L’objet de cette table ronde vise à appréhender  la résurgence de la vieille thématique aristotélicienne dans la pensée politique de l’époque moderne. En effet, en Europe elle intervient de manière prégnante dans la définition du meilleur régime. Par ailleurs, il s’agit de cerner la manière dont la théorie du régime mixte a pu dans divers contextes être mise au service de la promotion de conceptions politiques et théoriques différents. La recherche entreprise prend ainsi pour axes majeurs l’instrumentalisation du régime mixte comme élément modérateur des monarchies tempérées, les transformations du concept sous le coup de l’idée bodinienne d’indivisibilité de la souveraineté ; enfin, l’oscillation doctrinale au XIXe siècle entre condamnation définitive et survivance du régime mixte.

Cette table ronde est organisée par les six centres du RELHIP:

• Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP EA 789) de l’Université Toulouse I Sciences Sociales ;
• Le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit (CLHD EA 669) de l’Université Jean Moulin, Lyon III ;
• Le Centre d'Etudes et de Recherche d'histoire des Idées et des Institutions Politiques (CERHIIP EA 2186) de l’Université Aix-Marseille III ;
• Le Centre D' Études et de Recherches sur l'Administration Publique (CERAPSE EA 777) de l’Université de Saint-Etienne ;
• Le Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO EA 902) de l’Université de Bourgogne ;
• Le Centre d'Etudes Internationales sur la Romanité (CEIR) de L’Université de La Rochelle.

La table ronde sera organisée à Lyon, les 12 et 13 décembre 2008, sur l'invitation du Professeur D. Deroussin, Directeur du Centre Lyonnais d'Histoire du Droit.

Cette étude s'organise autour de quatre thématiques:

- Un élément modérateur des monarchies tempérées;
-Le thème du régime mixte à l'épreuve de la souveraineté;
-Régime mixte et répartition des pouvoirs;
-Le Régime mixte entre condamnation définitive et survivance.

PROGRAMME

Vendredi 12 décembre 2008 (Matin) – Salle Caillemer

Présidence : M. D. DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin –Lyon III, Directeur du C.L.H.D.

9h00- 9h20 M.-B BRUGUIERE, Professeur Emérite à l’Université Toulouse I - Sciences Sociales (C.T.H.D.I.P.)
« Homère a t-il inventé le Régime mixte ? »

9h20-9h40 J. BROCH, ATER à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (C.E.R.H.I.I.P.)
« La réception de l’idée de Régime mixte chez Guy Coquille »

9h40-10h00 M. GANZIN, Professeur Emérite à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (C.E.R.H.I.I.P.)
« Troplong (1795-1869), l’idéologue du césarisme moderne ou l’instrumentalisation du Régime mixte »

10h-10h25 Discussion / Pause

Présidence : Mlle M.-B. BRUGUIERE, Professeur Emérite à l’Université Toulouse I - Sciences Sociales

10h25- 10h45 F. QUASTANA, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (C.E.R.H.I.I.P.)
« Un théoricien méconnu du Régime mixte : Vincent Cabot (1560-1621) »

10h45- 11h05 I. GILLET, Docteur en Droit à l’Université Toulouse I - Sciences Sociales (C.T.H.D.I.P.)
« La pérennité du Régime mixte au XVIIème siècle grâce à la célébrité de la République de Venise ».

11h05- 11h25 C. BRUSCHI, Professeur à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (C.E.R.H.I.I.P.)
« Le Régime mixte de Suarez à Pufendorf et Spinoza »

11h25- 11h50 Discussion

Vendredi 12 décembre 2008 (Après-midi) – Salle Caillemer

Présidence : M. E. GASPARINI, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III, Directeur du C.E.R.H.I.I.P.

14h00- 14h20 J. BOUINEAU, Professeur à l’Université de La Rochelle, Directeur du Centre d’Etudes Internationales sur la Romanité (C.E.I.R.)
« Comment peut-on qualifier le régime de la Suède durant ‘l’ère de la liberté’ ? »

14h20- 14h40 D. DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon III, Directeur du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (C.L.H.D.)
« La constitution mixte (comme idéal irréalisable ?) dans les Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France de D'Argenson »

14h40- 15h00 J.-J. CLERE, Professeur à l’Université de Bourgogne (C.R.E.D.E.S.P.O.)
« L’idée de constitution mixte dans les théories parlementaires françaises dans la seconde moitié du XVIIIe siècle »

15h00- 15h25 Discussion/ Pause

Présidence M. P. CHARLOT, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du C.R.E.D.E.S.P.O.

15h25- 15h45 S. CAPORAL, Professeur à l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne, Doyen honoraire de la Faculté de Droit (C.E.R.A.P.S.E.)
« Le Régime mixte dans le discours des Monarchiens : entre référence médiévale et anglomanie »

15h45- 16h05 Ph. DELAIGUE, Maître de Conférence à l’Université Jean Moulin – Lyon III (C.L.H.D.)
« Un révolutionnaire Jacobin contempteur du régime mixte: François Boissel (1728-1807) »

16h05- 16h25 H. RICHARD, Professeur à l’Université de Bourgogne (C.R.E.D.E.S.P.O.)
« A la recherche du Régime mixte dans les cours des professeurs de législation des écoles centrales (1796-1803) »

16h25- 16h45 E. GASPARINI, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III, Directeur du (C.E.R.H.I.I.P.)
« Saint-Just et le régime mixte : une interprétation de la constitution de 1791 »

16h45 Discussion

Samedi 13 décembre 2008 (Matin) – Salle Caillemer

Présidence M. J. BOUINEAU, Professeur à l’Université de La Rochelle, Directeur du Centre d’Etudes Internationales sur la Romanité (CEIR)

9h30- 9h50 V. MONNIER, Professeur à l’Université de Genève (C.E.R.H.I.I.P.)
« Les Constitutions des Cantons-ville de l'Acte de Médiation de 1803, modèles de Régime mixte?»

9h50-10h10 J. SAUSSE, Allocataire-moniteur à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (C.E.R.H.I.I.P.)
« L’idée de Régime mixte chez François-René de Chateaubriand » -

10h10-10h 20 Discussion/ Pause

Présidence M. Le Professeur S. CAPORAL

10h20-10h40 B. QUIRINY, Maître de Conférences à l’Université de Bourgogne (C.R.E.D.E.S.P.O)
« Une sorte de polygamie politique : la critique du régime mixte chez Louis de Bonald ».

10h40-11h00 P. CHARLOT, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du (C.R.E.D.E.S.P.O.)
« Le Régime mixte de V. de Broglie dans le débat sur la constitution de 1875 » -

11h00-11h30 Discussion/ Pause

12h00 Clôture des Travaux