Ces journées d’étude ambitionnent de se pencher sur le concept d’intelligence énergétique, sur les contextes dans lesquels il s’est développé, mais aussi sur les divers acteurs publics comme privés et les différents territoires de cette intelligence énergétique. Elles seront donc l’occasion d’établir des liens avec d’autres notions telles que la transition, la sobriété, l’efficacité, la mixité, la solidarité énergétiques… En outre, les manières dont le droit appréhende, favorise ou au contraire se heurte à cette notion d’intelligence énergétique seront également envisagées, afin notamment de mettre en lumière les divers obstacles ou verrous juridiques qu’il conviendra de dépasser à l’avenir.

Argumentaire

Ces journées d’étude ambitionnent de se pencher sur le concept d’intelligence énergétique, sur les contextes dans lesquels il s’est développé, mais aussi sur les divers acteurs publics comme privés et les différents territoires de cette intelligence énergétique. Elles seront donc l’occasion d’établir des liens avec d’autres notions telles que la transition, la sobriété, l’efficacité, la mixité, la solidarité énergétiques… En outre, les manières dont le droit appréhende, favorise ou au contraire se heurte à cette notion d’intelligence énergétique seront également envisagées, afin notamment de mettre en lumière les divers obstacles ou verrous juridiques qu’il conviendra de dépasser à l’avenir.

Ces journées d’étude s’inscrivent dans le cadre de deux contrats de recherche portés par l’OMIJ-CRIDEAU EA 3177 (équipe du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme) et financés par la Région Limousin :

• le projet Jurismart (portant sur les aspects juridiques, économiques et sociaux des réseaux énergétiques intelligents), en collaboration avec C2S2 /X-LIM UMR 7562 et l’entreprise ENCIS Environnement (2014-2016)
• le projet Habipart  (portant sur l’habitat participatif, comme innovation sociale au service de la dynamisation des territoires), en collaboration avec GEOLAB UMR 6042, l’ADEME, le CAUE et des coopératives d’habitants telle que la SAS Voisinage (2015-2017)

La notion d’intelligence énergétique est le point de convergence entre ses deux contrats de recherche. Cette intelligence énergétique est entendue comme une démarche d’éco-gestion de l’énergie et d’optimisation de son utilisation (l’énergie provenant de différentes sources et pouvant prendre différentes formes) qui est rendue possible du fait du recours aux nouvelles technologies de l’information et de la communication et/ou du fait de modifications importantes des usages de l’énergie, des comportements sociaux (modes de vie, modes de consommation).

Cette manifestation a pour vocation d’associer des professionnels aux chercheurs expérimentés et jeunes chercheurs spécialisés (docteurs, doctorants, étudiants en master 2 recherche) dans le domaine du droit de l’énergie et du droit de l’environnement.

Programme

Jeudi 3 mars 2016 

Ouverture des journées d’étude 

Demi-journée n°1 : L’intelligence énergétique : définition, contours

Sous la présidence de Mme Jessica Makowiak, Professeur, Université de Limoges

Contextes de l’intelligence énergétique :

• L’intelligence énergétique au cœur de la transition énergétique française ?, Mme Anne-Sophie Denolle, Maitre de conférences, Université de Nîmes
• L’intelligence énergétique dans la politique européenne de l’énergie, M Hubert Delzangles, Professeur, Sciences Po. Bordeaux
• L’intelligence énergétique dans la politique de l’énergie en Afrique de l’Ouest, Mme Franciah Ahouandjinou, Doctorante en droit public, Université de Limoges

Buts/finalités de l’intelligence énergétique :

• Intelligence énergétique et sécurité énergétique : M. Fabien Grech, Docteur en droit public de l’Université de Nice, avocat au barreau de Nice
• Intelligence énergétique et efficacité énergétique : Quel rôle pour les compteurs communicants ?, Dominique Fourtune, Ingénieur, Recherche et Technologies avancées, ADEME Aquitaine-Poitou Charentes-Limousin
• Intelligence énergétique et données énergétiques : Quel statut pour les données énergétiques ? Intervenant à confirmer

Débat

Déjeuner                                                                                                         

Demi-journée n°2 : Les acteurs de l’intelligence énergétique

Présidence de Romain Dumas, Maître de conférences, Université de Limoges

Les acteurs publics

• Intelligence énergétique et autorités de régulation : Mme Charikleia Vlachou, Maitre de conférences, Université d’Orléans
• Intelligence énergétique et politiques de fiscalité/outils de financements : M. Philippe Boucheix, Maitre de conférences, Université de Clermont-Ferrand
• Intelligence énergétique et collectivités territoriales : Mme Laura Daydie, Doctorante en droit public, Université de Pau et de l’Adour

Les acteurs privés

• Intelligence énergétique et PPP (partenariats publics-privés) : M. Mamadou FALL, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université de Limoges

Intelligence énergétique et autonomie énergétique :

• Le particulier producteur et consommateur d’énergie : Lucille Boisseau-Sowinski, Maître de conférences, Université de Limoges
• Le partage énergétique : M. Jérémy Bousquet, Master 2 Droit et gestion de l'environnement & développement durable, Université de Montpellier 1

Débat

Fin de la première journée

Vendredi 4 mars 2016 :

Demi-journée n°3 : Les territoires de l’intelligence énergétique

Présidence de Séverine Nadaud, Maître de conférences, Université de Limoges

Intelligence énergétique et ville :

• Intelligence énergétique et réseaux de chaleur, Mme Blanche Lormeteau, Docteure en droit public, Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, Université de Nantes
• Intelligence énergétique et transports : M. Sébastien Martin, Maître de conférences, Sciences Po Bordeaux

Intelligence énergétique et habitat :

• Intelligence énergétique et habitat participatif,  Mme Nicole Lerousseau, Professeur émérite, Université de Tours

Intelligence énergétique et domicile :

• Réseaux intelligents et protection de la vie privée de l’habitant, M. Baptiste Nicaud, Maître de conférences, Université de Limoges

Synthèse des journées

Clôture des journées d’étude