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  • Oslo

    Colloque - Sociologie

    Formatage de la non-religion dans la société post-moderne

    Perspectives institutionnelles et juridiques

    Le colloque Formatage de la non-religion dans la société post-moderne - perspectives institutionnelles et juridiques invite les chercheurs de toutes disciplines à se pencher sur la conceptualisation et la connaissance de la non-religion dans la société moderne tardive.

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  • Paris

    Colloque - Océanie

    Les stratégies françaises dans le Pacifique Sud face aux changements climatiques

    Les changements climatiques constituent un risque majeur pour la plupart des États et territoires insulaires du Pacifique sud : l’élévation du niveau des océans, l’érosion côtière, les infiltrations d’eau salée, les sécheresses inhabituelles et les phénomènes météorologiquesextrêmes (inondations, raz-de-marée, cyclones) menacent en effet l’habitabilité de plusieursarchipels de la zone. Les territoires français du Pacifique Sud (TFP) ne sont pas épargnés par ces phénomènes : Wallis, Futuna, ainsi que plusieurs îles de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française sont particulièrement vulnérables aux bouleversements environnementaux, et en particulier au risque de submersion.

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  • Paris

    Colloque - Études du politique

    Les stratégies françaises dans le Pacifique sud face aux changements climatiques

    Paris, Ecole militaire - 5 et 6 juillet 2018

    Les changements climatiques constituent un risque majeur pour la plupart des États et territoires insulaires du Pacifique sud, y compris les archipels de Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis et Futuna. Dans ce contexte, ce colloque a pour l’objectif de déterminer dans quelle mesure les stratégies de lutte ou d'adaptation aux changements climatiques influent sur la situation de la France dans la région sud-pacifique, qu’il s’agisse de ses relations avec les territoires français, de ses liens diplomatiques avec les États riverains, ou de son influence dans les forums régionaux. La question climatique pourrait être le moteur de relations régionales renouvelées, et le développement d’une « diplomatie climatique » un vecteur opportun de redéfinition du rôle de la France dans le Pacifique sud. 

     

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  • Paris

    Colloque - Histoire

    Droit international et réparations

    Ce colloque est organisé dans le cadre du projet ANR REPAIRS (coordonné par Myriam Cottias, directrice de recherches en histoire, CNRS) : « Réparations, compensations et indemnités au titre de l’esclavage (Europe – Amériques – Afrique), XIXe-XXIe siècle ».

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  • Paris

    Colloque - Moyen Âge

    Vérité et fiction

    15th annual conference of the International Medieval Society

    Le Ve colloque annuel de l’International Medieval Society (IMS-Paris) est organisé en collaboration avec le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris (LAMOP) et le Centre d’étude et de recherches antiques et médiévales (CERAM), cette année sur le thème de « Verité et fiction ». 

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    Le droit de l'environnement. Trente ans d'intégration

    Bilan et perspectives

    Implicitement consacré dans l’Acte unique européen en 1986, le principe d’intégration occupe aujourd’hui une place de choix dans l’ordonnancement du droit de l’Union européenne. En droit interne, si la Charte de l’environnement n’y réfère pas expressément, la rédaction de son article 6 l’admet sans équivoque. Cette intégration n’épargne pas le droit ; elle est indispensable à la prise en compte par les politiques publiques des considérations environnementales. Au regard des problématiques qu’il doit résoudre, le droit de l’environnement tend ainsi à imprégner l’ensemble des branches du droit. Le phénomène est réel et extensif. Les récentes évolutions législatives attestent de son actuel empressement.

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  • Lyon

    Colloque - Droit

    Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

    Il y a 50 ans, les accords de Grenelle actaient la création de la section syndicale pour mieux associer les salariés à la vie de l’entreprise. En 2018, les mêmes réflexions s’intègrent dans le cadre des débats relatifs au projet de loi Lemaire et Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) qui ambitionne de « mieux associer les salariés à la vie et aux résultats des entreprises ». Un projet de loi vise par ailleurs à modifier les articles 1832 et 1833 du Code civil afin de faire évoluer l’intérêt de l’entreprise en tenant compte des conséquences économiques, sociales et environnementales de son activité.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    La médiation

    Expériences, évaluations et perspectives

    Depuis une quinzaine d’années, la législation encourage les règlements non contentieux des conflits, notamment en matière civile. La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle instaure des expérimentations de médiation familiale obligatoire sur une durée de trois ans dans onze juridictions, tandis que le projet de loi de programmation pour la justice 2018-2022 entend encore développer la culture du règlement amiable des différends, notamment en étendant la tentative préalable obligatoire de résolution amiable (conciliation, médiation, procédure participative) aux litiges de faible incidence financière et aux conflits de voisinage.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Les nouveaux défis maritimes européens : terrorisme, Brexit

    Ce colloque exceptionnel, initié par l’Association des juristes franco-britanniques (AJFB) s’est tenu à tour de rôle à Greenwich (Londres) et à Paris. Afin d’élargir les thèmes d’actualité traditionnellement abordés entre les juristes de la Marine nationale et de la Royal Navy, avec le concours de l’AJFB, les organisateurs ont souhaité cette année aborder les nouveaux défis maritimes européens, que constituent la lutte contre le terrorisme d’une part, et les conséquences du Brexit d’autre part. 

