Au cœur du débat sur la décentralisation et riche de ses déclinaisons ultramarines, le concept d’autonomie locale sera exploré, au cours de cette rencontre d’une journée, par plus d’une vingtaine d’intervenants qui en dévoileront les multiples facettes.

Programme

8 h 45 : ACCUEIL

9 h 15 : PRÉSENTATION

• Serge LARCHER, Sénateur de la Martinique, Président de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer
• Justin DANIEL, Professeur de science politique à l’Université des Antilles et de la Guyane, Directeur du CRPLC
• Antoine DELBLOND, Professeur de droit public à l’Université de Nantes, Directeur du séminaire sur l’autonomie locale,

coordonnateur scientifique du colloque (CRPLC)

9 h 45 : ATELIER N° 1

Autonomie, théorie politique, construction juridique
Sous la présidence de Jean-Claude FORTIER, professeur des facultés de droit émérite, fondateur du CRPLC

• « Autonomie locale : liberté et responsabilité », Pierre-Yves CHICOT, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane
• « Autonomie, gestion locale et gouvernance », Vincent ROUX, professeur agrégé à la faculté de droit et de science politique de l’Université d’Aix-Marseille, secrétaire général de l’Institut de droit d'outre-mer (IDOM)
• « Autonomie locale et clause générale de compétence », Marthe LE MOIGNE, maître de conférences en droit public à l'Université de Bretagne occidentale
• « La légistique pour l'autonomie des collectivités territoriales : une nécessité et un enjeu » , Edwin MATUTANO, docteur en droit

11 h 15 : ATELIER N° 2

Autonomie locale : principe européen, mise en œuvre nationale
Sous la présidence de Justin DANIEL, professeur de science politique à l'Université des Antilles et de la Guyane

• « L'autonomie dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », Danielle PERROT, professeur des universités de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane, Chaire Jean Monnet
• « Autonomie dans l’État unitaire : le cas des Açores », Carlos PACHECO AMARAL, professeur à l’Université de Ponta Delgada (Açores), Chaire Jean Monnet
• « Autonomie régionale et identité politique en Espagne », Annie FITTE-DUVAL, maître de conférences en droit public à l’Université de Pau et des pays de l’Adour
• « Autonomie locale et action sociale », Hervé RIHAL, professeur de droit public à l'Université d’Angers

14 h 30  : ATELIER N° 3

Autonomie locale, quels moyens pour l'outre-mer ?
Sous la présidence de Valentin JOSSE, conseiller général de la Vendée

• « Autonomie dans la propriété des personnes publiques outre-mer », Antoine DELBLOND, professeur de droit public à l'Université de Nantes
• « Autonomie financière des collectivités territoriales outre-mer », Joël BOUDINE, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane
• « Autonomie dans le management des fonctionnaires territoriaux outre-mer », Arlette PUJAR, docteur en droit, directrice du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Martinique

16 h 00 : ATELIER N° 4

Autonomie institutionnelle outre-mer : diversité et complexité
Sous la présidence de Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux

• « Autonomie et identités autochtones dans les Guyanes », Maude ELFORT, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane
• « Approche comparée des autonomies polynésienne et calédonienne », Olivier GOHIN, professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Directeur de l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Paris
• « Statut, institutions et ressources humaines : le cas de La Réunion », Véronique BERTILE, maître de conférences en droit public à l'Université de Bordeaux
• « Autonomie fiscale des collectivités d’outre-mer : Saint-Barthélemy et Saint-Martin », Bertrand BEAUVICHE, président de section à la Chambre régionale des comptes d’Île de France, Chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre-et-Miquelon

17 h 30 : CONCLUSION