Il s’agit d’un colloque construit autour de la valorisation de la recherche effectuée entre 2008 et 2012 au sein du Groupe de recherche innovations et sociétés (GRIS), devenu le laboratoire DySoLa (Dynamiques sociales et langagières) le 1er janvier 2012, dans le cadre d’une convention de recherche avec l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses). Le colloque est organisé en partenariat avec la Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi). Au-delà du monde universitaire, ce colloque s’adresse à l’ensemble des acteurs de la région qui sont parties prenantes des démarches de prévention des risques professionnels dans les entreprises : représentants des salariés, syndicats, organisations d’employeurs, préventeurs, inspecteurs du travail, médecins du travail, contrôleurs de prévention de la Carsat, contrôleurs de la Dreal (ex-Drire).

Présentation

Ce colloque traite d’enjeux régionaux importants. La Haute-Normandie se caractérise en effet par un tissu économique particulièrement exposés aux risques chimiques, et cancérogènes en particulier. Le scandale de l’amiante a été particulièrement important en Haute-Normandie. Les risques cancérogènes font aujourd’hui partie des priorités d’action au niveau régional. Ils sont ainsi au cœur du Plan régional santé environnement 2010-2013 et du Plan régional santé travail 2011-2014. Le soutien des services déconcentrés de l’État à cette manifestation atteste de l’importance prise par ces enjeux de prévention des risques cancérogènes au niveau régional.

L’étude menée par Danièle Carricaburu, François Féliu, Ludovic Jamet, Émilie Legrand et moi-même sera présentée lors d’une conférence plénière l’après-midi. Elle sera suivie de deux ateliers dans lesquels deux chercheurs extérieurs seront amenés à présenter des recherches qui s’inscrivent dans une certaine proximité avec notre recherche (Éric Verdier, directeur de recherches au CNRS, LEST (UMR CNRS), Aix-en-Provence, sur les démarches de prévention dans les très petites entreprises et Bernard Dugué, chercheur au Certop (UMR CNRS) à Toulouse, sur le fonctionnement des CHSCT).

La matinée sera organisée de la même façon autour d’une conférence plénière et de deux ateliers. Annie Thébaud-Mony (directrice de recherche à l’Inserm, directrice du Giscop 93, IRIS, EHESS) présentera la recherche qu’elle a réalisée dans la région Haute-Normandie sur les relations de sous-traitance et la gestion des risques cancérogènes. En atelier, Michel Héry (chercheur chargé de mission à la direction scientifique de l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles)) présentera ses travaux sur les relations de sous-traitance et les CHSCT élargis. Sonia Granaux (docteure en sociologie) présentera sa recherche sur les CHSCT dans le secteur de la chimie.

Chacun des quatre ateliers sera animé, à partir de la présentation faite par le chercheur invité, par un représentant syndical régional, un représentant d’une organisation patronale régionale et un représentant d’un service déconcentré de l’État.

Programme

9 h 00 à 9 h 30 Accueil

9 h 30 à 9 h 45 Ouverture par Patrice Cohen, Directeur adjoint de DySoLa, Université de Rouen

9 h 45 à 10 h 00 Présentation de la journée

• Arnaud Mias, DySoLa, Université de Rouen
• Patrick Le Moal, Direccte de Haute-Normandie

10 h 00 à 10 h 40 Conférence présentant le rapport  «Etude de la connaissance de l’exposition aux agents CMR des salariés des entreprises intervenant dans la chimie, la pétrochimie et l’automobile».  Annie Thebaut-Mony, Giscop 93, Inserm/Université Paris 13

10 h 40 à 11 h 00 Echange avec la salle

11 h 00 à 11 h 15 Pause

11 h 15 à 12 h 30 Deux ateliers

Atelier 1 : «Les conditions d’intervention des entreprises extérieures» ,

Animé par Michel Hery, Responsable veille et prospective de l’Inrs

• Docteur Jean-Jacques Fuks, Raffinerie Total
• Sébastien Mounier, Dreal
• Modérateur Patrick Le Moal, Direccte de Haute-Normandie

Atelier 2 : «Les CHSCT aux prises avec l’évaluation des risques du travail dans un contexte d’individuation de la relation salariale et de déclin des représentations collectives»

Animé par Sonia Granaux, Docteur en sociologie, Université de Toulouse Iris, Paris 13

• Philippe Saunier, Responsable des questions santé au travail à la CGT
• Anne-Marie Frocaut, Carsat Normandie
• Modérateur Arnaud Mias, DySoLa, Université de Rouen

12 h 30 à 14 h 00  Pause repas

14 h 00 à 14 h 40  Conférence présentant le rapport «Risque cancérogène et relations sociales en entreprise, le cas de la Haute-Normandie», Arnaud Mias, Danièle Carricaburu, François Féliu, Ludovic Jamet (DySoLa, Université de Rouen) et Emilie Legrand, (Cirtai, Université du Havre)

14 h 40 à 15 h 00 Echange avec la salle

15 h 00 à 15 h 15 Pause

15 h 15 à 16 h 30 Deux ateliers

Atelier 1 «La prévention des risques professionnels dans les petites entreprises».

Animé par Eric Verdier, Directeur de recherches au Cnrs, Lest, Aix-en-Provence)

• Katia Planquois, Secrétaire Générale de la CFDT Normandie
• Patrick Raillard, Directeur Aract Haute-Normandie
• Modérateur Françoise Plouviez-Diaz, Direccte de Haute-Normandie

Atelier 2 : «Outiller les CHSCT et les délégués du personnel»

Animé par  Bernard Dugué, Chercheur associé au Certop, Cnrs, Université de Toulouse

• Un intervenant du Medef
• Yasmina Taïeb, Responsable du pôle travail, Direccte de Haute-Normandie
• Modérateur Emilie Legrand, Cirtai, Université du Havre

16 h 30 à 17 h 00 Conclusion