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  • Amiens

    Colloque - Droit

    La motivation de la peine

    Le Centre de droit privé et de Sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) organise un colloque sur la motivation de peine. La motivation de la peine prononcée par le juge répressif a suscité ces derniers mois de nombreuses interrogations dont la Cour de cassation et le Conseil constitutionnel se sont pleinement saisis. Mais, derrière l’apparence d’une généralisation de la motivation à toutes les peines prononcées par le juge répressif, c’est en réalité un maillage jurisprudentiel complexe qui émerge. La question de savoir pourquoi motiver soulève divers enjeux. Or, rendre compte de la peine s’inscrit dans une politique criminelle devant apporter des réponses techniques et précises. Savoir comment motiver la peine est l’autre question redoutable de la motivation. Motiver la peine oblige à tenir compte de minutieux aspects entourant son prononcé, au regard de la nature de la peine, de son quantum, de ses modalités d’exécution, de sa conjugaison avec d’autres peines. Se dessine alors une motivation de la peine dont la généralisation ne saurait être pleine et entière, mais encore faut-il que sa contingence serve son effectivité.

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  • Louvain-la-Neuve

    Colloque - Histoire

    La participation populaire au maintien de l'ordre public en Europe, XVIIIe-XXe siècle

    À travers l’analyse tant des contextes de crise que des mutations politiques, économiques ou sociales des sociétés européennes, il apparaît clairement que le concept de justice populaire doit être appréhendé au-delà du champ strictement judiciaire et être intégré dans l’horizon plus large des diverses formes de maintien de l’ordre. Que ce soit à travers la création de commissions populaires sous la Révolution française, l’appel aux délations pendant les périodes d’occupation, l’adoption négociée de normes de police consensuelles ou encore la mise sur pied de gardes bourgeoises ou villageoises pour combattre le banditisme, les populations ont été sollicitées à différentes reprises pour participer au maintien de l’ordre. Les interrogations soulevées sont nombreuses: comment les populations sont-elles intégrées aux dispositifs policiers contrôlés par l’Etat ? Quelles formes revêtent ces « polices populaires » ? Quelles relations établissent-elles avec les corps professionnels ? Par quels moyens les populations parviennent-elles à peser sur les politiques d’ordre public ?

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    Les groupes parlementaires

    Formations intérieures des assemblées permettant aux parlementaires de se regrouper par affinités politiques, les groupes parlementaires (ou groupes politiques) sont des acteurs incontournables du fonctionnement des parlements modernes. En France, où ils structurent la vie parlementaire depuis la fin du XIXe siècle, ils restent encore largement méconnus, en raison à la fois de leur consécration tardive par le droit constitutionnel écrit (en 2008, pour la Ve République) et de la difficulté d’appréhender (et par voie de conséquence d’analyser) le fonctionnement interne des assemblées.

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  • Aix-en-Provence

    Colloque - Droit

    Quelles références pour le droit public ?

    Le droit constitue-t-il un champ référentiel spécifique ? La question, assurément, n’est pas nouvelle : elle a toutefois souvent été réduite à une étude des sources – formelles et matérielles – servant de fondement à l’édiction des normes. Pourtant, de la même façon que le droit ne se limite pas à la production normative, le discours juridique s’étend très au-delà de la seule invocation des sources. Il incorpore et renvoie à un ensemble de références, à la fois vaste et hétéroclite, qui joue un rôle fondamental dans la manière dont ces sources sont comprises, mises en œuvre et enseignées. Étendu, le champ référentiel des juristes n’est pas pour autant infini : il consiste pour l’essentiel en la répétition de mentions récurrentes, sinon rituelles, qui contribuent à l’identification d’un discours comme étant proprement juridique. Le droit serait ainsi, plus qu’un langage comportant un lexique et une grammaire propre, une culture fondée sur l’usage ritualisé de références partagées, qu’il s’agit d’identifier au travers des pratiques professionnelles et académiques dans différentes branches du droit public.

