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  • Strasbourg

    Colloque - Droit

    Le concept de liberté de conscience dans le monde contemporain : autour de l’ouvrage de Dominique Avon

    De récents événements ont malheureusement démontré que la question de la liberté de conscience (et les débats qu’elle entraîne) était plus que jamais d’actualité. En confrontant des regards venant de disciplines différentes, cette rencontre vise à analyser l’apport de l’ouvrage majeur de Dominique Avon, La liberté de conscience, Histoire d’une notion et d’un droit et à exposer comment se rencontrent ou divergent les approches, et ce qu’apporte cette comparaison à notre situation contemporaine.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Forum international de la justice militaire

    L’International Military Justice Forum (IMJF) est un lieu de débats, de rencontre et d’échanges qui propose de mettre en commun et de faire progresser la connaissance que nous avons de la justice militaire et de son histoire dans le monde.

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  • Appel à contribution - Droit

    Vieillir chez soi de l'Antiquité au XXIe siècle

    Regards sur le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie

    Dans le colloque intitulé « Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siecle. Regards sur le maintien à domicile des personnes agées en perte d’autonomie », nous souhaitons poursuivre le fructueux dialogue interdisciplinaire qui s’est établi dans la capitale picarde lors du colloque sur « La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement. Regards sur la crise du modèle français des EHPAD ». Les analyses des historiens, des historiens du droit, des sociologues, des juristes, des médecins, des philosophes, des politistes ou des économistes seront indispensables pour interroger dans une démarche diachronique certains thèmes du maintien à domicile qu’il s’agisse de sa genèse, de son organisation ou de ses enjeux.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Le Sénat, acteur « méprisé » de la Ve République ?

    L’étude du Sénat, précisément la question posée « est-il un acteur méprisé de la Ve République ? », présente un caractère singulier à bien des égards. Elle touche notamment au fonctionnement de nos institutions, à la réalité de la nature du régime ainsi qu’à l’exercice et au contenu de la démocratie représentative en France. Aussi surprenant soit-il, aucune analyse globale n’a été réalisée sur cette problématique, alors même qu’elle permettrait d’une part, de cibler les difficultés auxquelles doit faire face le Sénat, d’autre part de comprendre pourquoi cette institutions paraît encore trop largement méconnue des citoyens et bien souvent méprisée alors même qu’elle peut constituer un atout pour nos droits et libertés (en dépit de certaines propositions récemment formulées, sur les libertés universitaires notamment), et enfin, d’offrir des pistes de réflexions voire de réformes pour améliorer le fonctionnement de cette institution, indispensable à notre régime républicain démocratique.

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  • Lisbonne

    Colloque - Moyen Âge

    The Illuminated Legal Manuscript from the Middle Ages to the Digital Age

    Forms, Iconographies, Materials, Uses and Cataloguing

    To commemorate his third year of existence, the Ius Illuminatum research team organizes an international Conference on the topic: “The Illuminated Legal Manuscript from the Middle Ages to the Digital Age. Forms, Iconographies, Materials, Uses and Cataloguing”. The event intended to provide an overview of the development of research on illuminated legal manuscripts in Europe, on cataloging, digitization and materiality of these manuscripts with the aim of bringing together renowned experts on the subject and reflecting on the methodological implications and practical and theoretical challenges that this investigation entails.

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  • Dijon

    Journée d'étude - Droit

    La justice contractuelle. Approches historiques et comparatives

    Cette journée d’étude a pour objet d’interroger une notion, la justice contractuelle, qui suscite le débat depuis de nombreuses années déjà. Au-delà des critiques et des réserves qui ont pu être émises sur la sécurité juridique et la stabilité des transactions, plusieurs questions se posent aux plans théorique, historique et comparatif : existe-t-il une seule conception de la justice contractuelle ? Si oui, quelle est-elle et est-elle vraiment immuable, c’est-à-dire pérenne dans le temps et l’espace ? Peut-elle dans ce cas trouver une traduction à l’échelle transnationale ? Si l’on admet au contraire qu’elle n’est pas une mais multiple, quelles sont alors les forces en présence ? Plus précisément, quel(s) rôle(s) jouent les juristes dans laconstruction d’une certaine idée de la justice contractuelle ?

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  • Houston

    Cycle de conférences - Droit

    Energy transition and climate governance

    On behalf of the Environment, Energy and Natural Resources (EENR) Center at the University of Houston Law Center, this events will be held in the frame of virtual lecture series on Energy Transition and Climate Governance, sponsored by the EU’s Marie Sklodowska-Curie Actions and spearheaded by Dr. Aubin Nzaou.

