contribution - Europe

    Une nouvelle histoire de la prison et de l’enfermement ?

    L'histoire des pratiques d'enfermement suscite actuellement un nouvel intérêt au niveau international. Longtemps concentrés, dans le sillage des travaux de Michel Foucault ou de Michelle Perrot, par exemple, à l'époque contemporaine, les travaux dans ce domaine s'interrogent aujourd'hui davantage sur les époques précédentes. Profitant des apports nombreux des historiographies anglaise et nord-américaine, hispanique, italienne ou germanophone, cette nouvelle histoire de l'enfermement s'élargit en outre vers d'autres pratiques qui dépassent la seule prison pénale. Ces premières journées, sous forme d’atelier, seront consacrées à un état de la recherche ; elles entendent constituer un jalon dans la formation projetée d’un réseau international centré sur l’étude des enfermements, plus particulièrement à l’époque moderne.

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  • Montpellier

    Appel à contribution - Histoire

    La magistrature ultramarine aux temps du premier empire colonial (vers 1500 - 1800) : statuts, carrières, influences

    Cette journée d'étude pluridisciplinaire est consacrée à l'histoire de la magistrature à l'époque du premier empire colonial, dans une perspective d'histoire institutionnelle, judiciaire et d'histoire sociale, dans l'ensemble des colonies européennes de l'époque moderne et au début du XIXe siècle. Etudier les spécificités des anciennes magistratures coloniales dans leurs statuts, leurs carrières, leurs manières de rendre la justice, leur implication dans le système colonial, leurs liens avec la société coloniale, etc. L'histoire de la colonisation passe par celle de ceux qui ont été des acteurs majeurs de ce complexe phénomène historique. Alors que la société judiciaire du second empire colonial (post 1850) a fait l'objet de travaux approfondis, celle de l'ancien régime colonial mérite d'étre étudiée dans une perspective colonialiste.

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  • Paris

    Journée d'étude - Religions

    Islam, cité et État dans les courants réformistes

    Cette demi-journée d’étude vise à faire dialoguer des chercheurs sur la question des États face à l’islam au regard des mouvements réformistes sur la longue durée historique. Les controverses sur ce sujet sont très nombreuses depuis la migration du prophète Mohamed vers Médine, puis la tentative d’imposer un consensus religieux en islam au Xe siècle jusqu’aux courants réformistes des XIXe et XXe siècles. L’histoire de la construction de la cité en pays musulman a connu des périodes d’ouverture de la pensée qu’il s’agit de mettre en exergue afin de comprendre l’actualité de l’islam. L’exemple algérien, présenté lors de cette séance, montre la complexité de la relation entre la construction d’un État naissant et l’institution d’un islam porté par l’association des Oulémas réformistes.

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  • Montpellier

    Appel à contribution - Droit

    Justices spécialisées et justices d'exception dans l'espace colonial (XVIe – XXe siècle)

    Thémis Outre-Mer 2

    En 2014, le colloque « Thémis Outre-Mer » a porté sur la fabrique du droit colonial, l'adaptation et la pratique du droit dans les colonies à l'époque du premier empire colonial. Thémis Outre-Mer 2 poursuit des travaux de renouvellement et d'approfondissement en histoire du droit colonial en portant attention aux justices d'exception et justices spécialisées dans les espaces coloniaux modernes et contemporains. Ces justices ont complété le système ordinaire ou bien assuré l'existence d'une justice singulière et c'est bien le double intérêt de ce colloque que de vouloir comprendre le système judiciaire colonial dans sa globalité.

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  • Orléans

    Colloque - Moyen Âge

    Autour des « Assises de Jérusalem »

    Quiconque s'est livré à l'étude des institutions féodales sait quel parti les historiens ont tiré des Assises de Jérusalem. Le droit des établissements fondés en Syrie par les Croisés étaient à même de nous livrer le secret de nombreux problèmes complexes que soulève l'histoire de la féodalité. Pourtant, ce texte fondamental est tombé, de nos jours en France, dans un oubli généralisé. Si ce corpus normatif apparaît être déprécié dans les limites de l'hexagone, l'intérêt pour ce dernier semble avoir connu un regain de vigueur chez les anglo-saxons. Face à ce nouvel engoument, il nous paraît nécessaire de réhabiliter les Assises de Jérusalem, en proposant une rencontre pluridisciplinaire entre différents chercheurs internationaux, afin de faire le point sur le sujet et soulever de nouvelles problématiques. 

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  • Nanterre

    Journée d'étude - Droit

    Le droit autrement

    Journée en l’honneur de Jean-Pierre Poly

    Les déclinaisons du droit autrement sont multiples, que l'on songe aux droits des autres, aux alternatives au droit, aux autres sources du droit. Penser « le droit autrement », c'est chercher à l'envisager dans des espaces et des temps différents, et c'est aussi braquer un autre regard afin de remettre en question son apparente unité.

