Colloque organisé par le Centre Georges Chevrier, en partenariat avec l’Association française pour l’histoire de la justice. Les journées se dérouleront à la Cour d’appel de Dijon le 13 mai puis amphithéâtre Proudhon, Université de Bourgogne le 14 mai. Il s'agira de réunir des spécialistes de plusieurs pays européens pour s'interroger à la fois sur l'évolution des rapports entre le pouvoir politique et les juges et sur les nouvelles missions attribuées aux institutions judiciaires. Une approche comparatiste semble indispensable pour dégager les lignes principales des orientations futures auxquelles sera confrontée l'Union Européenne.

Le colloque se déroulera à la Cour d'appel de Dijon puis à l'Amphithéâtre Proudhon, Université de bourgogne

Colloque international

Magistratures européennes en mutation – XIXe-XXe siècles

Dijon, les jeudi 13 et vendredi 14 mai 2004

Comité de patronage

* Pierre Truche : Premier Président honoraire de la Cour de cassation, président de l’Association française pour l’histoire de la Justice
* Hélène Gisserot : Procureure générale près de la Cour des comptes, Vice-présidente de l’Association française pour l’histoire de la Justice
* Henri Ader : Ancien Bâtonnier du Barreau de Paris


Comité d’organisation

* Jean-Jacques Clère : Professeur d’histoire du droit à l’Université de Bourgogne, directeur de l’UMR 5605
* Jean-Louis Halpérin : professeur à l’Ecole Normale Supérieure de la rue d’Ulm à Paris
* Denis Salas : Magistrat à l’E.N.M., Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice
* Jean-Claude Farcy : Chargé de recherche CNRS, UMR 5605
* Laetitia Bassereau : Technicienne CNRS, UMR 5605
* Brigitte Colas : Technicienne CNRS, UMR 5605
* Catherine Delplanque : Secrétaire scientifique, Association française pour l’histoire de la justice
* Sylvie Plantin : Technicienne CNRS, UMR 5605


Organisé par :

Le Centre Georges Chevrier : ordre et désordre dans l’histoire des sociétés – UMR/CNRS 5605
l’Association française pour l’histoire de la justice
La cour d’appel de Dijon

Avec le soutien financier de :

Conseil général de la Côte d’Or – Ville de Dijon – Université de Bourgogne
Conseil régional de Bourgogne



JEUDI 13 MAI

Cour d’appel de Dijon - Chambre dorée

matin

9 heures : Accueil des participants

9 heures 30 : Ouverture du colloque par Danièle Raingeard de la Bletière, Première présidente de la Cour d’appel de Dijon, Pierre Truche, Premier président honoraire de la Cour de cassation, et Jean-Claude Fortier, Président de l’Université de Bourgogne.

Evolution du rôle et des missions du juge

Président et modérateur : Madame Hélène Magliano, Procureure générale prés la Cour d’appel de Dijon.

Séance introductive : Jean-Louis Halpérin, « Les magistratures européennes en évolution : le contre-modèle des Etats totalitaires en Europe au XXe siècle »

Rapports généraux
Allemagne : Günther Müller, juge au tribunal de Amberg, et Hans Rudy, Juge au tribunal de Düsseldorf
Belgique : Jean Gillardin, Président du Tribunal de commerce de Namur
France : Denis Salas, Magistrat, E.N.M .- Paris, secrétaire général de l’A.F.H.J.
Italie : Massimo Meccarelli, Professeur à l’Université de Macerata : La cassation en matière civile depuis l’Unité jusqu’en 1923

Déjeuner libre

JEUDI 13 MAI

Cour d’appel de Dijon - Chambre dorée

après-midi

Evolution des statuts des magistrats : de la soumission à l’indépendance

Président et modérateur : Pierre Truche, Président de l’Association française pour l’histoire de la justice

Rapports généraux
14 heures :
Allemagne : Jürgen Jekewitz, Directeur honoraire au ministère fédéral de la justice de la R.F.A.
Belgique : François Rigaux, Professeur émérite à l’Université catholique de Louvain
France : Jean-Jacques Clère, Professeur à l’Université de Bourgogne, directeur de l’UMR Georges Chevrier
Italie : Alessandro Pizzorusso, Professeur à l’Université de Pise

17 heures 30 : Visite des Archives départementales de la Côte d’Or, présentation des Archives judiciaires.

Cocktail offert par le Conseil Général (sous réserve)

20 heures : Dîner au restaurant « chez Guy » à Gevrey-Chambertin (participation aux frais)

VENDREDI 14 MAI

Faculté de droit et de science politique
amphithéâtre PROUDHON

matin

Les juridictions spécialisées et les juridictions constitutionnelles

Président et modérateur : Madame Hélène Gisserot, procureure générale près la Cour des comptes

9 heures :
Les juridictions administratives : Michel Fromont, professeur émérite à l’Université de Paris I
Les juridictions financières : Hélène Gisserot et Christian Descheemaeker, conseiller maître à la Cour des comptes, Président de la Chambre régionale des comptes d’Ile de France
Les juridictions constitutionnelles : Thierry Renoux, professeur à l’Université d’Aix-en-Provence

Rapport de clôture

13 heures : Déjeuner à la Faculté de Droit (participation aux frais)



VENDREDI 14 MAI après-midi

Visite du musée de la Vie Bourguignonne à Dijon