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Moscou
Pratiques du droit et de la justice en Russie du XVIIIe siècle à nos jours
En examinant en priorité les pratiques, ces journées d’études visent à étudier la place du droit et de la justice dans l’histoire russe sans se limiter aux comparaisons récurrentes, et invariablement dénonciatrices, avec un Occident présenté en modèle. On examinera la fonction du droit et de la justice dans l’exercice du pouvoir en Russie, en tenant compte des liens fluctuants entre justice et formes extra-judiciaires de contrôle étatique et de répression. Dans la production des normes de droit et le fonctionnement des institutions, on scrutera les interactions entre les acteurs ‒ professionnels, politiques, communautés multiples, simples particuliers ‒, pour essayer de dire ce que la population, dans sa diversité, attend, ou peut attendre, du droit et de la justice, et ce qu’elle en fait ou n’en fait pas. -
Rouen
Sciences de l'homme, sciences de la punition
Réformes pénales et mesures de sûreté en Europe. 1918-1939
L'équipe ANR Sciencepeine organise une journée d'études sur la question des rapports entre les sciences de l'homme et les réformes pénales de l'entre-deux-guerres en Europe. Avec le soutien du GRHIS (Université de Rouen), du centre A. Koyré. Histoire des sciences et des techniques (CNRS-EHESS-MNHN) et de la plate-forme Criminocorpus. -
Paris | Paris
Ordre de la nature et loi(s) naturelle(s) à la fin du Moyen Âge
À quel point la nature a-t-elle ou est-elle un pouvoir normatif au Moyen Âge, soit comme source du bien et de la morale, soit comme l'aune à laquelle les actions humaines et les systèmes sociaux, politiques et juridiques peuvent être mesurés? La polysémie notoire du terme 'nature' (et, par conséquent, du 'contre-nature') dans la pensée médiévale suggère que la réponse à cette question ne saurait être univoque ou simple. Ce colloque international de la revue Micrologus a pour objectif d'interroger les rôles multiples et souvent ambigus de la nature dans les normes médiévales. -
Montreuil
Pratiques syndicales du droit en France, XXe-XXIe siècles
L’Institut CGT d’histoire sociale et le Centre d’histoire sociale du XXe siècle (UMR 8058, CNRS/Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne) organisent un colloque les 11 et 12 mai prochains sur le thème « les pratiques syndicales du droit. France. XXe-XXIe siècle » à Montreuil, au siège de la Confédération générale du travail. -
Florence
L'Institut universitaire européen (IUE) accueillera les 27 et 28 mai 2011 la conférence internationale « 1811-2011. Le "modèle" pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen. Bilan et perspectives ». À l'occasion de cet événement, un panel de chercheurs internationaux présentera un bilan historiographique des études menées sur la modèle pénal napoléonien et l'influence qu'il exerça en Europe continentale. -
Damas
Appel à contribution - Histoire
Pluralisme judiciaire et interactions institutionnelles dans l’islam médiéval et moderne
Organisé dans le cadre du programme « les justices dans l’espace islamique médiéval et moderne », ce colloque international propose d’examiner la dimension plurielle de la justice dans l’histoire de l’Islam. Bien que cette pluralité soit connue depuis longtemps, les articulations entre institutions restent encore largement inexplorées. Les contributeurs, spécialistes des mondes musulmans pré-modernes et modernes, s’interrogeront sur les frontières institutionnelles, sur les interactions entre tribunaux et sur les usages politiques et sociaux différenciés des institutions judiciaires. -
Ivry-sur-Seine | Paris
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses : histoire d’un dispositif impérial répressif
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses: histoire d’un dispositif impérial répressif. Journées d’études organisées par Isabelle Merle et Simon Imbert-Vier, les 4 et 5 novembre 2011 à Paris, avec le soutien de l’IRIS, du CEMAf, de l’Iremam, de l’EHESS et de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH). -
Strasbourg
La théorie générale de l'État a-t-elle encore un sens ?
