Faisant écho au titre du cours de la Pr Samantha Besson de cette année « Le droit international des régions », le titre du séminaire est à double entrée : il s’agira de traiter autant du droit international que les régions contribuent à adopter, interpréter et/ou appliquer (p. ex. coutumes et exceptions régionales), que du droit international qui institue et ordonne les régions sous différentes formes (p. ex. organisations régionales, groupes régionaux au sein des organisations universelles, tribunaux ou régionaux). Les questions traitées au fil du séminaire illustreront ces deux pans de la relation entre droit international et régions.

Présentation

Faisant écho au titre du cours de la Pr Samantha Besson de cette année « Le droit international des régions », le titre du séminaire est à double entrée : il s’agira de traiter autant du droit international que les régions contribuent à adopter, interpréter et/ou appliquer (p. ex. coutumes et exceptions régionales), que du droit international qui institue et ordonne les régions sous différentes formes (p. ex. organisations régionales, groupes régionaux au sein des organisations universelles, tribunaux ou régionaux). Les questions traitées au fil du séminaire illustreront ces deux pans de la relation entre droit international et régions.

Dans un premier temps, nous parlerons notamment : des rapports entre droit international régional dans les travaux de la Commission du droit international et de la Cour internationale de justice, ou encore de la protection des droits de l’Homme par les cours régionales de droits de l’Homme ou, plus généralement, par les cours établies par des organisations régionales d’intégration. A l’inverse, et dans un deuxième temps, il sera question : de la particularité de l’Union européenne parmi les organisations internationales régionales, ou encore des rapports entre la protection des minorités et des régions en droit international.

Programme

Les cours de la Pr Samantha Besson « Le droit international des régions 175 » se dérouleront dans l’amphithéâtre Maurice Halbwachs, chaque jeudi - les 6, 13, 20 et 27 mars ainsi que les 3 et 10 avril 2025 de 10h à 11h30.

Jeudi 6 mars 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2

• Pr Laurence Burgorgue-Larsen (université Paris-Panthéon-Sorbonne) : Les approches régionales face au délitement. Vers un ius commune régional de défense d'un idéal universel ?

Jeudi 13 mars 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2

• Pr Mathias Forteau (université Paris-Nanterre) : Droits régionaux et régionalisme dans les travaux de la Commission du droit international des Nations unies.

Jeudi 20 mars 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2 

• Pr François-Xavier Millet (université des Antilles) : Intégration régionale globale et protection des droits fondamentaux : le rôle des cours de justice.

Jeudi 27 mars 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2 

• Dr Apollin Koagne Zouapet (Cour internationale de justice, La Haye) : Le régionalisme dans la pratique judiciaire de la Cour internationale de justice.

Jeudi 3 avril 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2 

• Pr Nicolas Levrat (université de Genève & Rapporteur spécial des Nations unies sur les questions des minorités) : L'universalité des droits de l'Homme à l'épreuve de la régionalisation : réflexions à partir des droits des minorités.

Jeudi 10 avril 2025 de 15h30 à 17h en Salle 2

• Pr Pierre d’Argent (université catholique de Louvain) : Utiliser le droit international pour le remplacer : l'Union européenne.
• Dr Janina Barkholdt (université Humboldt, Berlin) : Règles européennes non écrites en droit international : du droit international eurocentrique au droit international régional ?

Informations utiles

En marge du séminaire et sur invitation de l’assemblée du Collège de France, le Pr Slim Laghmani (université de Tunis) donnera une conférence le 19 mars à 11 h sur le thème Existe-t-il une exception musulmane en droit international ?

Les cours et séminaires sont en libres accès, dans la limite des places disponibles et ne nécessitent pas d'inscription préalable.