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Boulogne

Conference, symposium - Europe

L’indiscipline sanitaire, histoire, enjeux, résistances, répression

Comme l’ont fait ressortir, entre autres, les dégradations découvertes au Mont Valérien (13 décembre 2021, graffiti « ANTIPaSS ») ou les « Convois de la liberté » d’inspiration canadienne, la crise sanitaire a posé, depuis bientôt trois ans, de nombreuses questions politiques, juridiques, économiques ou sociétales. Il est proposé un canevas pour trois demi-journées d’étude, qui s’enchaînera dans le cadre de ce colloque.

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Paris

Conference, symposium - Law

Cartésianisme et pensée juridique

Il y a un avant et un après Descartes. Même lorsqu’il s’agit de le réfuter ou de le dépasser, le cartésianisme marque une révolution dans l’histoire de la pensée. On sait ce que la philosophie, la métaphysique, la théologie et l’anthropologie doivent à Descartes lui-même mais aussi, plus largement, au cartésianisme, ses disciples, continuateurs ou interprètes. Toutefois les effets – modifications ou apports – du cartésianisme sur le droit restent encore peu étudiés. Non pas Descartes juriste, ni les renvois explicites à sa philosophie dans la pensée juridique, mais ce que la révolution cartésienne, avec et après Descartes, change, modifie, bouscule ou suscite de réticences, en prenant le droit pour champ et laboratoire d’investigation. Il existe des différences, lesquelles et pourquoi, entre les tentatives de formalisation du droit, jusqu’à l’aboutissement d’un code civil dans la seconde modernité, et les périodes précédentes : rapporter ces différences au cartésianisme, en tant que cadre épistémologique, est-il heuristique pour le droit et pour la philosophie elle-même ?

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Nice

Conference, symposium - Law

Le choix des juges

Les rencontres de Thémis et Sophia (troisième édition)

Parler du choix des juges, c’est une invitation à explorer des pistes relatives tant à la formation des juges, qu’aux thèmes du « bon juge » ou du « mauvais juge » / du « bon choix » ou du « mauvais choix », aux limites de l’office du juge, ainsi que, plus largement, au rapport entre la justice et les justiciable. Se posent ainsi, d’une part, la question du mode de désignation des juges, et, d’autre part, celle de la construction décisionnelle. En d’autres termes, le sujet pousse à se demander « comment choisir les juges ? », mais aussi « comment les juges font face au choix ? ». Les Rencontres auront pour but d’éclairer le sujet du point de vue juridique et du point de vue philosophique, au sein d’une démarche pluridisciplinaire n’excluant pas les dimensions historico-comparatives et socio-politiques du sujet.

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Nice

Conference, symposium - History

Guerre et paix dans les États de Savoie

Approche institutionnelle - XVe-XIXe siècles

L’objectif de ce colloque est de parvenir à mieux cerner l’organisation des institutions militaires et diplomatiques au sein des États de Savoie, évaluer leur progressive transformation, les liens qu’elles entretiennent entre elles, et comprendre comment elles ont été utilisées au service de leur politique européenne.

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Aix-en-Provence

Conference, symposium - Law

Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives

La fiscalité immobilière constitue un des domaines les plus vastes et les plus complexes de la matière fiscale. À la frontière de nombreuses autres branches du droit, elle est susceptible d’avoir un impact au niveau économique, mais également social ou encore politique. L’évolution de la matière au cours de ces dernières années soulève un certain nombre de questionnements et de critiques liés au manque de cohérence globale de la fiscalité immobilière, au poids croissant de ces prélèvements ou à l’effet néfaste de l’instabilité de ces règles de droit. Ce colloque se propose de réunir théoriciens et praticiens de la fiscalité immobilière pour répondre à ces questions et essayer de dégager des perspectives de clarification et d’évolution.

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Paris

Conference, symposium - Law

La relance des communs fonciers

Quel encadrement législatif de la propriété collective et des « communaux » utile aux territoires ?

Méconnus, souvent mésestimés dans une société qui avait oublié leur existence au profit des mécanismes de la propriété privée, les communs retrouvent aujourd’hui une actualité à la faveur de l’intensification tant des travaux scientifiques menés dans le sillage de ceux d’Elinor Ostrom que des réflexions sur les solutions à trouver pour relever, aux côtés des administrations, les immenses défis territoriaux : climatiques, alimentaires, énergétiques, écologiques, sociaux, etc. Ce colloque tend à regarder l’avenir des politiques territoriales avec les communs fonciers. Il entend discuter des pistes de réforme du cadre juridique permettant à ce modèle d’évoluer à sa modeste échelle pour épouser les besoins de la société, de sécuriser son existence aux côtés d’autres acteurs territoriaux.

