L'UMR de droit comparé de Paris 1 et le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris 1 également, associés au Centre Jean Mabillon de l'École nationale des chartes, organisent une journée d'étude consacrée à la matérialité de la loi. En effet, si l'idéologie législative qui structure la construction de la souveraineté a été bien mise en évidence à l'époque des grandes entreprises historiographiques sur la Genèse de l'État moderne, la réalité concrète de la loi (écriture, diffusion, authentification, réception, conservation...), au bas Moyen Âge et dans la première modernité, demeure encore insuffisamment connue, alors qu'il s'agit d'une documentation essentielle et souvent utilisée, mais pour laquelle les catégories d'analyse demeurent encore largement incertaines.

Programme

9 H 30 ACCUEIL
OLIVIER MATTÉONI, Professeur d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Introduction.

10 H 00 LA LOI AUTHENTIFIÉE
Sous la présidence de Jacques KRYNEN, Professeur d’histoire du droit, Université Toulouse 1-Capitole

• FRÉDÉRIC F. MARTIN, Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes, Différence et répétition. L’enregistrement au parlement de Paris ou la loi comme produit de la mise en série d’actes singuliers des origines à 1515.
• OLIVIER CANTEAUT, Maître de conférences en histoire médiévale, École nationale des chartes, Originaux, enregistrements, copies, éditions : les ordonnances des derniers Capétiens dans tous leurs états.
• XAVIER PRÉVOST, Agrégé d’histoire du droit, Élève à l’École nationale des chartes, Étude d’une transition en douceur : les premiers actes royaux imprimés (fin XVe siècle).
• SOLÈNE DE LA FOREST D’ARMAILLÉ, Doctorante en histoire moderne, Université de Cergy-Pontoise et École nationale des chartes (Labex Patrima), Les signes de validation des lettres royaux de 1461 à 1610.

14 H 00 LA LOI RETENUE
Sous la présidence de Claude GAUVARD, Professeur émérite d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

• OLIVIER GUYOTJEANNIN, Professeur de diplomatique et archivistique médiévales, École nationale des chartes, Les ordonnances aux archives, autour du règne de Charles V.
• JONAS BRAEKEVELT, Professeur assistant en histoire médiévale, Université de Gand, Sauvegarder le domaine, défendre ses privilèges, maintenir l’ordre public : à la recherche de la conservation d’une législation princière embryonnaire (comté de Flandre, XIVe-XVe siècle).
• FRANÇOIS BORDES, Conservateur en chef du patrimoine, Directeur des Archives municipales de Toulouse, Le «Livre blanc» de la maison commune de Toulouse, de sa constitution (1295) à celle de son «vidimus» (1529-1540).
• ANNE ROUSSELET-PIMONT, Professeur d’histoire du droit, Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, La réception de la législation par les mémorialistes de la fin du XVIe siècle.

16 H 00 LA LOI CONNUE
Sous la présidence de Jean-Louis THIREAU, Professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

• FRANÇOIS FORONDA, Maître de conférences en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, L’opération Alburquerque ? Les manuscrits de l’Ordenamiento de Alcalá (1348) produits aux Cortes de Valladolid (1351) ou la tentative de fixation d’un ordre juridique en Castille.
• LOÏC CAZAUX, Docteur en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et ATER, Université Jean Moulin Lyon 3, Les ordonnances militaires royales en France : diffusion, réception et conservation du XIVe au début du XVIe siècle.
• MARC BOMPAIRE, Directeur d’études, École Pratique des Hautes Études,Le «registre entre deux ais» de la Cour des monnaies : de la mémoire des émissions monétaires au mémorial de la Cour (XIVe-XVIe siècle).
• PATRICK ARABEYRE, Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des chartes, Les «ordonnances» médiévales dans les recueils méthodiques d’ordonnances du XVIe siècle

Organisation

• Patrick Arabeyre
• Pierre Bonin
• Olivier Mattéoni