Le 22 octobre 2015 aura lieu la sixième édition du colloque « Droit et contentieux du nucléaire » sur le thème de la transition énergétique. Cette journée est organisée par l'université de Nîmes et l'équipe d'accueil Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents (CHROME) en partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

Présentation

Le 22 octobre 2015 aura lieu la sixième édition du colloque « Droit et contentieux du nucléaire » sur le thème de la transition énergétique. Cette journée est organisée par l'université de Nîmes et l'équipe d'accueil Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents (CHROME) en partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

Programme 

Matinée sous la présidence de M. Jean-Marie PONTIER, Professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille

• 9h30 Introduction générale : Jean-Marie PONTIER – Professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille
• 10h « La transition énergétique en France : les principaux débats en cours » Jacques PERCEBOIS – Professeur Emérite à l’Université de Montpellier
• 10h30 « La transition énergétique: quels impacts pour la Santé ? » Jean-Claude ARTUS – Professeur émérite à l’Université de Montpellier
• 11h « L’argument de la transition énergétique dans le démantèlement des centrales nucléaires : l’exemple de Fessenheim » Muriel RAMBOUR – Maître de Conférences à l’Université Haute-Alsace, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC)
• 11h30 Discussion – débats

Après-midi sous la présidence de M. Jean-Marie PONTIER, Professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille

• 14h « L’habilitation du gouvernement à légiférer par voie ordonnance : Examen du projet d’ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire » Laurence CHABANNE-POUZYNIN - Directeur Juridique Droit Public Nucléaire et de l’Environnement à AREVA
• 14h30 « La transition énergétique est au carrefour, l’expérience de Taïwan » Donatien CHANG – Professeur adjoint, Faculté de droit, Université nationale de Taïpeh
• 15h « Les conséquences juridiques du plafonnement de la capacité de la production d’électricité d’origine nucléaire à 63,2 gigawatts » Mickaël VARESCON – Chef du Pôle Droit nucléaire EDF
• 15h30 « La transition énergétique : quels impacts pour la santé ? » Marc LEGER – Directeur, Conseiller juridique auprès de l’Administrateur général du CEA
• 16h « Fiscalité écologique et transition énergétique » Laura JAEGER – Maître de Conférences à l’Université de Nîmes
• 16h30 Discussion – débats