La fiction occupe une place de choix au sein des procédés argumentatifs et techniques qui sous-tendent le raisonnement juridique et permettent au droit d’appréhender le réel. Dans le cadre d’un projet pluriannuel portant sur « les artifices du droit », le présent colloque souhaite développer une réflexion théorique sur le renouvellement conceptuel que connaît aujourd'hui cette notion dans toutes les disciplines juridiques, autour d'une approche large rassemblant tous les aspects de la pensée juridiques (théorie, philosophie, histoire, droit public, droit privé).

Programme

Mardi 20 mai 2014, 9h-17h

9h : Accueil des participants

Allocution d'ouverture de Christine Bertrand, Doyen de l'Ecole de droit de l'Université d'Auvergne

Allocution de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et directeur du Centre Michel de l'Hospital (Université d'Auvergne).

I - Dans la vérité et hors de la vérité : la fiction juridique face à ses théories

Sous la présidence de Charles-André Dubreuil, Professeur de Droit Public, Université d’Auvergne

A - Représenter et signifier : pour une approche historique de la fiction

• 9h30 - Marie Bassano (Professeur d'Histoire du droit, Université d'Auvergne) : « Penser la fiction en droit savant médiéval »
• 9h50 - David Deroussin (Professeur d'Histoire du droit, Université Jean Moulin - Lyon III) : « L’ancien droit des fictions »
• 10h10 - Cyrille Dounot (Maître de conférences agrégé en Histoire du droit, Université de Rouen) : « Le De fictionibus iuris (1659) de Dadine d’Auteserre, Premier traité consacré aux fictions du droit »

10h30 - Débat et Pause

B - Déconstruire et reconstruire : pour une approche théorique de la fiction

• 11h00 - Anne-Blandine Caire (Professeur de Droit Privé et de Sciences Criminelles, Université d’Auvergne) : « Fictions et présomptions »
• 11h20 - Stefan Gltzberg (Chercheur Fondation Wiener-Anspach, Université de Cambridge) : « De quoi la fiction indique-t-elle l’absence ? »

11h40 - Débat et Pause déjeuner

II - Dans le droit et hors du droit : la fiction juridique face à ses frontières

A - La fiction entre centre et confins du droit

Sous la présidence de Christine Bertrand, Doyen de l’École de Droit, Université d’Auvergne

• 14h30 - Mathieu Doat (Professeur de Droit Public, Université de Bretagne Occidentale) : « Fictions juridiques et idéologie »
• 14h50 - Frédéric Rouvière (Professeur de droit privé et de sciences criminelles, Université d’Aix-Marseille) : « Critique de la nature et des fonctions des fictions »
• 15h10 - Delphine Costa (Professeur de Droit Public, Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse): « La fiction comme technique représentative de l’unité de notre système juridique »

15h30 - Débat et Pause

B - La fiction entre absence et présence

Sous la présidence de Jean-François Riffard, Maître de Conférences en Droit Privé et Sciences Criminelles, Université d’Auvergne

• 16h00 - Frédéric Buy (Professeur de Droit Privé et de Sciences Criminelles, Université d’Auvergne) : « Les fictions en droit économique »
• 16h20 - Pierre-Jérôme Delage (Docteur en Droit, Université de Limoges) : « Quelle place pour les fictions juridiques en droit pénal ?»

17h00 - Corinne Leveleux-Teixeira (Professeur d'Histoire du droit, Université d'Orléans) : « Conclusion »