Dans le cadre du programme de l’European Research Council « Mediterranean Reconfigurations », ce premier atelier d’études vise à interroger l’une des formes de résolution contentieuse favorite des marchands, non seulement en raison de sa célérité, mais aussi parce qu’elle permettait bien souvent de préserver la confidentialité des transactions et des différends familiaux : l’arbitrage. Loin d’être considéré à l’époque moderne comme une procédure imparfaite symptomatique de pouvoirs politique et judiciaire faibles, l’arbitrage était fréquemment pensé comme une procédure complémentaire aux tribunaux locaux et arrimée à eux. Cette journée vise ainsi à décrire le plus finement possible l’articulation entre les procédures qui ressortent à l’arbitrage privé, à l’arbitrage public et à l’offre institutionnelle censée permettre la résolution des litiges.

Argumentaire

Dans le cadre du programme de l’European Research Council «Mediterranean Reconfigurations», ce premier atelier d’études vise à interroger l’une des formes de résolution contentieuse favorite des marchands, non seulement en raison de sa célérité, mais aussi parce qu’elle permettait bien souvent de préserver la confidentialité des transactions et des différends familiaux : l’arbitrage. Loin d’être considéré à l’époque moderne comme une procédure imparfaite symptomatique de pouvoirs politique et judiciaire faibles, l’arbitrage était fréquemment pensé comme une procédure complémentaire aux tribunaux locaux et arrimée à eux. Cette journée vise ainsi à décrire le plus finement possible l’articulation entre les procédures qui ressortent à l’arbitrage privé, à l’arbitrage public et à l’offre institutionnelle censée permettre la résolution des litiges.

Les interventions tâcheront de questionner tout d’abord la rapidité et l’irrévocabilité des sentences arbitrales. La procédure compromissoire sera également envisagée au prisme des litiges interculturels : l’arbitrage était-il privilégié ou bien délaissé par les commerçants et les marins habitués à des univers normatifs différents ? Se pose en creux la question cruciale du pluralisme normatif et de la recherche d’une éventuelle « norme commune » pour trancher un contentieux. Par ailleurs, il conviendra d’évaluer la marge de manœuvre et l’autonomie juridictionnelles dont disposaient les arbitres communautaires (consuls, massari juifs, etc.). La réflexion sur l’arbitrage ne peut enfin faire l’économie d’une étude des profils socioculturels des arbitres. On pourra réfléchir en particulier au fil ténu entre arbitrage et expertise judiciaire du monde marchand et maritime. La question de la langue des arbitres (à la fois l’idiome mais aussi la langue du droit ou la langue des marchands) fera également l’objet d’une attention spécifique.

Programme

• François Dumasy (EFR). Accueil
• Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC). Présentation du programme et de la journée
• Guillaume Calafat (EFR / Paris 1) et Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 / ERC). Introduction

10h-13h  Session 1 : Arbitrage et commerce interculturel

Présidence : Biagio Salvemini (Bari / ERC)

• Francisco Appelaniz (EUI, Florence). « Arbitrages entre étrangers et arbitrages entre religions dans les villes du commerce du Moyen Orient ».
• Manuel Lomas Cortès (ERC). « Lite e risoluzione di conflitti nelle galee di guerra del Mediterraneo in età moderna ».
• Erica Mezzoli (Trieste). « While two dogs strive for a bone, a third... Ragusans, Ottoman and Venetians in the XVII Century Contentious Adriatic Basin ».
• Mathieu Grenet (ERC). « Arbitrer entre les langues. Commerce interculturel et médiateurs linguistiques : le cas des îles Ioniennes au XVIII^e siècle ».

 Pause déjeuner

 15h-18h  Session 2 : Procédures d’arbitrage

Présidence : Maria Fusaro (Exeter)

• Andrea Addobbati (Pise / ERC). « Marinai e mercanti nel porto di Livorno: l'arbitrato al tempo del console Blackwell ».
• Guillaume Calafat (EFR / Paris 1). « L’arbitrage des consuls français en Méditerranée : rodes et résolutions des litiges au XVII^e siècle ».
• Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 /ERC). « Modalités de l'arbitrage dans les conflits entre juifs à Livourne au XVIII^e siècle : enquête, questions et cas choisis ».
• Mafalda Ade Winter (ERC). « La résolution de litiges commerciaux par l'arbitrage informel dans l'Empire ottoman du XIX^e siècle : stratégies et entraves ».

18h30

• Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC). Conclusions