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  • Aix-en-Provence

    Colloque - Sociologie

    Interdisciplinarité(s)

    Régimes de connaissance, demandes d’interdisciplinarité, politiques de recherche

    Les Maisons des sciences de l’homme (MSH) se sont attachées depuis leur création à favoriser les démarches d’interdisciplinarité que cela soit au sein des sciences humaines et sociales, ou dans le cadre de coopération avec d’autres sciences. Fortes de cette expérience, elles ont sous l’impulsion de leur réseau national (RnMSH) engagé une réflexion sur les pratiques d’interdisciplinarité et les effets sur les régimes de connaissance. À la suite d’un ensemble d’ateliers tenus en septembre 2021, une nouvelle étape de cette réflexion collective s’ouvre en janvier prochain. Ces deux jours seront consacrés à mettre en perspective l’action des MSH au regard des politiques d’interdisciplinarité conduites par les organismes, les universités ou les agences confrontés aux enjeux épistémologiques et de société.

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  • Aubervilliers

    Colloque - Droit

    Le paradigme de la croissance en droit public

    Certaines instances, comme l’Union européenne, nous invitent à poursuivre une croissance « durable », « verte », ou « éthique ». Plus radicaux, certains auteurs nous engagent à en finir avec ce « paradigme croissanciel » longtemps incontesté. Si ce contexte intellectuel mouvementé nourrit bien des interrogations, les juristes français ne s’étaient jamais encore vraiment penchés sur la question de la croissance. Ce colloque colloque inédit porte sur le paradigme de la croissance en droit public et vise à en identifier les causes et les effets, à évaluer les possibilités de son dépassement et à tracer quelques perspectives d’avenir.

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  • Douai

    Colloque - Droit

    Âge et droit

    L’âge est un élément d’état-civil dont chaque individu jouit. De prime abord, ce sujet ne semble pas ou peu intéresser le droit bien que celui-ci encadre les différentes étapes de la vie d’un individu. Le bénéfice de l’âge, l’âge d’admission, l’âge de la retraite, l’âge de raison, la dispense d’âge, l’âge légal, la limite d’âge ou l’âge limite sont d’autant de thématiques soulevées par l’apposition même des termes âge et droit. L’âge n’est pas qu’un élément d’identité des individus, mais aussi le conditionnement d’une protection institutionnalisée ou d’un encadrement spécifique. Ce colloque sera l’occasion de réfléchir à cette notion qui transcende les matières.

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  • Colloque - Études du politique

    L’université, sa responsabilité, son rôle dans un monde en transition

    Alors que les conséquences du dérèglement climatique sont de plus en plus visibles et que nous suivons toujours une trajectoire de dépassement progressif des limites planétaires avec un risque grandissant d’effondrement de nos sociétés, les transformations de nos modes de vie, de production et de consommation se font de plus en plus urgentes. Face aux défis que représentent les différentes transitions à mettre en œuvre (écologique, énergétique, industrielle, agricole, etc.), les universités ont leur rôle à jouer. Ce colloque se propose de réfléchir à ce rôle et aux responsabilités qu’ont les universités en tant qu’institutions de formation et de recherche, en lien avec les territoires, participant aux transitions mais également elles-mêmes aux émissions de gaz à effet de serre par leurs activités.

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  • Colloque - Droit

    Transanimalisme : l’animal augmenté, entre utilités et protections

    La recherche d’une paix durable avec la Terre suppose d’appréhender et de débattre sur les évolutions en cours et à venir de l’animal faisant l’objet de modifications, de transformations, d’adaptations et de performances. Le colloque « L’animal augmenté », organisé sous la responsabilité scientifique de B. Bévière-Boyer, A. Cayol et E. Gaillard en webinaire le 3 décembre 2021, a pour enjeu d’engager des réflexions pluridisciplinaires et internationales sur les évolutions biologiques et technoscientifiques bouleversant la condition animale.

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  • Angers

    Colloque - Droit

    Handicaps, accessibilité et responsabilité

    Le colloque « Handicaps, accessibilité et responsabilité » est la seconde manifestation scientifique organisée dans le cadre du projet HandiDroit (« Handicap, droit et responsabilité : Le droit de la responsabilité des personnes publiques à l’épreuve du handicap »). Il propose de mener une réflexion sur les difficultés liées à l’accessibilité aux bâtiments publics, emplois publics et services publics (justice, enseignement, santé) susceptibles d’être rencontrées par les personnes handicapées ainsi que sur les conséquences qui doivent en être tirées en termes de responsabilité des personnes publiques concernées (à savoir l’état, les établissements publics hospitaliers et les collectivités territoriales).

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Nommer / normer

    Approches pluridisciplinaires du patrimoine culturel immatériel

    Organisé les 25 et 26 novembre 2021 à l’INHA, ce colloque s’intéresse au rapport à la question de la normativité qu’entretiennent, chacune et en concours, les différentes disciplines qui travaillent sur le patrimoine culturel immatériel.

