L'industrie nucléaire (ou l'industrie du nucléaire) a beaucoup changé en quelques années. Outre les défis industriels que représentent le renouvèlement et le démantèlement des centrales nucléaires, les solutions à apporter en cas d'accident, un marché du nucléaire est apparu, de nouveaux acteurs sont arrivés sur ce marché. Le phénomène dit « de mondialisation » touche également le domaine nucléaire et, parce qu'il s'agit d'une industrie, la concurrence s'est avivée entre ces différents acteurs. Il est nécessaire de faire le point sur l'état de cette industrie, ses perspectives à moyen et long terme, et les enjeux qui la sous-tendent. Tel est l'objet du présent colloque.

La 8ème édition du colloque "Droits et contentieux du nucléaire" portera sur le devenir de cette industrie évoqué à partir du cas français mais également des aspects internationaux.

Elle réunira des institutionnels, des exploitants et des chercheurs étrangers (chinois, taïwanais, japonais, américain...) concernés par ce champ de réflexion.

Programme

 9h Allocutions de bienvenue :

• M. Emmanuel ROUX, Président de l’université de Nîmes
• M. Philippe GUIBERTEAU, Directeur du centre CEA de Marcoule
• M^me Carole DELGA, Présidente de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
• M. Alexandre PISSAS, Président de la CLI de Marcoule-Gard, Président du SDIS, Premier vice-président du conseil départemental du Gard

9h30 Première table ronde :

13h00 L’industrie nucléaire en France

Le débat, introduit et modéré par M. Jean-Marie PONTIER,

Professeur émérite en droit public à Aix-Marseille Université, « L’industrie nucléaire et les politiques industrielles », réunit :

• M. Marc LEGER, Directeur juridique et du contentieux – Conseiller juridique auprès de l’administrateur général du CEA,« Naissance et évolution de l’industrie nucléaire en France – aspects juridiques »
• M^me Muriel RAMBOUR, Maître de conférences en droit public à l’université de Haute-Alsace, « L’industrie nucléaire française à l’heure de la transition énergétique : anticipation des coûts et prévisions budgétaires »
• M. Michaël VARESCON, Responsable du Pôle droit nucléaire – Direction juridique EDF, « La durée de fonctionnement des centrales après 40 ans : quels enjeux pour l’industrie nucléaire ? »
• M^me Laurence CHABANNE-POUZYNIN, Directeur Juridique Droit Public, Nucléaire, Environnement & Immobilier, New AREVA Holding,« Le démantèlement des installations nucléaires de base : un défi industriel, sociétal et technique majeur pour l’avenir del’industrie nucléaire »
• M. Thomas CHAUVEAU, Directeur Général, Bouygues Construction services nucléaires, « Le projet d’enceinte de confi nement du sarcophage de Tchernobyl »
• M. Christophe POINSSOT, Chef du Département de recherche sur les procédés pour la mine et le recyclage du combustible (DMRC), CEA Marcoule, « Quelle recherche pour l’industrie nucléaire ? »

14h seconde table ronde :

17h L’industrie nucléaire dans le monde

Le débat, introduit et modéré par M. le Pr. Jean-Marie PONTIER, réunit :

• M. Guillaume ZAMBRANO, Maître de conférences en droit privé à l’université de Nîmes, « La concurrence dans l’industrie nucléaire »
• M^me Laura JAEGER, Maître de conférences en droit privé à l’université de Nîmes, « L’assurabilité de l’industrie nucléaire »
• M^me Carole LAVERLOCHERE, Doctorante en sciences économiques à l’université de Nîmes, « Gestion des déchets à haute activité et jeux d’agents, quel avenir pour l’industrie nucléaire ? »
• M. Jean-Marc CAPDEVILA, Conseiller nucléaire, Ambassade de France aux États-Unis, « L’industrie nucléaire aux États-Unis »
• M. Nobuyuki TAKAHASHI, Professeur de droit à l’université de Kokugakuin, « La situation actuelle de l’industrie nucléaire du Japon »
• M. Peng CHEN, Avocat à la Cour – Barreau de Paris, Associé local – DS Avocats Beijing, « L’industrie nucléaire en Chine »
• M. Donatien CHANG, Professeur adjoint, Faculté de droit, Université nationale de Taïpeh, « L’industrie nucléaire à Taïwan »