Le principe de l’intime conviction, qui ne rend pas les preuves nécessaires, a été estimé inconcevable durant des siècles. Au Moyen Âge, les juristes ne cessent de dire que le juge ne doit pas juger selon sa conscience, mais en se fondant sur la loi et sur des preuves. À l’époque moderne, les juges doivent s’appuyer sur le système des preuves légales, « plus claires que le jour ». Mais depuis la Révolution, les jurés d’assises jugent selon leur intime conviction, « en leur âme et conscience ». Ce colloque souhaite reprendre cette question où bien des pistes ont déjà été tracées, mais dont plusieurs demandent à être prolongées ou reprises. Elle sera examinée tant sous l’angle doctrinal qu’à travers les pratiques, les représentations et les fictions, et elle fera donc appel principalement aux historiens, aux juristes, aux philosophes, aux spécialistes de la littérature.

Dijon – Université de Bourgogne

ARTEHIS UMR 6298 et Centre Georges Chevrier CNRS-UB

Programme

Jeudi 17 octobre 2013

Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L’Homme

09h15   Accueil des participants
09h40   Introduction. Benoît Garnot et Bruno Lemesle

La controverse sur le droit et l’équité

Président de séance : Jacques Chiffoleau, directeur d’études à l’EHESS.

• 10h00    Le juge hobbesien et l’équité. Norbert Campagna
• 10h20    L’équité en matière contractuelle selon les auteurs de droit français du XVIe au XVIIIe siècle. Céline Drand

10h40    Pause

• 11h00    Raison, droit et religion. Juge et justice des Lumières selon le Code de l’Humanité de 1778. Luigi Delia
• 11h20    L’analyse canonique du jugement de Salomon par les décrétalistes : la question de l’admission de l’intime conviction du juge au regard du système savant des preuves légales. Élodie Hartmann

11h40    Discussion
12h20    Pause méridienne

Les juges et la conscience

Président de séance : Benoît Garnot, professeur à l’université de Bourgogne.

• 14h00   The judges’s conscience and public authority : the case of early modern witch-hunting. Franco Motta
• 14h20   Les rapports entre la conscience et la loi dans les Lunettes des confesseurs, manuel destiné aux confesseurs et écrit par Gabriel Maria, alias Gilbert Nicolas, franciscain fondateur de l’ordre des Annonciades. Bénédicte Boudou
• 14h40   Les péchés du juge au XVIIe siècle : la vision des prédicateurs. Anne Bonzon
• 15h00   Discussion

15h30   Pause

• 15h50   L’arbitrium du juge dans le tribunal du vicariato de Turin (XVIIIe siècle). Nicoletta Rolla
• 16h10   L’arbitraire du juge : représentations et pratiques dans les factums de la fin du XVIIIe siècle. Géraldine Ther
• 16h30   Comment juger la violence à Chanceaux et Saint-Seine-l’Abbaye à la fin de l’Ancien Régime (1785-1789) ? Christelle Clément

16h50   Discussion

Vendredi 18 octobre 2013

Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L’Homme

Le prince, la loi et la justice

Président de séance : Bruno Lemesle, professeur à l’université de Bourgogne.

• 09h00   La Fausse Guenièvre : entre justice, droit, péché et morale. Myriam White-Le Goff
• 09h20   Le « for de la conscience », instrument de gouvernement (XIIIe-XIVe siècles). Arnaud Fossier
• 09h40   Ad pacem sue consciencie. Entre impératifs du droit et impératifs de la conscience : les suppliques des clercs réguliers adressées à la Pénitencerie apostolique (XVe siècle). Elisabeth Lusset

10h00   Pause

• 10h20   Les tribunaux ecclésiastiques au XVIIIe siècle, entre maintien d’une conscience et sécularisation de la pratique. Myriam Deniel-Ternant

10h40   Discussion

Normes juridiques, normes morales

Président de séance : Xavier Rousseaux, professeur à l’université catholique de Louvain.

• 11h20  Les doutes des confesseurs : la conscience contre le droit tridentin ? Une relecture des lettres de vicaires forains à Charles Borromée (1564-1584). Marie Lezowski
• 11h40  La conscience du juge, ligne de front des rapports entre Église et État à l’âge confessionnel. Jean-Pascal Gay

12h00  Discussion
12h20  Pause méridienne

• 14h00  « Avez-vous une intime conviction ? » : les fondements historico-juridiques de la preuve morale en droit français. Éric Wenzel
• 14h20  La reconnaissance des faits ou l’appel à la conscience. Le dilemme des jurés d’accusation sous la Révolution et l’Empire (1791-1811). Emmanuel Berger

14h40  Discussion
15h00  Pause

• 15h20  La garantie juridique de la liberté de conscience dans l’histoire de l’Église catholique contemporaine. De délire (1832) à fondement de la Cité humaine (2009). Giulia Marotta
• 15h40  Retour sur le bon juge : la conscience, le droit et l’opinion publique à l’aube du XXe siècle. Arnaud-Dominique Houte

16h00  Discussion