             

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  • Paris

    Colloque - Amériques

    Les mondes britanniques, une communauté de destins ?

    Le Groupe de recherches « mondes britanniques » organise, les 14 et 15 novembre 2014 en Sorbonne, un colloque international sur le thème « Les Mondes britanniques, une communauté de destins ? ». Il s’agira d’étudier sur la longue durée l’histoire de ces espaces et de ces populations très divers dont le trait commun a peut-être été l’appartenance à un « ensemble » britannique régi par des modes de domination, de régulation, de circulation et de contestation spécifiques dont il convient de dresser les contours et les réalités.

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  • Montpellier

    Journée d'étude - Droit

    Justice, adaptation et appropriation juridiques et judiciaires à l’heure du premier empire colonial (vers 1500 - 1800)

    Thémis Outre-mer

    Cette journée d'étude interdisciplinaire est consacrée au fonctionnement de la justice dans les espaces coloniaux, ainsi qu'aux processus d'adaptation, d'appropriation et d'hybridation juridiques en marche ou en germe dans lesdits espaces, à l'heure du premier empire colonial ; période négligée de l'histoire du droit colonial.

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  • Paris

    Séminaire - Droit

    Droit et sciences sociales

    Séminaire Déesse

    Avec le soutien du Bureau scientifique de Sciences Po, le programme Droit et sciences sociales (Déesse) vise à favoriser les discussions, au-delà des frontières disciplinaires, entre ceux et celles qui se reconnaissent dans ce domaine de recherche en plein renouvellement. Étudiant.e.s, enseignant.e.s et chercheur.se.s de Sciences Po et d'autres institutions sont bienvenu.e.s au séminaire, dont les séances s'articuleront soit autour de la présentation d'une enquête, soit autour de la lecture collective de décisions de justice distribuées au préalable, lecture introduite par l'un des participants.

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  • Montpellier

    Appel à contribution - Droit

    Thémis Outre-mer : justice, adaptation et appropriation juridiques et judiciaires à l’heure du premier système colonial (vers 1500-1800)

    Cette journée d’étude souhaite proposer de nouvelles pistes de recherche et dégager de nouvelles problématiques, tant en histoire du droit colonial que des pratiques de justice dans les espaces coloniaux de la période moderne. Il n’entend aucunement restreindre le champ d’investigation au domaine français, ce qui serait une gageure dans la mesure où l’ancien régime colonial a participé à la construction de la mondialisation. Les colonies britanniques, espagnoles, portugaises ou bien encore hollandaises, sans restrictions territoriales, sont d’emblée incluses comme champ de recherche possible, si ce n’est souhaité (voire encouragé), afin de donner à cette manifestation toute sa dimension internationale.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    L’étude des documents légaux : nouvelles approches de la papyrologie et de la diplomatique arabes

    S’efforçant d’interroger autrement le matériau papyrologique et diplomatique, ce colloque se propose d’éclairer le rapport entre matérialité des sources et conception de l’histoire. D’une part, il explore le fonctionnement du système judiciaire musulman, et à travers lui, le statut juridique des minorités religieuses, de l’autre, il réexamine le rapport du monde musulman médiéval à l’Autre, aux pays limitrophes de la dār al-ḥarb. Aussi la réflexion des interventions qui ponctuent ce colloque porte-t-elle sur les documents légaux et écrits officiels à la faveur d’approches croisées rendues possibles grâce aux divers domaines de recherche qui y sont explorés, histoire, religion, droit normatif et archéologie. Qu’ils soient d’Orient (Égypte, Syrie) ou d’Occident musulman (Maghreb, al-Andalus), les témoignages dont sont porteurs ces écrits légaux et officiels, objets d’une analyse pluridisciplinaire, contribuent à renouveler notre vision de la fonction et de l’autorité des acteurs judiciaires comme de celles des détenteurs du pouvoir politique au Moyen Âge.

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  • Beyrouth

    Journée d'étude - Sociologie

    Droit et propriété au Liban : explorations empiriques

    Longtemps ignorées par les sciences sociales, la question du droit de propriété et de sa transmission au Liban, ainsi que celle des usages de la propriété et de ses droits dans différentes arènes méritent de faire l'objet d’une réflexion pluridisciplinaire privilégiant les méthodes d'enquête empiriques. Cette journée d'études, qui a lieu dans le cadre des programmes de recherche (ANR) PROMETEE et ANDROMAQUE (http://www.cjb.ma/205-andromaque-et-prometee.html) réunira ainsi des sociologues, des anthropologues, des historiens, des politologues et des juristes pour réfléchir à travers des études de cas et des travaux en cours sur ce que peut apporter l'étude des pratiques juridiques et judiciaires liées à la propriété à l'analyse du droit, de la norme et du politique au Liban et dans les pays voisins.

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