Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).

Programme

Jeudi 21 novembre

14h30 Allocution d’ouverture : David Dechenaud, Doyen de la Faculté de droit de Grenoble
15h Rapport introductif : Philippe Yolka, Pr., Université Grenoble 2

Léon Michoud méconnu

Sous la présidence de Martial Mathieu,Professeur à l’Université Grenoble 2

• 15h30 Michoud et les institutions locales : Patricia Mathieu, MCF, Université Grenoble 2
• 16h Aux sources du droit de l’hydroélectricité : Michoud et la « houille blanche » : Claire Courtecuisse, MCF, Université Grenoble 2
• 16h30 Michoud arrêtiste : Jean-Louis Mestre, Pr. émérite, Université Aix-Marseille

17h Débats

Vendredi 22 novembre

Léon Michoud et la doctrine de son temps

Sous la présidence de Henri Oberdorff, Professeur à l’Université Grenoble 2

• 9h30 Michoud et la doctrine de droit privé : Nader Hakim, Pr., Université Bordeaux 4 Montesquieu
• 10h Michoud et la doctrine de droit public : Simon Gilbert, Pr., Université Lyon 2 Louis Lumière
• 10h30 Michoud et la doctrine allemande : Aurore Gaillet, MCF, Université de Strasbourg

11h Débats et pause

La personnalité juridique selon Léon Michoud

Sous la présidence de Pierre Murat, Professeur à l’Université Grenoble 2

• 11h30 La théorie de la réalité technique à l’épreuve du temps : Nathalie Baruchel, MCF, Université Grenoble 2

12h Déjeuner

• 14h Personne morale de droit public et personne morale de droit privé : Nicolas Mathey, Pr., Université Paris 5 René Descartes et Xavier Dupré de Boulois, Pr., Université Grenoble 2
• 14h45 Personne morale corporative et personne morale fondative : Sébastien Saunier, Pr., Université Grenoble 2 et William Dross, Pr., Université Lyon 3 Jean Moulin

15h30 Débats et pause

Le droit administratif de Léon Michoud

Sous la présidence de Philippe Yolka, Professeur à l’Université Grenoble 2

• 16h Le contrôle de l’administration : Fabrice Melleray, Pr., Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• 16h30 La responsabilité de l’administration : Hafida Belrhali-Bernard, Pr., Université Grenoble 2