Formations intérieures des assemblées permettant aux parlementaires de se regrouper par affinités politiques, les groupes parlementaires (ou groupes politiques) sont des acteurs incontournables du fonctionnement des parlements modernes. En France, où ils structurent la vie parlementaire depuis la fin du XIX^e siècle, ils restent encore largement méconnus, en raison à la fois de leur consécration tardive par le droit constitutionnel écrit (en 2008, pour la V^e République) et de la difficulté d’appréhender (et par voie de conséquence d’analyser) le fonctionnement interne des assemblées.

Inscription

Inscription gratuite mais obligatoire, inscription aux déjeuners possible

Responsabilité scientifique

• Elina Lemaire, MCF (HDR) en droit public, Université de Bourgogne-Franche-Comté, membre du CREDESPO, membre associé de l’Institut Michel Villey.

Argumentaire

Formations intérieures des assemblées permettant aux parlementaires de se regrouper par affinités politiques, les groupes parlementaires (ou groupes politiques) sont des acteurs incontournables du fonctionnement des Parlements modernes. En France, où ils structurent la vie parlementaire depuis la fin du XIXe siècle, ils restent encore largement méconnus, en raison à la fois de leur consécration tardive par le droit constitutionnel écrit (en 2008, pour la Ve République) et de la difficulté d’appréhender (et par voie de conséquence d’analyser) le fonctionnement interne des assemblées. Ce colloque a précisément pour objet de mettre en lumière ce rouage central des assemblées délibérantes de nos démocraties représentatives contemporaines. Rassemblant des universitaires et des praticiens de la vie parlementaire, il permettra ainsi de mieux connaître ces organes qui « donnent vie au Parlement » (Jean Gicquel) et, à travers eux, l’institution parlementaire elle-même. Alors que la vie institutionnelle et politique française est dominée par les organes de l’exécutif (et singulièrement par le président de la République),ce colloque doit contribuer au développement d’une « doctrine parlementaire » et permettre, notamment grâce à un détour par le droit comparé, de penser les possibilités de renouvellement du travail parlementaire et de valorisation du Parlement. 

Programme

Jeudi 24 Mai

• 9 h 00 Accueil des participants
• 9 h 30 Allocutions d’ouverture (M. François REBSAMEN, maire de Dijon, président de Dijon Métropole, ancien ministre, ancien président du groupe socialiste au Sénat ; M. Alain BONNIN, président de l’Université de Bourgogne)
• 10 h Mme Elina LEMAIRE, maître de conférences (HDR) en droit public à l’Université de Bourgogne « Plaidoyer pour le développement de la « doctrine parlementaire »

Première séance : Origines

Sous la présidence de Mme Karen FIORENTINO, professeur d’histoire du droit à l’Université de Bourgogne

• 10 h 30 M. Alain LAQUIÈZE, professeur de droit public à l’Université Paris V « Réunions et groupes parlementaires sous la Restauration et la Monarchie de Juillet »
• 10 h 50 M. Eric ANCEAU, maître de conférences (HDR) en histoire contemporaine à l’Université Paris-Sorbonne « Les réunions parlementaires sous le Second Empire »
• 11 h 10 Débats et pause
• 11 h 40 M. Armel LE DIVELLEC, professeur de droit public à l’Université Paris II « Les groupes parlementaires à l’Assemblée nationale de 1871 »
• 12 h 00 M. Jean-Félix DE BUJADOUX, doctorant en droit public à l’Université Paris II « L’institutionnalisation et l’affirmation du rôle des groupes parlementaires : un révélateur de la mutation du parlementarisme à l’oeuvre sous la République parlementaire (1875-1958) »
• 12 h 20 M. Didier MAUS, président émérite de l’Association française de droit constitutionnel, ancien professeur de droit public à l’Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III« Les groupes parlementaires à travers les manuels de droit constitutionnel »

 12 h 40 Débats. Déjeuner

Deuxième séance : Perspectives comparées

Sous la présidence de M. Patrick CHARLOT, professeur à l’Université de Bourgogne, directeur du CREDESPO

• 14 h 20 M. Alexis FOURMONT, docteur en droit public de l’Université Paris II, chargé d’enseignement à l’Université de Tours « Les groupes parlementaires en Allemagne »
• 14 h 40 M. Franck LAFFAILLE, professeur de droit public à l’Université Paris XIII « Les groupes parlementaires en Italie »
• 15 h 00 Débats et pause
• 15 h 30 M. Basile RIDARD, docteur en droit public de l’Université Paris I, chargé d’enseignement à l’Université Jules Verne de Picardie « Les groupes parlementaires au Royaume-Uni »
• 15 h 50 Débats
• 18 h 30 Cocktail - Hôtel de Ville de Dijon - Palais des Ducs de Bourgogne

Vendredi 25 Mai

9 h 00 Accueil des participants

Troisième et quatrième séances : Droit écrit et pratique sous la V^e République

Sous la présidence de M. Armel LE DIVELLEC, professeur de droit public à l’Université Paris II

• 9 h 30 M. Bernard QUIRINY, professeur de droit public à l’Université de Bourgogne« La Constitution de 1958 et les groupes parlementaires »
• 9 h 50 Mme Anne-Laure CASSARD-VALEMBOIS, maître de conférences (HDR) en droit public à l’Université de Bourgogne « Les groupes parlementaires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel »
• 10 h 10 Mme Dorothée REIGNIER, maître de conférences en droit public à Université des Antilles « Le secrétaire général, doublure administrative du président de groupe »

10 h 30 Débats et pause

• 11 h 00 M. Philippe BLACHÈR, professeur de droit public à l’Université Jean Moulin-Lyon III « Les groupes parlementaires et la saisine du Conseil constitutionnel »
• 11 h 20 Mme Elsa FOREY, professeur de droit public à l’Université de Bourgogne « Les « regroupements » parlementaires en dehors des groupes politiques : groupes d’études, groupes interparlementaires d’amitié, clubs parlementaires »

 11 h 40 Débats. Déjeuner

Sous la présidence de M. Philippe BLACHÈR, professeur de droit public à l’Université Jean Moulin-Lyon III

• 13 h 40 Mme Ariane VIDAL-NAQUET, professeur de droit public à Aix-Marseille Université « Les « droits » des groupes parlementaires »
• 14 h 00 M. Jean-Éric GICQUEL, professeur de droit public à l’Université de Rennes I « Groupes parlementaires minoritaires et groupes parlementaires d’opposition »
• 14 h 20 M. Damien CONNIL, chargé de recherches au CNRS, chargé d’enseignements à l’Université de Pau « Les groupes parlementaires et le travail législatif »
• 14 h 40 Débats
• 15 h 00 M. Didier MARTIN, député de la 1e circonscription de la Côte-d’Or, Allocution de clôture