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  • Strasbourg

    Colloque - Droit

    Les Dominicains, la modernité et le droit

    Le colloque a pour but de réévaluer au regard de l’historiographie contemporaine l’influence de l’ordre des frères prêcheurs dans l’émergence des concepts politiques et des mécanismes juridiques modernes. L’objectif est de favoriser la rencontre de deux champs disciplinaires, l’histoire des idées religieuses et l’histoire du droit, autour de questions et de préoccupations communes.

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  • Aix-en-Provence

    Colloque - Droit

    La preuve et l’expertise dans les procès environnementaux

    Depuis plusieurs années, les procès environnementaux ne cessent de croître. Les tribunaux sont devenus le lieu de défense de la cause environnementale. Mais les difficultés sont importantes. Parmi elles, l’on trouve la complexité scientifique et technique entourant les litiges environnementaux. Comment prouver ? Que prouver ? Quelle place pour l’expertise ? Ce sont ces questions qui seront abordées, sous le prisme du droit comparé, à l’occasion du colloque annuel organisé par le groupe de recherche international Justice and Environmental Law (JEL) réunissant des experts français, brésiliens, chiliens, canadiens et japonais.

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  • Rennes

    Colloque - Droit

    Apports et angles morts de la révision de la loi de bioéthique en termes de droits fondamentaux

    À l’occasion de la révision de la loi de bioéthique, ce colloque vise à analyser les principales dispositions du texte au prisme des droits fondamentaux. Après avoir présenté les mesures phrases relatives aux droits reproductifs, à savoir l’ouverture de l’autoconservation de gamètes à titre préventif et de l’accès à l’assistance médicale avec tiers donneur pour les couples de femmes et les femmes seules, les dispositions du texte en matière de filiation seront discutées (pour les couples lesbiens, les couples ayant recours à une GPA à l’étranger et la filiation des personnes trans’, sujet qui n’a pas été traité par le texte). Enfin, la loi reconnaît explicitement un droit à la connaissance des origines personnelles pour les personnes ayant été conçues par don de gamètes et encadre la prise en charge des personnes intersexes afin de préserver leur intégrité physique.

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  • Saint-Étienne

    Colloque - Droit

    Les vingt ans de la loi Nouvelles régulations économiques (NRE) : concurrence et contrats

    La loi Nouvelles régulations économiques (NRE), en date du 15 mai 2001, représente une étape majeure dans la réglementation économique. Loi comportant des avancées fondamentales dans toutes les matières de droit économique – droit des sociétés et droit financier notamment – elle a évidemment comporté des mesures importantes en droit de la concurrence et en droit des contrats, tant à propos des pratiques restrictives de concurrence qu’à propos des pratiques anticoncurrentielles. Norme importante de notre réglementation concurrentielle au même titre que l’ordonnance du 1er décembre 1986, la loi NRE fête cette année son vingtième anniversaire, ce qui est l’occasion de revenir sur les mesures phares de ce texte et de s’interroger sur l’actualité de cette loi.

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  • Le Mans

    Colloque - Droit

    L’isolement en ruralité. De nouveaux enjeux pour les agriculteurs

    Le territoire rural est à la fois un lieu de vie et de travail, un espace nourri de liens familiaux et sociaux forts. Acteurs majeurs, les agriculteurs participent activement à la santé et à la vitalité de ces territoires en transition. Ce colloque scientifique a pour ambition de mettre en exergue les situations d’isolement spatial, social et économique des agriculteurs, d’en comprendre les spécificités et les difficultés, d’en débattre et de proposer des solutions adaptées. Ainsi, la matinée se focalisera sur l’isolement et l’accompagnement de l’agriculteur en tant que personne, tandis que l’après-midi se concentrera sur l’isolement et l’accompagnement de l’agriculteur en tant qu’exploitant professionnel.

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  • Rennes

    Colloque - Droit

    Mettre par écrit les coutumes

    Approches philosophiques, anthropologiques, linguistiques, historiques et comparatives

    Ce colloque est le quatrième volet d’un projet de recherche qui vise à comprendre comment les coutumes de l’Afrique Occidentale Française (AOF) ont été mises par écrit par l’entremise des agents de la colonisation avec, comme arrière-plan, les connaissances et les réflexes juridiques issus de l’histoire du droit français (rédaction des coutumes, codification et doctrine) de ces mêmes agents. 

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  • Toulon

    Colloque - Droit

    Le parquet du XXIe siècle

    Alors que les législateurs successifs œuvrent depuis quelques années déjà au renforcement des garanties d’indépendance des magistrats dans l’intérêt de tous, y compris et surtout dans l’intérêt du justiciable, le sentiment de défiance à l’égard de l’institution judiciaire ne cesse de croître, fragilisant ainsi le lien de confiance des citoyens à l’égard de la justice. Dans ce contexte, ces deux journées d’études visent à s’interroger sur le et les pouvoirs ainsi que sur les missions des magistrats du parquet, sur l’évolution de leur statut tout en abordant, au plan national comme au plan supranational, les perspectives d’évolution de cette profession.

