Cycle de conférences « Le temps et le droit constitutionnel »

Organisé par le Centre d'Etudes Constitutionnelles

Université Jean Moulin Lyon III

Année 2006-2007

Le Centre d’Etudes Constitutionnelles (CDC) de l'Université Jean Moulin Lyon III organise un cycle de conférences portant sur les rapports entre « Le temps et le droit constitutionnel ». L’objet de ces journées d’études est de réfléchir à la manière dont le droit constitutionnel prend en compte la variable temporelle, celle-ci étant sans aucun doute un élément indispensable pour comprendre le phénomène démocratique contemporain. Si les travaux des politologues (Zaki Laïdi), des philosophes du droit (François Ost) nous éclairent sur cette dimension nouvelle de notre modernité, les juristes, à l’exception de certaines matières telles que le droit de l’environnement, hésitent le plus souvent à proposer une vision globale du phénomène.

Á cet égard, le cycle de conférences a pour objectif d’étudier l’ensemble des dimensions temporelles : ainsi, la première journée d’étude est consacrée à l’analyse de la dimension historique du droit constitutionnel, tant d’un point de vue méthodologique que pratique avec l’exemple des lois dites « mémorielles » : cette thématique, d’actualité, renvoie ainsi à la répartition des rôles entre le législateur, le juriste et l’historien ; puis sera privilégiée l’inscription du droit constitutionnel dans la durée avec les notions de coutume constitutionnelle, sujette à débat dans la communauté des juristes, les réflexions relatives à l’interprétation du juge constitutionnel ou les mécanismes relatifs à la responsabilité des gouvernants ; ensuite, sera étudié l’impact de l’accélération du temps démocratique avec une réflexion sur l’urgence en droit constitutionnel telle que la conçoit le droit parlementaire mais également des mécanismes d’exception comme ceux créés par la loi sur l’état d’urgence de 1955 ; enfin, une réflexion sur le futur conclura ce cycle d’études, notamment au regard du principe de précaution inscrit dans la Charte de l’environnement.

Lieu

Amphithéâtre Malraux, 6 cours Albert Thomas, 69008 Lyon

Programme

Vendredi 26 janvier 2007 (14h30-17h30) :

-Propos introductifs – Sébastien Bénétullière, ATER à l’Université Jean Moulin Lyon III.

-Concepts juridiques et concepts historiques : quelle logique ? – Pr. Pierre Brunet, Professeur à l’Université Paris X Nanterre.

-Les lois mémorielles – Marc Frangi, MCF à l’IEP de Lyon.

Vendredi 30 mars 2007 (14h30-17h30) :

-Temps et Constitution : réflexions sur les notions de coutume constitutionnelle et de Conventions de la Constitution – Pr. Denis Baranger, Professeur à l’Université Paris II.

-L’urgence en droit constitutionnel – Pr. Guillaume Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen.

Vendredi 25 mai 2007 (14h30-17h30) :

-Le temps et l’interprétation constitutionnelle – Pr. Philippe Blachèr, Professeur à l’Université d’Avignon.

-Temps et responsabilité des gouvernants– Mathilde Philip-Gay, MCF à l’Université Jean Moulin Lyon III.

-Le futur saisi par le droit constitutionnel – Pr. Jean-Christophe Le Coustumer, Professeur à l’Université Lumière Lyon II.

Le cycle de conférence donnera lieu à publication.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter :

- Centre d'Etudes Constitutionnelles – 04-78-78-70-59
- François Robbe, MCF HDR - robbe.françois@neuf.fr
- Sébastien Bénétullière, ATER - seb_bene@hotmail.com