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Geneva

Conference, symposium - History

Genre, histoire et droit

Cette rencontre a pour ambition de stimuler la réflexion autour du genre comme objet et comme méthode dans la recherche juridique en langue française. Si les Humanités et les sciences humaines et sociales ont largement réinterprété leurs sujets au prisme du genre, dans la recherche juridique toutefois, le genre comme objet et comme méthode demeure encore sous-employé. Par ailleurs, les quelques projets qui existent ne contiennent quasiment aucune perspective historique. Cette rencontre a ainsi pour ambition de stimuler la réflexion autour du genre comme objet et comme méthode dans la recherche juridique en langue française. Elle cherche à déconstruire la neutralité et l’universalité du droit derrière lesquelles se dissimulent des représentations et des stéréotypes relatifs aux rapports sociaux de sexe et de sexualité, qui produisent finalement des différenciations et des discriminations de genre.

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Esch-sur-Alzette

Conference, symposium - History

En parlant, en écrivant

Complémentarité, concurrence et hybridation entre écrit et oralité (Europe, XVIe-XVIIe siècles)

Tandis que les pratiques de l’écrit et de l’oralité ont été remises à l’honneur par de nouvelles approches ces dernières années, les rapports complexes régissant ces deux modalités d’expression et de communication ont été peu thématisés et analysés. Ils soulèvent pourtant des questions fondamentales liées à l’histoire de l’époque moderne et à ses sources. Une attention particulière sera accordée aux phénomènes d’hybridation entre écrit et oralité dans différents domaines et contextes. Les fonctions performatives de la parole (dite ou écrite), jusqu’alors négligées, seront au centre de ces journées d’études. Dans le sillage des débats causés par le linguistic turn, elles permettront de questionner sous un jour nouveau les périmètres mouvants du dicible et de l’indicible, du pensable et de l’impensable, du nommable et l’innommable aux XVIe et XVIIe siècles, dans le processus de confessionnalisation comme dans les conflits politiques et géopolitiques qui scandent la première modernité.

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Amiens

Conference, symposium - Law

Ce droit qui n’était pas (encore) administratif : le(s) droit(s) de l’administration sous l’Ancien Régime

Partant de l’hypothèse, réaliste, que l’administration d’Ancien Régime a aménagé un cadre juridique pour agir et qu’elle produisait donc du droit, le colloque a pour ambition de questionner les textes normatifs issus des administrations, afin de déterminer leur caractère impératif, leur force contraignante, leur esprit et les principes qui les animent. Il ne s’agit plus de s’interroger sur la réalité du droit de l’administration d’Ancien Régime, mais plutôt d’en découvrir l’économie et, au-delà, de chercher à savoir comment, et jusqu’où, la monarchie s’est limitée ou a été limitée par le droit. Il s’agit, à terme, d’éclairer l’ordre juridique dans lequel agissaient les administrateurs et les administrés de l’Ancien Régime et de réfléchir à la position qu’occupait l’État royal au sein de cet ordre.

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Dijon

Conference, symposium - Law

Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés

Ce colloque pluridisciplinaire, mêlant histoire des idées politiques, histoire de la pensée juridique, droit public et sciences politiques, vise ainsi à découvrir les soubassements – et les non-dits – de plusieurs régimes dans le monde, y compris démocratiques. En dressant sa cartographie mondiale, nous espérons combler une lacune sur un thème révélateur pour comprendre la mentalité et le terreau intellectuel de plusieurs gouvernants mondiaux, qu’ils soient ou non militaires de formation.

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Lyon 07

Conference, symposium - Law

Transition énergétique : les échelles de gouvernance

The Scales of Governance of the Energy Transition

Ce colloque clôture les travaux de recherche et de diffusion de savoir menés dans le cadre d’un projet de recherche (projet TGL) financé par la Commission européenne. L’ambition du colloque est notamment de croiser les regards de la doctrine et des praticiens afin de dresser un panorama complet des acteurs et d’examiner leurs apports normatifs et organiques respectifs, y compris politiques et pratiques. La lecture de ces apports permettra de comprendre les véritables dynamiques qui se dégagent autour de la gouvernance de la transition énergétique et climatique.

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Liège

Conference, symposium - Law

The Idea of Economic Constitution in Europe: Genealogy and Overview

The notion of “Economic Constitution” has now become a key concept not only in law, but also in other social sciences (economics, political philosophy, etc.). The 7^th Journées internationales David-Constant therefore propose to retrace the somewhat turbulent history of the concept and to study its current relevance within the various (state and supranational) legal orders in Europe. Coinciding with the launch (in Open Access) of the edited volume The Idea of Economic Constitution in Europe. Genealogy and Overview (Brill), this interdisciplinary symposium (held in English and French with simultaneous translation) will gather the nearly thirty contributors to the volume, in order to extend the discussions covered in the latter. Beyond the global overview of the issues in positive and comparative law, the speakers will also question the theoretical and conceptual frameworks that structure the current debates in and across law, economy and politics.

