Dans le sillage de la rencontre consacrée à l’ordre juridique médiéval et moderne tenue à Clermont-Ferrand les 21 et 22 janvier 2016, le colloque a pour ambition de livrer une réflexion épistémologique sur l’un des enjeux de l’historiographie juridique : peut-on penser l’ancien droit privé à partir des catégories juridiques contemporaines ? Il semble en effet que le droit privé – au moins en France – ait largement échappé à de tels questionnements, qui ont pourtant fait l’objet de débats nourris dans la plupart des autres champs de la connaissance historique. Afin de combler ce manque, la manifestation a notamment pour but d’interroger l’identification de concepts considérés comme quasiment atemporels, en ce qu’ils sont mobilisés pour presque toutes les périodes et civilisations.

Argumentaire

Dans le sillage de la rencontre consacrée à l’ordre juridique médiéval et moderne tenue à Clermont-Ferrand les 21 et 22 janvier 2016, le colloque a pour ambition de livrer une réflexion épistémologique sur l’un des enjeux de l’historiographie juridique : peut-on penser l’ancien droit privé à partir des catégories juridiques contemporaines ? Il semble en effet que le droit privé – au moins en France – ait largement échappé à de tels questionnements, qui ont pourtant fait l’objet de débats nourris dans la plupart des autres champs de la connaissance historique. Afin de combler ce manque, la manifestation a notamment pour but d’interroger l’identification de concepts considérés comme quasiment atemporels, en ce qu’ils sont mobilisés pour presque toutes les périodes et civilisations ; que l’on pense à la propriété, au mariage ou bien encore à de nombreuses figures contractuelles comme la vente, la société ou le mandat. Ces concepts centraux, tout comme des institutions plus particulières, doivent permettre d’illustrer une réflexion d’ensemble sur les méthodes des juristes privatistes. Ainsi, le colloque entend porter dans le champ du droit privé le dilemme bien connu du rapport de la recherche historique au présent, telle l’opposition entre écriture d’une histoire continuiste et celle d’une histoire inactuelle. Plus largement, ces journées clermontoises et bordelaises souhaitent contribuer aux débats sur la place de l’analyse historique du droit, notamment en se demandant, comme le faisait il y a peu Étienne Picard à propos du droit comparé, si l’histoire du droit est du droit.

Organisation

• Xavier Prévost, professeur à l’université de Bordeaux (Institut de recherche Montesquieu/CAHD, EA 7434)
• Nicolas Laurent-Bonne, professeur à l’université Clermont Auvergne (Centre Michel de L’Hospital, EA 4232)

à l’université de Bordeaux, salle Manon Cormier, les 9 et 10 mars 2017.

Programme

Jeudi 9 mars 2017

14h30 – Accueil des participants

Introduction

14h45 – Xavier Prévost, professeur d’histoire du droit à l’université de Bordeaux : « Propos introductifs ».

Sous la présidence de Sophie Démare-Lafont, professeur d’histoire du droit à l’université Panthéon-Assas (Paris II).

Points de vue « privatistes »

• 15h00 – Philippe Jestaz, professeur émérite de droit privé de l’université Paris-Est : « L’atemporalité et l’autonomie des grands concepts et principes en droit privé ».
• 15h30 – Éric Descheemaeker, Reader in European Private Law à l’université d’Édimbourg : « Penser l'ancien droit privé : perspective d’un système non codifié ».

16h00 – Pause

Le rapport au temps

• 16h30 – François Ost, professeur de philosophie du droit à l’université Saint-Louis (Bruxelles) : « Le dialogue des disciplines dans le temps ; l'apport de la théorie des paradigmes et de la méthode traductive ».
• 17h00 – Mikhaïl Xifaras, professeur de droit public à l’École de droit de Sciences Po (Paris) : « Comment rendre le passé contemporain ».

Vendredi 10 mars 2017

08h45 – Accueil des participants

Sous la présidence de Philippe Jestaz, professeur émérite de droit privé de l’université Paris-Est.

Les droits privés non occidentaux

• 09h00 – Sophie Démare-Lafont, professeur d’histoire du droit à l’université Panthéon-Assas (Paris II) : « Avec quels concepts peut-on penser le droit babylonien ? ».
• 09h30 – Laetitia Guerlain, maître de conférences en histoire du droit à l’université de Bordeaux : « Penser le droit privé sans les concepts occidentaux : l’apport de l’histoire de l’anthropologie juridique (xix^e-xx^e siècle) ».

10h00 - Pause

Le droit des contrats

• 10h30 – David Deroussin, professeur d’histoire du droit à l’université Jean Moulin (Lyon III) : « Penser l'ancien droit des contrats : entre anachronisme des concepts et saisie historique ».
• 11h00 – Elena Giannozzi, docteur en histoire du droit de l’université Panthéon-Assas (Paris II) : « Abstraction et anachronisme : les cas de la nullité et de la caducité du contrat en droit romain ».

12h00 – Déjeuner

Sous la présidence de Mikhaïl Xifaras, professeur de droit public à l’École de droit de Sciences Po (Paris)

Le droit des biens

• 14h00 – Julien Dubouloz, professeur d’histoire romaine à l’université d’Aix-Marseille : « Dans quelle mesure la notion de copropriété permet-elle de penser les formes d'habitat collectif dans la Rome impériale ? ».
• 14h30 – Rémi Faivre-Faucompré, doctorant en histoire du droit à l’université Panthéon-Assas (Paris II) : « Le métaconcept de propriété à l’épreuve du droit romano-canonique médiéval ».

15h00 – Pause

• 15h30 – Frédéric F. Martin, professeur d’histoire du droit à l’université de Nantes : « Le droit de l’incorporel et la construction du droit moderne. Épreuves d’histoire (2) ».
• 16h00 – Pierre Thévenin, docteur en philosophie de l’EHESS et docteur en droit de l’université Roma III : « L’avenir d’une division : propriétés médiévales et construction du "commun" ».
• 16h30 – Nader Hakim, professeur d’histoire du droit à l’université de Bordeaux : « Propos conclusifs ».