Objet de nombreuses évolutions ces dernières années, avec l'intégration d'une part environnementale dans les droits d'accises, la fiscalité de l'énergie représente aujourd'hui une source importante de recettes fiscales. Si le principe d'une imposition de l'énergie n'est plus contesté, ses modalités peuvent l'être. Tel sera l'objet de la conférence organisée sur ce thème peu étudié qu'il ne faut pas confondre avec celui de la fiscalité environnementale.

Programme

9 décembre 2016

Amphi Sainte-Barbe (4, rue Valette 75005 Paris), 13h30 – 18h

IRJS-Département Sorbonne Fiscalité, Conférence organisée avec en partenariat avec la Revue européenne et internationale de droit fiscal

13h30 – Accueil des participants

13h45 – Propos introductif, L. Ayrault, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)

14h 00 – 15h30 – 1ère partie : De l’imposition sur l’énergie

Président de séance : E. de Crouy-Chanel, Professeur à l’Université de Picardie Jules Vernes

•  Propos sur quelques promoteurs de la fiscalité sur l’énergie, R. Bourget, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Sorbonne
•  Critique de l'impôt sur l'énergie d'Eugène Schueller, C. de la Mardière, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers

Débats

15h30 – 18h – 2ème partie : Des impositions sur l’énergie

Président de séance : L. Vidal, Maître de conférences à l’Université Paris 1 à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)

•  Energy taxation and carbon pricing in the European Union and beyond, K. Van Dender, OCDE
•  Vers la fin de la rente pétrolière et les conséquences sur le système fiscal algérien, A. Sadoudi, avocat
•  Taxe sur la valeur ajoutée et énergie, C. Herbain, chercheur postdoctoral à l’Université catholique de Louvain
•  La fiscalité locale et les énergies renouvelables, L. Chatel, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre
•  Dépenses fiscales et énergie, M. Sadowsky, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Sorbonne

18h : Conclusions : Th. Lambert, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, rédacteur en chef de la Revue européenne et internationale de droit fiscal