Calenda

Paris

Catholic commitment (1584-1598)

Cette journée d’étude propose d’explorer la diversité des parcours et des moteurs de l’engagement au cours de la huitième guerre de Religion en France (1585-1598)

Paris

New Approaches to the History of Commercial Justice

Merchant courts and merchants’ strategies before the courts have been studied extensively up to date by both historians of law and economic and social historians. However, given the specialisation of historians, the studies tend to have either a legal and administrative, or an economic and social focus. The workshop will gather historians and legal historians to discuss recent research and new methodological approaches to the study of commercial justice from the Middle Ages to the Nineteenth Century. The aim is to establish an overview of the current research and to discuss the possibilities of combining both organizational and actor-centred perspectives in the study of commercial litigations.

Angers

The law of 31 December 1913 relating to historical monuments and their surroundings

Protection and heritage 100 years on.

Cent ans après son adoption, la loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques mérite une célébration digne des impacts qu'elle génère sur nos territoires. Cette loi a par ailleurs prouvé ses capacités d'adaptation d'une part en intégrant trente ans plus tard la protection des abords des monuments historiques, et d'autre part en faisant évoluer la notion même de patrimoine susceptible d'entrer dans son champ d'application. Cependant le cadre normatif et institutionnel dans lequel évolue cette loi patrimoniale s’est lui-même profondément transformé (décentralisation, lois Grenelle, etc.), questionnant de ce fait la pertinence contemporaine de la loi du 31 décembre 1913.

Angers

Illegitimacy and bastard relations in medieval and modern societies

From documentation to issues

La compréhension des formes, des enjeux et des limites d’une macule de bâtardise qui ne se conçoit, ne se justifie, ne s’énonce, ni ne se résout pareillement en toute circonstance est au cœur des préoccupations du groupe de recherche constitué. Il s’agira donc autant que possible de préciser les manifestations (réglementaires, discursives, lexicales) de cet écart à la norme, de mieux apprécier la diversité des discours, des représentations et de la place assignée et / ou réellement vécue par les enfants nés en dehors d’un légitime mariage, afin de préciser les contours de la parenté vécue, de mieux penser les questions d’ordre et de désordre au sein des familles et de la société du Moyen Âge à l’époque moderne. Pour la journée d’étude du 21 janvier 2013 organisée à l'Université d'Angers, il a été proposé à des historiens, des historiens du droit et des spécialistes de littérature et de civilisation françaises et étrangères d’engager une réflexion méthodologique préliminaire, une lecture critique des sources disponibles ainsi qu’une analyse des problématiques les plus pertinentes pour aborder les questions relatives à la filiation naturelle conçue comme illégitime.

Wolfenbüttel

Remonstrance: political and rhetorical perspectives

Ce programme de recherche franco-américain (Tours / Madison) entend étudier les formes et les contextes des remontrances durant l'Ancien régime. Ce programme prendra la forme d'une journée d'étude à Wolfenbûttel (2013) et d'un colloque à Tours (2015).

Nanterre

The uses of tradition in law

La tradition apparaît comme un objet appréhendé par le droit, qui lui donne un certain contenu variant selon les contextes juridiques et les cultures constitutionnelles. Habituellement invoquée à l’appui de l’argumentation juridique – judiciaire ou scientifique –, elle est aussi opposée à une pensée du changement ou de la modernité. Les axes proposés pour cette journée d’étude permettront ainsi d’envisager la tradition comme objet du droit et comme argument utilisé en droit.

Lille

Sovereign advice created by Louis XIV

Peu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV : Conseil souverain de Martinique (1641), d’Alsace (1657), de Roussillon (1660), de Québec (1663), Guadeloupe (1664) et Tournai (1668). Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue (composition, attributions…) comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux.

