Démocratie participative, délibération et mouvements sociaux

Séminaire organisé par le CERAPS, le CSU (IRESCO), le CRH (UMR LOUEST) et le LAIOS

Séance du 13 juin 2005

De 16h à 19h – IRESCO, 59-61 Rue Pouchet, 75018 – Salle 124

Expériences de débat public en France et au Québec

Durant les dernières décennies, des dispositifs participatifs ou délibératifs extrêmement divers se sont multipliés dans le monde ouvrant une série d’interrogation sur leurs natures et leurs effets. S’agit-il d’un même phénomène ou de développements hétérogènes ? Quels en sont les acteurs ? S’agit-il d’une mutation de fond de la gestion urbaine ou d’un effet de mode ? Quelle est la part dans cette évolution de l’intégration des revendications des mouvements sociaux ou des logiques de modernisation administratives ?

Ce séminaire interdisciplinaire qui se déroulera sur une période de deux ans vise à engager une réflexion scientifique large sur l’émergence des pratiques et enjeux participatifs dans les politiques publiques .

Une première série de questions portera sur l’ampleur, l’homogénéité et la diversité du phénomène à partir d’une dimension comparative.

Un second axe portera sur la dimension « technique » de la démocratie participative à partir de l’analyse concrète de plusieurs dispositifs.

La troisième série d’interrogations, portera sur la nature des dynamiques engagées : dans quelle mesure la démocratie participative locale est-elle liée, d’un côté, avec un mouvement de modernisation administrative, et de l’autre, avec des mouvements sociaux urbains, et en quoi ces deux articulations sont-elles complémentaires ou contradictoires ?

Enfin, le dernier axe portera sur la façon dont les sciences sociales, dans leurs différents champs et courants ont réagi à ces développements.

La première séance de ce séminaire propose de mettre en perspective et en regard deux expériences de débat public, l’une en France et l’autre au Québec, autour notamment des exemples du BAPE (Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement) au Québec et de la CNDP (Commission Nationale du Débat Public en France) en France. Comment analyser la genèse de ces expérimentations institutionnelles ? Comment envisager la circulation internationale de ce type de procédures ? Quels sont les effets de la mise en place de tels dispositifs sur les aménageurs, les élus et les mouvements contestataires ? Cette forme récente de mise en discussion des projets collectifs correspond-t-elle à une transformation en profondeur des modes d'action publique dans nos démocraties ? Telles sont quelques unes des questions que ce séminaire cherchera à aborder.

Intervenants

. Sandrine Rui, maître de conférences à l’Université de Bordeaux II Victor Segalen: « L’institutionnalisation du débat public en France ; enjeux et questions »

. Mario Gauthier, professeur à l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal : « Les dispositifs de débat public en aménagement au Québec : des instruments de développement durable ? »

Modérateur : Rémi Lefebvre, maître de conférences à Lille II/CERAPS

Comité scientifique du séminaire : Marie-Hélène Bacqué, Loïc Blondiaux, Marion Carrel, Catherine Neveu, Yves Sintomer, Stéphanie Vermeersch, Isabelle Sommier, Henri Rey.

Pour toute information complémentaire et pour recevoir les textes préparant la discussion du séminaire, veuillez prendre contact avec Amélie Flamand amelie.flamand@paris-valdeseine.archi.fr