Journée d’Etudes, vendredi 21 septembre 2012

Organisée par :

• le Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires, Faculté de droit et de science politique, Aix Marseille Université / CNRS UMR 7318 &
• ITER Organization

Langues de travail : français ou anglais (pas de traduction simultanée)

Jeudi 20 septembre 2012

ITER Organization (Route de Vinon sur Verdon - Saint Paul Lez Durance)

18h00 : VISITE DU SITE ITER  POUR LES PARTICIPANTS A LA JOURNEE D’ETUDES (Sur inscription : modalités précisées début septembre 2012)

Vendredi 21 septembre 2012

Faculté de droit - Salle des Actes

MATINÉE : L’ENTITE ITER – GENESE ET STATUT

Sous la Présidence de M. le Professeur Rostane MEHDI, Chaire Jean Monnet, AMU et Collège d’Europe de Bruges

9h00 Allocutions de bienvenue

• Par M. le Professeur Yvon BERLAND, Président d’Aix-Marseille Université
• M. le Professeur Osamu MOTOJIMA, Directeur général d’ITER Organization
• M. le Professeur Gilbert ORSONI, Doyen de la Faculté de droit et de Science politique
• Mme Sandrine MALJEAN-DUBOIS, Directrice de recherche CNRS, Directrice du CERIC

Communications

• 9h45 ITER DANS LE CHAMP DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Par M. Richard HAWRYLUK, Directeur général adjoint, ITER Organization et M. Jean-François MARCHI, Maître de conférences, CERIC, AMU,  Avocat au Barreau de Marseille
• 10h15 1. ITER ET L’ORDRE INTERNATIONAL, Par Mme Laetitia GRAMMATICO, Conseiller Juridique, ITER Organization
• 10h40  2. ITER ET L’UNION EUROPEENNE, Par M. Pascal PETIT, Direction Générale de la Recherche et de l’Innovation, Commission Européenne
• 11h00 3. ITER ET LA FRANCE, Par M. Marc LEGER, Directeur juridique et du contentieux, Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives

11h30 : Débats

12h30 : Buffet offert aux intervenants (Déjeuner libre pour les participants)

APRES-MIDI : ATELIERS THEMATIQUES : ASPECTS DES ACTIVITES D’ITER

ATELIER N°1. ITER ET SON PERSONNEL : ASPECTS DES PRIVILEGES ET IMMUNITES

• 14h30 : Salle des Actes
• Présidence : M. le Professeur Yann KERBRAT, AMU, Directeur adjoint du CERIC

Participants :

• Mme le Professeur Valérie MICHEL, Chaire Jean Monnet, CERIC, AMU
• M. Jean-François MARCHI, Maître de conférences, CERIC, AMU, Avocat
• Mme Françoise CAZENAVE-PENDARIES, Directrice des ressources humaines, ITER Organization
• M. Jean-Didier SICAULT, Avocat au Barreau de Paris, Maître de Conférences honoraires à l’Université Panthéon-Assas
• M. Tiphaine DE MARIA, Doctorant, Allocataire de recherches, CERIC, AMU

ATELIER N°2. ITER, LE NUCLEAIRE ET L’ENVIRONNEMENT

• 14h30 : Salle du Conseil n°1
• Présidence : Mme le Professeur Pascale IDOUX, Université de Montpellier, Directrice de l’Ecole Internationale de droit nucléaire

Participants :

• Mme Marie LAMOUREUX, Professeur, Université de Toulon et du Var, Membre du Centre de droit économique, AMU, Responsable du Master Professionnel  « Droit et Gouvernance des Energies »
• Joelle ELBEZ-UZAN, Chef du service de Sûreté Nucléaire d’ITER Organization
• Florence TOUITOU-DURAND, Chef du service des affaires juridiques du CEA
• M. Nicolas PRADEL, Doctorant, Attaché temporaire d’enseignement et de recherches, CERIC, AMU

ATELIER N°3. ITER ET LES QUESTIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

• 14h30 : Salle de droit maritime
• Présidence : M. le Professeur Nicolas BINCTIN, Université de Poitiers

Participants :

• M. David CAMPBELL, Président du Comité de gestion de la Propriété Intellectuelle, ITER Organization
• Mme Laure MERLAND, Maître de conférences en droit privé, IDA, AMU, Directrice du Master 2 « Droit de la propriété intellectuelle »
• Mme Anna TYLER, Juriste, ITER Organization
• Mme Patricia BISMUTH, M. André MARCHAND, M. Jean-Jacques DE JONG, Conseils en propriété industrielle, OMNIPAT S.A.

16h30 : Pause café

CONCLUSIONS GENERALES

16h45 : Salle des Actes

• Mme le Professeur Valérie MICHEL, Chaire Jean Monnet, CERIC, AMU
• M. le Professeur Ahmed MAHIOU, Directeur de recherches émérite au CNRS, Juge Ad-hoc à la Cour internationale de Justice, ancien Membre et ancien Président de la Commission du Droit international des Nations Unies

INFORMATIONS PRATIQUES 

(pour plus d’informations : http://www.ceric-aix.univ-cezanne.fr/)

RESPONSABLES SCIENTIFIQUES : Laetitia GRAMMATICO et Jean-François MARCHI

INSCRIPTION OBLIGATOIRE avant le 16 septembre 2012 auprès de Donia LANDOULSI-FAURE Fax. +33 (0)4.86.91.42.50. – d.landoulsi-faure@univ-amu.fr