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  • Strasbourg

    Colloque - Droit

    Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

    Comparaison franco-allemande

    Loin d’être un simple corps productif, le travailleur est aussi une personne. À ce titre, il est membre d’une collectivité de travail (l’entreprise) mais aussi de divers groupements (amicaux, familiaux, religieux). Comment le travailleur et les organisations cherchent-ils à conjuguer cette pluralité de facettes ? Comment le droit, en France et en Allemagne, appréhende-t-il cette diversité ? Les règles actuelles demeurent-elles adaptées à l’aune des transformations affectant le monde du travail ? Ces questions seront au centre d’un colloque pluridisciplinaire et transnational, qui clôturera un projet de recherche franco-allemand de trois ans, auquel ont participé des universitaires, des professionnels et de jeunes chercheurs des deux pays, réunis au sein du GEFACT (Groupe d’étude franco-allemand sur le contentieux du travail).

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  • Bruxelles

    Colloque - Droit

    Pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux

    Ce colloque a pour objet de discuter de la place des pays émergents dans les grands équilibres mondiaux. Un précédent colloque, qui s’est tenu le 24 octobre 2019, nous a permis de trouver des éléments d’identification de la notion de pays émergents et de constater que ceux-ci sont à la recherche d’actions pour rééquilibrer le pouvoir sur la scène internationale. La réflexion doit se poursuivre afin de déterminer si leur influence dans de nombreux domaines peut aboutir à une restructuration des relations internationales. Après avoir exploré le droit international économique dans une vision d’ensemble, il s’agit d’examiner en détails les positions des pays émergents sur des questions économiques, politiques et juridiques : commerce, dette et flux de capitaux, concurrence, leadership régional ou mondial, environnement, climat, santé et RSE, fonctionnement des organisations internationales. Le colloque se veut donc pluridisciplinaire.

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  • Angers

    Colloque - Économie

    Le banquier du XXIe siècle

    Ce colloque sera l’occasion de retracer les nombreuses évolutions liées à l’activité bancaire ces dernières années avec la particularité d’envisager des regards croisés entre juristes, économistes, gestionnaires et représentants de la banque. De façon prospective, cette journée de recherche permettra de s’interroger sur l’avenir de la profession et de définir les contours du banquier de demain.

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  • Poitiers

    Colloque - Droit

    Nature humaine, nature du droit

    Deuxième édition des rencontres de Thémis et Sophia

    Tandis que la théorie du droit s’intéresse classiquement à la nature intrinsèque de celui-ci, la philosophie du droit n’a cessé pour sa part de s’interroger sur la nature humaine au fondement du droit. Ce colloque, intitulé « Nature humaine, nature du droit » propose d’examiner les rapports entre ces deux questions : dans quelle mesure l’anthropologie (scientifique ou philosophique) détermine-t-elle ce qu’est le droit, sa théorie et sa méthodologie ? Inversement, comment la rationalité juridique conçoit-elle la nature humaine, et se conçoit-elle en conséquence ? Ces préoccupations classiques sont assurément entremêlées, si l’on veut bien reconnaître que les conceptions de l’humain, auteur et destinataire du droit, sont susceptibles d’influencer les conceptions de ce même droit. Ce sera alors au droit de porter, réciproquement, un regard sur la nature de son destinataire.

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  • Aix-en-Provence

    Colloque - Droit

    Conflits d’usage en mer

    Regards croisés sur la nécessaire conciliation entre activités humaines dans les eaux européennes

    Le premier objectif de ces journées sera de tenter de préciser et de délimiter les contours de la notion de conflits d’usage. Ces prérequis théoriques permettront ensuite d’identifier, de manière plus pratique, des exemples de conflits entre « utilisateurs » de la mer. Enfin, ces journées inviteront à réfléchir, d’une part, aux conséquences engendrées par ces conflits d’usages, et, d’autre part, aux moyens mobilisés ou mobilisables pour les résoudre, voire les prévenir.

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  • Rennes

    Colloque - Droit

    Quelle spécificité de la défense en droit de l’Union européenne ?

    Pour des raisons historiques et politiques, le secteur de la défense a été conçu comme un champ de compétence particulier en droit de l’Union européenne (UE). La spécificité de ce secteur a ainsi traditionnellement été connotée négativement, symbole de l’exception intergouvernementale au sein d’une UE qui se voudrait l’archétype de l’organisation d’intégration. Cependant, depuis 2016, la défense s’est imposée comme un pan de l’action extérieure de l’UE grâce à la multiplication des innovations (mise en place de la coopération structurée permanente, adoption du Fonds européen de la défense, création de la Facilité européenne pour la paix). Dans le même temps, elle diffuse de plus en plus au sein de divers domaines de compétences internes (marché intérieur, recherche, industrie...). Ces évolutions invitent donc à réévaluer la spécificité de la défense au sein du droit de l’UE et à s’interroger sur la mutation possible d’une spécificité stigmatisante vers une spécificité constructive.

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