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  • Paris

    Journée d'étude - Moyen Âge

    « Le Forme dell'acqua » dans la « Divine Comédie »

    Symposium franco-italien à l'occasion du sept centième anniversaire de la mort de Dante Alighieri

    À l’occasion du sept centième anniversaire de la mort de Dante (14 septembre 2021), l’académie française de l’eau, l’institut culturel italien et l’Ambassade d’Italie proposent un après-midi d’échanges franco-italiens consacré à la représentation que Dante fait des fleuves et de l’eau dans toute ses formes, symboles et significations. Une nouvelle lecture « éco-critique » de la littérature dantesque est aujourd’hui possible, afin de restituer la richesse des métaphores aquatiques dans leurs rapports avec l’environnement.

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  • Appel à contribution - Droit

    Les méthodes pratiques de la recherche en histoire du droit

    Le point de vue des jeunes chercheurs

    Les jeunes chercheurs ayant déjà accompli leur dépouillement et commencé la rédaction le savent bien, la recherche, à tous les stades de la thèse, nécessite une méthode. Or, cette méthode s’est souvent forgée progressivement et à l’épreuve des contraintes matérielles et scientifiques propres à leur terrain. Ils pourraient aujourd’hui faire part de leur expérience pour faire gagner du temps aux nouveaux venus et leur éviter erreurs et déconvenues. Les membres de l’Association française des jeunes historiens du droit seraient dès lors heureux d’écouter ces jeunes chercheurs en histoire du droit pour qu’ils partagent avec nous et l’audience leurs expériences, leurs méthodes et leurs conseils.

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  • Orléans

    Colloque - Droit

    Law(s) and International relations : actors, institutions and comparative legislations

    The aim of the present conference is to deepen our study of the interconnections between law(s) and international relations through the eyes of a plurality of actors (e.g., legal advisers, lawyers, judges, activists, publicists, journalists, editors), institutions (e.g., foreign offices, courts, universities, academies of science, associations, libraries) and works on comparative law.

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  • Appel à contribution - Droit

    Cahiers Jean Moulin, n°8 - Varia

    Les Cahiers Jean Moulin, revue à comité de lecture, lancent un appel à contribution libre pour le volume 8 à paraître à l’automne 2022. Les Cahiers Jean Moulin entendent élargir, avec d’autres revues plus anciennes, un espace intellectuel original refusant de céder à la vision purement utilitariste du savoir juridique. La conviction exprimée dans les Cahiers Jean Moulin est que la richesse du débat juridique naît de la confrontation des approches disciplinaires. Dans le contexte d’éclatement lié à la technicisation croissante des différentes branches du droit, la revue ambitionne de rapprocher les savoirs liés au droit. L’approche transversale associe en particulier l’histoire et les approches positivistes du droit (droit privé et droit public).

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Les grands jours médiévaux et modernes

    Une histoire politique et institutionnelle de la justice (XIVe-XVIIe siècle)

    À une vingtaine de reprises entre le XIVe et le XVIIe siècles, des grands jours sont dépêchés en diverses villes du royaume de France. Le temps de quelques semaines, ces sessions délocalisées du parlement de Paris, la plus haute cour de justice du royaume, visent à rendre la justice souveraine sur place plutôt que dans la capitale. La grande variété des contextes dans lesquels siègent ces tribunaux à la fois éphémères et souverains nécessite une enquête collective et un dialogue scientifique. Entre historiens et historiens du droit, mais aussi entre les spécialistes d’histoire urbaine, ceux des pratiques de gouvernement royales comme princières, et bien sûr les historiens du parlement de Paris. Cette journée d’étude consacrée aux grands jours sous l’angle d’une histoire politique et institutionnelle de la justice consistera à mettre en œuvre un tel dialogue.

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  • Lyon

    Colloque - Histoire

    La pensée républicaine

    Actes du XXVIIIe colloque international de l'Association française des historiens des idées politiques

    Cette manifestation scientifique de l’Association française des historiens des idées politiques portera sur la pensée républicaine. L'étude de la pensée républicaine constitue un riche et vaste champ de réflexion. Elle suppose, d'une part, de se pencher sur le concept même de république, notamment lorsqu'elle n'est pas encore actée institutionnellement. En effet, il existe bien un républicanisme avant la république dans la mesure où une importante part de la pensée républicaine se développe en amont de son avènement. D'autre part, une fois ce régime instauré, il s'agit de procéder à une analyse des politiques menées par un État républicain cherchant à se définir et à se pérenniser. Sous les différents régimes républicains, la pensée républicaine a alors pour finalité une légitimation et une consolidation du régime à travers différents thèmes.

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  • Paris

    Appel d'offres - Droit

    Justice en temps de crise

    Appels à projet 2021 de la Mission de recherche Droit et Justice

    La mission de recherche Droit et justice lance chaque année une campagne d’appels à projet portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique. Le présent appel à projet de recherche invite à explorer la thématique « Justice en temps de crise ». Si celle-ci s’inscrit dans une actualité prégnante en raison de la crise sanitaire liée à la pandémie de covid-19, l’expérience des crises récentes comme passées appelle à considérer largement le champ de la réflexion. Il a pour objectif d’analyser et d’appréhender ce rapport et cette relation entre « Justice », en tant qu’institution, principe moral et service public, et « crise » en tant que paradigme de rupture, dynamique sociale et enjeu de connaissance.