Rouen

Interdisciplinary conference: architecture and law

À l’initiative de l’association Jurisart - association des Rouennais en thèse de droit - ce colloque croisera des thématiques communes à l’architecture et au droit. La rencontre de chercheurs, autant débutants que confirmés, et de professionnels issus des deux domaines a pour objectif, à travers quatre thèmes fédérateurs, de proposer un regard original et ouvert sur des perspectives de travaux et de recherches communes. En effet, l’interdépendance entre ces deux disciplines se vérifie continuellement dans le cadre de leurs sujets d’étude, leurs enseignements ou encore leurs pratiques.

Paris

Corps, communautés, minorités

L’Institut Michel Villey organise le mardi 2 octobre 2012 une journée d’étude intitulée « Corps, communautés, minorités », sous la responsabilité de François Saint-Bonnet, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas.

Toulouse

Figures of trials beyond borders

L'université Toulouse I Capitole (IMH et IDP en partenariat avec le GREJA) organise une journée d'études le 18 octobre 2012 sur le thème des symboles du procès et leurs représentations. Résolument pluridisciplinaire, cette manifestation réunira aussi bien des juristes que des historiens et sociologues, universitaires et praticiens, qui réfléchiront aux origines, aux sens et à la place des symboles aujourd'hui dans le rituel judiciaire. L'étude des symboles du procès s'accompagnera d'une réflexion concernant leurs représentations artistiques (cinéma, littérature, peinture) et dans les Palais de justice.

Paris

Le procès civil romain, son déroulement et ses formules

Atelier Formulae iudiciorum

Atelier Formulae iudiciorum : le procès civil romain, son déroulement et ses formules. Le séminaire se donne pour objet la procédure privée romaine, avec une introduction à l’étude des aspects processuels connus par les Verrines, et une attention particulière aux formulae —authentiques ou « imaginées » — que cite Cicéron.

Champigny-sur-Marne

Moving borders and annexing in the medieval west (12th-15th century)

Première journée d'études

Il est dans l’Occident du bas Moyen Âge possible de changer les frontières, de « réunir », de « transporter » des territoires. Qu’est-ce qui légitime de telles pratiques ? Comment s’arroge-t-on un tel droit ? Cette première journée d’étude engage la réflexion autour de travaux menés à diverses échelles sur l’oscillation des confins et leur rôle dans la constitution des territoires.

Aix-en-Provence

the Iter organization : international law and national law perspectives

Il s'agit de la première manifestation en sciences sociales consacrée à ITER en France et même au-delà. La Journée s’articulera en deux temps : une matinée en séance plénière, générale et solennelle, permettra de s’attacher à « L’entité ITER », à travers sa genèse et son statut. Elle fera notamment intervenir des praticiens ayant participé à l’élaboration du statut de l’organisation et aux négociations internationales la concernant. L’après-midi sera occupée par trois ateliers de travail sur des thèmes plus précis relatifs aux « Activités d’ITER » : l’atelier 1 abordera les privilèges et immunités de l’organisation ; l’atelier 2 traitera de la question du nucléaire et de l’environnement ; l’atelier 3 sera consacré à la propriété intellectuelle. Participeront à ces ateliers des enseignants-chercheurs, des praticiens et des doctorants sélectionnés.

Beirut

Study days - Sociology

Law and property in Lebanon : empirical investigations

Longtemps ignorées par les sciences sociales, la question du droit de propriété et de sa transmission au Liban, ainsi que celle des usages de la propriété et de ses droits dans différentes arènes méritent de faire l'objet d’une réflexion pluridisciplinaire privilégiant les méthodes d'enquête empiriques. Cette journée d'études, qui a lieu dans le cadre des programmes de recherche (ANR) PROMETEE et ANDROMAQUE (http://www.cjb.ma/205-andromaque-et-prometee.html) réunira ainsi des sociologues, des anthropologues, des historiens, des politologues et des juristes pour réfléchir à travers des études de cas et des travaux en cours sur ce que peut apporter l'étude des pratiques juridiques et judiciaires liées à la propriété à l'analyse du droit, de la norme et du politique au Liban et dans les pays voisins.