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  • Cachan

    Colloque - Droit

    Quel droit pour les bibliothèques ?

    Ce colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques est l'aboutissement d'un travail de recherche engagé par des chercheurs en droit de l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre) dans le cadre d'un projet intitulé « Biblidroit ». L’objectif du projet est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux bibliothécaires en faveur d’une « loi sur les bibliothèques » rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude d’ampleur, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Accompagnement, éthique et déontologie dans la protection juridique des majeurs

    VIIe colloque biannuel « Protection juridique des personnes vulnérables »

    Le VIIe colloque « Protection juridique des majeurs vulnérables » aborde le sujet déterminant de la place de l’éthique et de la déontologie dans la mission d’accompagnement des personnes « à protéger » et protégées. Multidisciplinaire, ce colloque rassemble des professionnels de l’accompagnement, en amont et durant toute la vie de la mesure de protection juridique.

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  • Genève

    Colloque - Europe

    Pièces à conviction

    Pour une épistémologie de la matérialité judiciaire et policière (XVe-XXIe siècle)

    Dans le sillage du chantier de recherche ouvert par l’équipe Damoclès / UNIGE avec le colloque international (2010) puis l’ouvrage collectif Bois, fers et papiers de Justice. Histoire matérielle du droit de punir (Genève, Georg, L’Equinoxe, 2012), ce colloque en prolonger la problématique en une réflexion interdisciplinaire sur les pièces à conviction dans l'histoire de la justice et de la police

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  • Toulouse

    Colloque - Études du politique

    Présidence Trump : enjeux et perspectives

    Analyses juridiques, économiques et politiques

    Ce colloque international rassemblant économistes, juristes et politistes, propose une réflexion d'ensemble de la présidence Trump, un an après l'élection présidentielle. Il s'agit donc de mettre à profit le caractère pluridisciplinaire du colloque afin de conduire un questionnement plus global sur les perspectives et enjeux de la présidence Trump au niveau national et international. Plus précisément, il s'agit d'interroger par le prisme des sciences économiques, juridiques et politiques, les caractéristiques de cette mandature afin de déterminer les points de continuité et les points de rupture sur ces trois niveaux d'analyse.

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  • Montréal

    Colloque - Études du politique

    Perspectives sociales et théoriques sur la vérité, la justice et la réconciliation dans les Amériques

    Le colloque a trois objectifs. Premièrement, il s'agit de faire un état des débats concernant les politiques de vérité sur les crimes et les violations des droits humains commis. Deuxièmement, il vise à paver la route à la production d'une analyse comparative et intersectionnelle sur les discriminations et les violences qui mènent à des crimes de masse, ainsi qu'à identifier des alternatives sociales. Finalement, ce colloque vise à mettre en valeur la contribution des survivant.e.s et des défenseur.e.s des droits humains à l'avancement des connaissances sur la vérité, la justice et la réconciliation. Ayant lieu à Montréal, ce colloque accordera une attention particulière à l'analyse des débats locaux et d'actualité sur les questions de vérité et de justice au sujet des exactions commises à l'égard des Autochtones : rapport de la Commission Royale sur les peuples autochtones, histoire sombre des pensionnats, disparitions et assassinats de femmes autochtones.

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    Les accessoires de l'immeuble

    La qualification d’accessoires de l’immeuble est peu discutée. Il est admis qu’il existe des accessoires tant matériels qu’immatériels. Il est constaté une diversité croissante de ces accessoires, mais cette notion juridique, malgré son importance tant théorique que pratique, n’est guère étudiée. L’ambition de cette journée d’étude est de confronter les visions des universitaires et des praticiens sur les différents accessoires de l’immeuble en s’interrogeant tant sur la notion d’accessoires que sur leur régime.

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  • Colloque - Droit

    La personnalité juridique de l'animal (I)

    L'animal de compagnie

    La loi n°2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », tout en les maintenant, sous réserve des lois qui les protègent, dans le régime des biens. Nous proposons de refondre la catégorie des personnes afin d’y intégrer l’animal, facilitant la création d’un régime juridique cohérent et efficace. Aux côtés des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines serait créée. Cette perspective est à nos yeux d’autant plus nécessaire que le droit français doit se mettre en conformité avec l’article 9 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Animal du 15 octobre 1978 qui affirme que « La personnalité juridique de l'animal et ses droits doivent être reconnus par la loi. » Le législateur apporterait ainsi les réponses pratiques et théoriques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition concerne les animaux de compagnie. Nous élargirons ces réflexions aux autres animaux (d’élevage, etc.) dans les prochains volets.

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