Colloque en l'honneur du 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, 1861-1935
Le 1er novembre 2011 marquera le 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, le grand maître du droit public français à l'Université de Strasbourg et l'auteur d'une classique « Contribution à la théorie générale de l'État ». Il a semblé nécessaire de célébrer cet anniversaire par un colloque scientifique dont le thème ne pouvait être autre que celui auquel Carré de Malberg a, en France, attaché son nom : la théorie de l'État. L'objet de ce colloque est donc de croiser des regards interdisciplinaires sur le passé, l'actualité et l'avenir de ce que pourrait être, autour de Carré de Malberg, une « théorie générale de l'État ». -
Cuneo
Contribution à une histoire du développement durable
Cinquième colloque du P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) : « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », à Cuneo les 6 et 7 octobre 2011. -
Ottawa
Bourse, prix et emploi - Droit
Bourse post doctorale Gordon F. Henderson en droits de la personne
Le mandat du Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne (CREDP) de l’Université d’Ottawa repose sur la reconnaissance du besoin d’appréhender les questions des droits de la personne dans une perspective multidisciplinaire et interdisciplinaire afin d’en respecter et d’en explorer les exigences dans un monde complexe et interdépendant. À cette fin, le Centre porte une attention particulière aux enjeux de politiques publiques qui concernent notamment la paix, les migrations et l’immigration, la santé, l’environnement, le commerce et l’investissement international, la pauvreté et les groupes vulnérables. -
Strasbourg
Le mécanisme des questions préjudicielles : Quelle stratégie judiciaire ?
L’imprégnation des droits nationaux par des concepts et notions nouveaux issus du « vocabulaire de la CJUE », étude à partir des exemples du temps de travail et du licenciement économique
Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ». -
Douai
Les parlementaires, acteurs de la vie locale et provinciale aux XVIIe et XVIIIe siècles
Depuis une dizaine d'années, l'histoire des parlements et des sociétés parlementaires a fait l’objet d’un stimulant renouveau historiographique portant le regard des chercheurs au-delà du seul Parlement de Paris et visant à embrasser l’ensemble des cours souveraines du royaume. S’inscrivant dans la continuité de ces nouvelles recherches, ce colloque vise à sonder les rapports entre les officiers des parlements et la société au sein de laquelle ils évoluent, tant à l’échelle de la ville parlementaire que de la province. Nous nous proposons de croiser le regard d’historiens et d’historiens du droit sur trois aspects de ces relations : politique, social et économique, les questions religieuses devant faire l’objet d’une rencontre ultérieure. -
Paris
Journée d'étude - Préhistoire et Antiquité
La pragmatique judiciaire dans les Verrines de Cicéron
Cet atelier réunit historiens, historiens du droit et spécialistes de la rhétorique antique sur le thème de la pragmatique judiciaire et des stratégies qu'elle déploie. C'est aussi l'occasion de confronter textes anciens et pratiques contemporaines dans les tribunaux. -
Paris
Séminaires doctoraux de l’École de droit et de l’École doctorale de Sciences Po (2011-2012)
L’École de Droit et l’École doctorale de Sciences Po organisent un cycle de séminaires doctoraux dont les séances s’étaleront depuis le mois de septembre 2011 jusqu'au mois d'avril 2012. Les séminaires doctoraux sont ouverts aux personnes extérieures. -
Nanterre
Pratiques et usages de l'interdisciplinarité en droit
Le recours à des disciplines non juridiques soulève, tant du côté des praticiens que des chercheurs en droit, des enjeux importants. Lors de cette journée d'étude, il s'agira d’interroger les usages de l’interdisciplinarité chez ces divers acteurs : qu’en attend-on ? En quoi est-elle nécessaire aujourd’hui plus qu’hier ? Est-elle une fin en soi ou un moyen pour légitimer une décision ou la production d’une norme ? Dans le même sens, la réticence qui se manifeste souvent face à cette pratique tient-elle à la défense d’une spécificité ou d’une autonomie juridique qui serait mise en cause par le recours à d’autres disciplines ? Tient-elle à des difficultés conceptuelles ou épistémologiques qui rendent une telle entreprise difficilement envisageable ? -
