L’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). L’ERDJ lance son nouveau séminaire annuel consacré au thème de la justice et de la guerre : « La place de la justice dans l’effort de guerre et de paix », une conférence débat chaque mois de janvier à novembre 2023. L’IERDJ se propose, par la programmation d’un séminaire d’un an, d’observer, de cartographier, et de mesurer les mobilisations de la justice dans l’effort de guerre et de paix à laquelle aspire le continent et le monde. Le moment semble ainsi opportun de réaliser un état des lieux des rapports, nombreux et complexes, entre justice et guerre, et d’évaluer les répercussions de la crise actuelle sur ces questions.

Présentation

L’institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ) lance son nouveau séminaire annuel consacré au thème Justice et guerre : « La place de la justice dans l’effort de guerre et de paix », une conférence débat chaque mois de janvier à novembre 2023

L’IERDJ se propose, par la programmation d’un séminaire d’un an, d’observer, de cartographier, et de mesurer les mobilisations de la justice dans l’effort de guerre et de paix à laquelle aspire le continent et le monde. Le moment semble ainsi opportun de réaliser un état des lieux des rapports, nombreux et complexes, entre justice et guerre, et d’évaluer les répercussions de la crise actuelle sur ces questions.

Il s’agira d’interroger tant les chercheurs que les acteurs de terrain, qui seront invités à partager leurs réflexions et leurs pratiques. L’approche comparative sera également privilégiée, en questionnant les expériences passées de la justice face à la guerre (Seconde Guerre mondiale, guerre d’Algérie, guerre des Balkans, jusqu’aux théâtres d’opération les plus récents comme en Syrie ou en Afghanistan) afin de les confronter aux manifestations de la mobilisation judiciaire dans le conflit en Ukraine.

Programme prévisionnel

Séance 1 : 27 janvier 2023, de 10h à 12h30

• Pierre Hazan, conseiller senior en matière de justice de transition auprès du Centre pour le Dialogue Humanitaire : « Pas de guerre sans justice » : la justice invitée dans le temps de guerre

La première session de notre nouveau séminaire annuel consacré au thème Justice et guerre portera sur « Pas de guerre sans justice » : la justice invitée dans le temps de guerre

La justice a longtemps été pensée dans la perspective de l’après-guerre et son rôle débattu entre les partisans des politiques d’amnistie et ceux pour qui la lutte contre l’impunité conditionne la construction d’un Etat de droit.

Au mot d’ordre de ces derniers (« Pas de paix sans Justice »), vient de plus en plus s’ajouter une autre réalité (« pas de guerre sans justice ») qui conduit à envisager l’action de la justice bien en amont de la sortie de conflit, dans le temps réel de la guerre aux côtés des militaires et des diplomates.

La guerre en Ukraine a confirmé et intensifié cette accélération des temporalités. Comment passer de la dialectique classique entre justice et paix à une dialectique entre justice et guerre ? Quelles en sont les répercussions sur l’application du droit humanitaire dans les conflits ?

Il s’agit ici de mieux appréhender, au prisme de la situation actuelle en Ukraine, l’état et l’applicabilité du droit international humanitaire et du droit pénal international et les évolutions en cours, en décrivant le jeu des tensions et des interdépendances entre juges, militaires, diplomates des pays impliqués et en se posant la question des relations entre alliés, mais aussi des liens futurs (pacifiques ou conflictuels) qui s’établiront avec la Russie.

Ce séminaire se déroulera en présence de Pierre Hazan, conseiller senior en matière de justice de transition auprès du Centre pour le Dialogue Humanitaire, l’une des principales organisations actives dans la médiation des conflits armés. Il a conseillé des organisations internationales, des gouvernements et des groupes armés sur notamment les questions de justice, d’amnistie, de réparations, de commissions vérité, de disparations forcées et de droit pénal international et de droits de l’homme. Il a aussi travaillé au Haut-Commissariat de l’ONU pour les droits de l’homme et a collaboré avec les Nations unies dans les Balkans. Il fut membre du Groupe international de contact sur le conflit basque, qui a co-organisé en 2011 la Conférence de paix menant à la fin de la violence politique dans le Pays basque. Il a travaillé dans de nombreuses zones de conflit particulièrement en Afrique, dans les Balkans, au Proche-Orient et en Europe.

Séance 2 : le 15 février

de 10H30 à 12H30

L’Europe de la Justice en ordre de bataille ?

Séance 3 : le 27 février

de 10h30 à 12H30

Justice pénale internationale : entre continuité et renouveau

Séance 4 : le 23 mars

de 10h30 à 12h30

Le terrain de la guerre, un terrain de preuves miné pour la Justice

Séance 5 : 25 ou 26 mai 2023

Du rapport de force au rapport au droit : souveraineté, contestation de l’ordre international et dévoiement du droit

Séance 6 : 22 ou 23 Juin 2023 

Les droits des accusés et les nouveaux défis de la défense

Séance 7 : 14 ou 15 septembre 2023 

Qu’attendre de la Justice en temps de guerre et dans l’élaboration du processus de paix ?

Séance 8 : 19 ou 20 Octobre

Les entreprises sur le terrain de la « justice de guerre » : une position fragile

Séance 9 : 16 ou 17 novembre 2023

Reconstruire le pays et réparer les vivants

Inscription

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