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  • Appel d'offres - Droit

    Acceptation sociale de la restriction des libertés dans le contexte de la pandémie de covid-19

    Appels à projets de recherche de la Mission de recherche Droit et Justice et l’InSHS du CNRS

    La mission de recherche Droit et Justice et l’Institut des sciences humaines et sociales du CNRS s’associent en 2021 pour lancer deux appels à projets de recherche en lien avec la crise sanitaire. Le premier porte sur l'acceptation sociale de la restriction des libertés dans le contexte de la pandémie de covid-19. La lutte contre la pandémie de covid-19 a conduit à l’adoption dans l’urgence d’un nombre inédit de mesures de contraintes touchant la totalité de la population française et une grande partie de l’humanité. L’atteinte aux libertés est considérable lorsque sont listées ces mesures dont le nombre, mais aussi la nature, interpellent : l’une des traductions les plus spectaculaires réside probablement dans le confinement à domicile qui, en avril 2020, concernait 4 milliards d’individus. Ce chiffre qui semblait pourtant difficile à imaginer avant cette pandémie interroge sur les formes de perception et d’adaptation des citoyens.

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  • Paris

    Appel d'offres - Droit

    Responsabilité(s) des décideurs publics face à la pandémie de covid-19

    Appels à projets de recherche de la Mission de recherche Droit et Justice et l’InSHS du CNRS

    La mission de recherche Droit et Justice et l’Institut des sciences humaines et sociales du CNRS s’associent en 2021 pour lancer deux appels à projets de recherche en lien avec la crise sanitaire. Le premier porte sur l'acceptation sociale de la restriction des libertés dans le contexte de la pandémie de covid-19. L’objectif du présent appel à projets est de proposer une réflexion rétrospective et prospective de la responsabilité des décideurs publics face à la pandémie Covid-19. L’enjeu repose essentiellement sur l’appréhension et la compréhension de ces bouleversements paradigmatiques générés par l’exceptionnalité de cette crise sanitaire sur la nature, le sens et l’attribution de la responsabilité. Soutenue par une démarche théorique et empirique, la recherche devra s’inscrire dans une perspective comparée et pluridisciplinaire (histoire, droit, sociologie, science politique, etc…).

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  • Appel d'offres - Droit

    Défaillance économique

    Appels à projets 2021 de la mission de recherche Droit et justice

    La mission de recherche Droit et justice lance chaque année une campagne d’appels à projets portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique. Pour 2021, un des cinq thèmes retenus porte sur la défaillance économique. Dans une perspective réflexive et analytique, pluridisciplinaire et comparée et par des études empiriques croisant les outils du droit, de l’économie, de la psychologie et des sciences sociales et historiques, il s’agit de mettre à l’examen le phénomène de la défaillance économique, en questionnant la notion dans toutes ses dimensions, en mettant à l’étude l’ensemble des acteurs préposés à son traitement et en décryptant ses causes, enfin, en prenant la mesure de ses effets individuels ou collectifs.

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  • Appel d'offres - Droit

    Les enjeux juridiques de la transition écologique

    Appel à projets 2021 de la mission de recherche Droit et justice

    La mission de recherche Droit et justice lance chaque année une campagne d’appels à projets portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique. Pour 2021, un des cinq thèmes retenus porte sur les enjeux juridiques de la transition écologique. Les travaux interdisciplinaires devront éclairer le débat public en proposant grâce à une approche théorique et empirique des enjeux juridiques de la transition écologique de possibles améliorations des fondements du droit et des pratiques juridiques et judiciaires.

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  • Appel d'offres - Droit

    Justice sans audience

    Appel à projets 2021 de la mission de recherche Droit et justice

    La mission de recherche Droit et justice lance chaque année une campagne d’appels à projets portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique. Pour 2021, un des cinq thèmes retenus porte sur la justice sans audience. Cet appel à projet entend interroger le sens des évolutions en cours, dans une perspective de droit comparé, et inviter à l’objectivation de leurs conséquences sur les acteurs du processus judiciaire, de même que leur mise en œuvre concrète au sein des juridictions du territoire.

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  • Appel d'offres - Droit

    Droits, libertés, justice et gouvernement en temps de crise(s)

    Appel à projets 2021 de la mission de recherche Droit et justice

    La mission de recherche Droit et justice lance chaque année une campagne d’appels à projets portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique. Pour 2021, un des cinq thèmes retenus porte sur les droits, les libertés, la justice et le gouvernement en temps de crise(s). Cet appel à projet de recherche invite à prendre de la hauteur face aux crises et à porter une réflexion transdisciplinaire sur ce que les crises font au droit, aux libertés et à la Justice, aux conceptions de la responsabilité publique ou privée, et, aux modes de gouvernement aussi bien à l’échelon local, que national et transnational.

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