Paris

Study days - Political studies

The modern republic defended by Le Fédéraliste

The origins and basis of a form of government

La journée d'études qui se tiendra le jeudi 7 juin porte sur le Fédéraliste de Hamilton, Jay et Madison. Cette journée d'études est le point d’aboutissement du séminaire des Doctorants de la Mention Études politiques de l'EHESS : http://etudespolitiques.blogspot.fr/. Après avoir minutieusement commenté le texte du Fédéraliste cette année, nous souhaiterions partager les résultats de cette collaboration. Nous avons ainsi proposé à plusieurs chercheurs et doctorants d'ouvrir un espace de discussion pour faire le bilan des recherches récentes et considérer de nouvelles perspectives.

Paris

Loss and change in status in the Greco-Roman world

La journée de juin sera plus précisément centrée sur les changements et les pertes de statuts. Comment change-t-on de statut ? Quels sont les critères et les raisons invoquées ? Quelles sont les procédures et surtout à quelles logiques obéissent-elles ? Comment les anciens eux-mêmes ont-ils discuté, jugé, défini le problème ? Nous nous proposons de confronter les pratiques et les discours grecs et romains, et de tenter de comprendre l’articulation entre les différentes procédures et conceptions de la notion de statut (performance ou titre), et les multiples logiques auxquelles répond leur coexistence, et de leur usage comme source du droit.

Dijon

From country to State, for a history of sovereignty

Société d'historie du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons international study day

La Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons organise chaque année ses journées d'études alternativement en France, en Belgique et aux Pays-Bas. Réunissant historiens et juristes, elle a pour objet l'étude du droit, de la société et du pouvoir dans le territoire des anciens Pays-Bas. Elle permet aussi la rencontre de jeunes chercheurs et de professeurs spécialistes confirmés de l'histoire institutionnelle. Cette année, les journées se tiennent à Dijon les 18 et 19 mai, sur le thème « Des pays à l'État, pour une histoire de souveraineté ».

Paris

Study days - Political studies

Constitutional writing

From political thinking to the legal text: how to write a constitution?

À travers le thème de l’écriture constitutionnelle, cette journée d’étude s’intéressera au rapport entre le droit constitutionnel et ses modes d’énonciation. Plusieurs questions seront ainsi abordées : quelles sont les formes consacrées de cette écriture et dans quelle mesure le droit constitutionnel et les aménagements institutionnels qu’il sous-tend sont-ils dépendants du cadre linguistique dans lequel ils sont exprimés ? Et plus généralement, comment passe-t-on d’une idée politique, d’un corpus de valeurs ou d’une conception du « meilleur régime » à un texte juridique ?

Nanterre

Alternative justice and its avatars

Study day in the history and anthropology of law - East-West - Around the work of Kasra Vafadari

« Comme vous jugez, vous serez jugés... » ; comme juge une société, se révèlent ses traditions, ses structures fondamentales. Justice horizontale, justice verticale, jugement de Dieu, syllogisme judiciaire, les modes de résolution des conflits sont multiples et se déclinent en fonction des modèles culturels et politiques. Les systèmes de droit civil ont longtemps tenu pour la voie judiciaire. Aujourd’hui, les justices informelles ont bonne presse, qui invitent à réexaminer les fonctions mêmes du jugement. La journée d’études qu’organise le Centre d’histoire et d’anthropologie du droit entend revenir sur les modes alternatifs de résolution des conflits, non pas du point de vue de la technique juridique, mais dans une optique comparatiste et anthropologique.

Brussels

The law and colonial justice in Africa

Tradition, production, reform

L'histoire du droit et de la justice en situation coloniale bénéficie aujourd'hui d'une dynamique forte à laquelle concourent des chercheurs d'horizons variés. Cette journée, qui réunit des historiens et des juristes, entend y contribuer en questionnant la plasticité du droit, de l'administration et des pratiques judiciaires, dans le cadre de la rencontre coloniale qui confronte les intérêts gouvernementaux à des contraintes culturelles et territoriales inédites (droits autochtones, résistances, immensité des territoires) et place les acteurs judiciaires, entre autres, à l'interface entre l'État et les populations.

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