Vendredi 19 novembre 2010

Faculté Jean Monnet — Université Paris-Sud 11

54, boulevard Desgranges — 92331 Sceaux cedex

Salle Georges Vedel

8h45 : Accueil des participants

9h : Début des travaux

Accueil

Camille Broyelle, professeur à l’Université Paris Sud-XI, directrice de l’IEDP

Présentation

Sébastien Robbe, doctorant en droit public à l’Université Paris Sud-XI

Matinée sous la présidence de Michel Troper, professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

9h15 : Le questionnement scientifique de l’indépendance

« L’indépendance de la justice » : un objet juridique qui indiffère les juristes français ?
Isabelle Boucobza, maître de conférences en droit public à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

L’indépendance de la justice : une notion indépendante ?
Caroline Foulquier, docteur en droit public (Université Toulouse I Capitole), post-doctorante à la Faculté de droit de Limoges

Quelle indépendance pour les juges ?
Régis Lanneau, maître de conférences en droit public à l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense

10h45 : Pause

11h : Les normes européennes d’indépendance

La notion d’« autorité judiciaire » dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Jean-Christophe Ménard, docteur en droit public (Faculté de droit de Poitiers), chargé d’enseignements à l’Institut d’études politiques de Paris

L’indépendance juridictionnelle vue de Luxembourg
Stella Thanou, doctorante en droit public à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, avocate au barreau d’Athènes

12h : Déjeuner

Après-midi sous la présidence de X

14h : Mesures de l’indépendance

Facteurs d’indépendance et éléments de dépendance : l’exemple des juges communautaires
Dorian Guinard, docteur en droit public (Université Paris Sud-XI)

L’indépendance de la justice administrative face aux autorités administratives indépendantes : continuité ou discontinuité ?
Laurence Calandri, maître de conférences en droit public, PRES Université de Toulouse

Vie et survie du « juge-parlementaire » : enquête sur une défiance persistante à l’égard du principe d’indépendance de la justice
Bertrand-Léo Combrade, doctorant contractuel en droit public, chargé d’enseignements à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

15h30 : Pause

15h45 : L’indépendance à l’étranger

Un changement de paradigme constitutionnel au Royaume-Uni : l’indépendance de la justice et l’instauration d’une Judicial Appointments Commission
Cédric Le Grand, doctorant en droit public à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, ATER à l’Université d’Évry

Le concept allemand d’indépendance de la justice : vers la dénaturation du concept ?
Clémence Janssen-Bennynck, allocataire-moniteur en droit public à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2

16h45 : Conclusion des travaux par Eric Millard, professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

17h15 : Apéritif de clôture

Les interventions seront suivies d’un débat avec les participants.

Comité d’organisation :

• Joseph Aspiro-Sedky,
• Raphaël Brett,
• Guillaume Delmas,
• Helena Helalian,
• Sébastien Robbe,
• Noé Wagener.