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Bordeaux

Conference, symposium - Political studies

Les politiques publiques face à la pandémie de covid-19 : enjeux juridiques et sociétaux

La crise sanitaire a non seulement engendré de profonds bouleversements dans nos vies quotidiennes et dans les rapports que nous entretenons en tant que citoyen·nes à l’État mais elle est également venue perturber le fonctionnement de la coopération internationale et les échanges interétatiques. Érosion de la confiance des gouverné·es envers les gouvernant·es, incompréhension des mesures sanitaires, manque de coordination entre États, écueils de la solidarité internationale, nombreux sont les enjeux opposés par la crise sanitaire aux pouvoirs publics. Ce colloque souhaite ainsi contribuer à la mise en évidence et à l’analyse de ces enjeux et cela via l’étude des « politiques publiques en situation d’épidémie ». Dans cette perspective, ce colloque se donne pour objectif de dégager les spécificités et les conditions de mise en œuvre des PPE ainsi que d’en analyser la réception et cela sous différents prismes : historique, juridique, sociologique ou encore politique.

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Nice

Conference, symposium - Law

L’inceste face au droit et à la justice : regards croisés des sciences sociales

Ce colloque pluridisciplinaire s’attachera à révéler les différentes perceptions et conséquences de l’inceste, à la fois sur le plan juridique et judiciaire, mais également sur celui social et culturel, et ce sur une large période, allant de l’Antiquité jusqu’aux débats qu’il suscite encore de nos jours.

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Paris

Conference, symposium - History

La souveraineté : mutations d'un concept et d'une formule politique

France et Allemagne (XIVe–XXIe siècle)

Depuis la fin du Moyen Âge, le concept de souveraineté en droit constitutionnel et international a façonné les différends politiques au sein de l’État et entre les États. Aujourd’hui la défense de la souveraineté est devenue un slogan, notamment en Europe, pour défendre la nation contre les ordres internationaux et supranationaux. Ce colloque examine l’utilisation du concept dans une comparaison entre la France et l’Allemagne du XIV^e au XXI^e siècle et interroge sa pertinence dans les débats actuels.

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Paris

Conference, symposium - History

Jacques Cujas (1522–2022)

La fabrique d’un « grand juriste »

Jacques Cujas reste encore aujourd’hui très présent dans le monde des juristes, à travers les monuments à sa gloire ou les mentions dont il fait l’objet dans les manuels de droit contemporains. Le cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas est l’occasion d’interroger plus précisément son influence et sa postérité, afin de déterminer concrètement l’empreinte laissée par l’humaniste.

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Aubervilliers

Conference, symposium - Law

Le paradigme de la croissance en droit public

Certaines instances, comme l’Union européenne, nous invitent à poursuivre une croissance « durable », « verte », ou « éthique ». Plus radicaux, certains auteurs nous engagent à en finir avec ce « paradigme croissanciel » longtemps incontesté. Si ce contexte intellectuel mouvementé nourrit bien des interrogations, les juristes français ne s’étaient jamais encore vraiment penchés sur la question de la croissance. Ce colloque colloque inédit porte sur le paradigme de la croissance en droit public et vise à en identifier les causes et les effets, à évaluer les possibilités de son dépassement et à tracer quelques perspectives d’avenir.

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Strasbourg

Conference, symposium - Law

Les Dominicains, la modernité et le droit

Le colloque a pour but de réévaluer au regard de l’historiographie contemporaine l’influence de l’ordre des frères prêcheurs dans l’émergence des concepts politiques et des mécanismes juridiques modernes. L’objectif est de favoriser la rencontre de deux champs disciplinaires, l’histoire des idées religieuses et l’histoire du droit, autour de questions et de préoccupations communes.

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Rennes

Conference, symposium - Law

Mettre par écrit les coutumes

Approches philosophiques, anthropologiques, linguistiques, historiques et comparatives

Ce colloque est le quatrième volet d’un projet de recherche qui vise à comprendre comment les coutumes de l’Afrique Occidentale Française (AOF) ont été mises par écrit par l’entremise des agents de la colonisation avec, comme arrière-plan, les connaissances et les réflexes juridiques issus de l’histoire du droit français (rédaction des coutumes, codification et doctrine) de ces mêmes agents.

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Poitiers

Conference, symposium - Law

Human nature, legal nature

Second edition of the Thémis and Sophia conference

Tandis que la théorie du droit s’intéresse classiquement à la nature intrinsèque de celui-ci, la philosophie du droit n’a cessé pour sa part de s’interroger sur la nature humaine au fondement du droit. Ce colloque, intitulé « Nature humaine, nature du droit » propose d’examiner les rapports entre ces deux questions : dans quelle mesure l’anthropologie (scientifique ou philosophique) détermine-t-elle ce qu’est le droit, sa théorie et sa méthodologie ? Inversement, comment la rationalité juridique conçoit-elle la nature humaine, et se conçoit-elle en conséquence ? Ces préoccupations classiques sont assurément entremêlées, si l’on veut bien reconnaître que les conceptions de l’humain, auteur et destinataire du droit, sont susceptibles d’influencer les conceptions de ce même droit. Ce sera alors au droit de porter, réciproquement, un regard sur la nature de son destinataire.

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