Paris
Les sources matérielles de la loi sous la Révolution
La publicité de la loi est l’un des legs fondamentaux de la Révolution française. L’un des objets de cette journée d’étude est de clarifier les différentes étapes qui donnent force à la loi (sanctionner, promulguer, appliquer, imprimer, diffuser, appliquer) et de rappeler les procédures qui les régissent. Savoir quand précisément la loi devient loi entre 1790 et 1801 est aujourd'hui encore sujet à débats. La contribution à une histoire juridique et positive de la loi eût été incomplète sans la connaissance et la mobilisation des fonds conservés aux Archives nationales, institution créée sous la Révolution pour être le dépôt des lois de l’Assemblée nationale constituante, son trésor législatif. La matérialité des lois, l’existence de différents statuts d’originaux, leur processus de fabrication, comme leur organisation en tant qu’archives, nous apportent un éclairage nouveau sur l’histoire de la loi, sur les processus législatifs et l’équilibre des pouvoirs. -
Villetaneuse
Séminaire - Études du politique
CERAL / Paris 13, l’État et ses élites. Programme du séminaire 2011-2012, coordonné par Pierre-Yves Baudot, Pierre Bonin et Anne Revillard. Ce séminaire pluridisciplinaire entend ouvrir un dialogue entre plusieurs courants de recherche actuels portant sur les élites de l’État, à partir de perspectives issues notamment de la sociologie, de la science politique et de l’histoire du droit. Le séminaire se réunit de 14 à 17 h en salle T 204 (bâtiment IUT, 99, avenue J.B. Clément 93430 Villetaneuse). Il est ouvert à toutes les personnes intéressées. Contact : ceral@univ-paris13.fr ; ou sur http://www.univ-paris13.fr/ceral/ -
Paris
Le privilège dans la modernité politique
Le privilège dans la modernité politique, Fanny Cosandey, maître de conférences à l'EHESS et Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit à l’École de droit de la Sorbonne-Université Paris I. Le séminaire a lieu les 1er, 3e et 5e jeudis du mois de 17 h à 19 h (salle 7, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 17 novembre 2011 au 31 mai 2012. -
Paris
D'une commémoration, l'autre : le bicentenaire du Code civil autrichien de 1811
« Napoléon, ayant entendu parler avec éloge » de l’Allgemeines Bürgerliches Gesetzbuch, « s’en fit faire des extraits, et regretta de n’en avoir pas eu connaissance avant d’avoir fait publier son Code » (Baron de Wessenberg, L’empereur François, 1841). Malgré l’intérêt que lui aurait ainsi manifesté Napoléon et en dépit des traductions qui en ont été publiées, le Code civil autrichien de 1811 (ABGB) a peu retenu l’attention en France et y demeure encore fort méconnu. Réparer ce relatif oubli mais aussi et surtout proposer une réflexion comparative sur l’élaboration, l’évolution et l’actualité d’un code, faisant partie avec le Code civil français de la première vague de codification européenne, ou encore plus largement faire connaître au public français la culture juridique de l’Autriche, constituent les principales ambitions du présent colloque. -
Québec
Cinquantième anniversaire du Dictionnaire biographique du Canada
Le 17 novembre, le DBC tiendra un colloque sur le thème de la biographie, ouvert à tous, à la salle 3244 (salle du conseil) du Pavillon De Koninck, à l’Université Laval, de 9 h 15 à 12 h et de 14 h à 15 h 35. Ensuite, le 18 novembre, le DBC ouvrira ses portes au public de 10 h à 16 h (salle 6455 du Pavillon Casault). Pour information : 418 656-3578 ou dbc@dbc.ulaval.ca. On 17 November the DBC will hold a colloquium on the subject of biography in Room 3244 (Salle du Conseil), Pavillon De Koninck, Université Laval, from 9:15 a.m. to noon and 2:00 p.m. to 3:35 p.m. On 18 November the DBC will open its doors to the public from 10:00 a.m. to 4:00 p.m (Room 6455, Pavillon Casault). For information: 418-656-3578 or dbc@dbc.ulaval.ca.
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