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Les figures du procès au delà des frontières

Figures of trials beyond borders

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Publié le lundi 24 septembre 2012

Résumé

L'université Toulouse I Capitole (IMH et IDP en partenariat avec le GREJA) organise une journée d'études le 18 octobre 2012 sur le thème des symboles du procès et leurs représentations. Résolument pluridisciplinaire, cette manifestation réunira aussi bien des juristes que des historiens et sociologues, universitaires et praticiens, qui réfléchiront aux origines, aux sens et à la place des symboles aujourd'hui dans le rituel judiciaire. L'étude des symboles du procès s'accompagnera d'une réflexion concernant leurs représentations artistiques (cinéma, littérature, peinture) et dans les Palais de justice.

Annonce

Présentation

Les symboles du procès sont nombreux et porteurs d’une signification précise en lien avec les règles qui régissent les procédures et le rôle joué par les acteurs du procès. La balance, le bandeau, le glaive, la robe ou la perruque, nous paraissent inséparables du rituel judiciaire, et pourtant ces symboles ont une histoire et ne sont pas toujours identiques selon les époques ou les lieux. Parfois, ils semblent même absents. Il reste qu’une justice sans décorum, une justice qui ne se met pas en scène, qui ne donne pas à voir sa puissance, est inconcevable, car l’acte de juger n’est pas anodin. D’aucuns voient parfois dans ces symboles l’héritage d’une époque révolue où juger était conçu comme une prérogative d’essence divine. Ils y voient un attachement trop fétichiste à des emblèmes qui ne seraient que l’expression d’un sentiment de supériorité sur le justiciable. L’hermine du juge, en effet, n’est-elle pas aussi douce qu’inaccessible ? Par ailleurs, aujourd’hui, la justice managériale et le process judiciaire ont tendance à reléguer au second plan les symboles du procès. D’autres, au contraire, insistent sur l’importance des symboles qui sont bien plus que des signes extérieurs ou des ornements : ils expriment la gravité du moment judiciaire. Au-delà de leur simple apparence, les symboles judiciaires sont consubstantiels au procès et à ses grands principes tels que l’impartialité du juge, les droits de la défense, le principe du contradictoire et la publicité.

L’étude du procès à travers ses symboles s’enrichit de celle des symboles à travers leurs représentations. De la justice aux yeux bandés de Dürer au tribunal de grande instance de Nantes conçu par l’architecte Jean Nouvel, les artistes ont donné leur vision de la justice et ont façonné le procès à travers leurs multiples regards. Parfois à un tel point que notre propre vision du procès, sauf à en avoir été acteur, n’est pas directe : elle est issue de ses représentations, notamment littéraires ou cinématographiques. Le cinéma et la littérature ne s’intéressent d’ailleurs pas exclusivement aux symboles du procès, mais décrivent plus largement le fonctionnement et le quotidien de la justice. Par le prisme d’histoires singulières, la justice se montre alors à découvert et nous dévoile une part de son étrangeté. D’autres représentations permettent aux symboles du procès d’acquérir une pleine existence grâce aux œuvres ; les symboles font corps à la fois avec l’œuvre d’art et l’œuvre de justice : ainsi en est-il du Palais de justice.

PROGRAMME

9h Propos de bienvenue Par Isabelle Poirot-Mazères et Xavier Bioy, Directeurs de l’Institut Maurice Hauriou, Jérôme Julien, Directeur de l’Institut de droit privé

Allocution d’ouverture : Jean-Christophe Gaven, Professeur d’histoire du droit à l’université Toulouse 1 Capitole

I. Le procès à travers ses symboles

Présidé par Gilbert Cousteaux, Président de chambre, Cour d’appel de Toulouse

  • « La balance et le glaive : des symboles universels de la fonction de juger » par Julien Théron, professeur de droit privé à l’université de Clermont-Ferrand
  •  « Les symboles religieux dans le rituel judiciaire », par Jean-Louis Gazzaniga, prêtre, ancien avocat et professeur d’histoire du droit
  •  « Le procès devant la juridiction administrative : un procès sans symboles ? » par Jean-Gabriel Sorbara, professeur de droit public à l’université Toulouse I Capitole

 Pause et débat

  •  « Représenter et être représenté à distance : avocats, détenus et situations d'audience par visioconférence ? », par Laurence Dumoulin, Chargée de recherche CNRS - ISP Pôle de Cachan à l’Ecole Normale Supérieure de Cachan
  •  « Les symboles en question dans le procès pénal », par Jean Danet, maître de conférences de droit privé à l’université de Nantes
  •  « Regards croisés sur les symboles des procès anglo-saxons », par Aurélie Duffy, maître de conférences de droit public à l’université Paris II Panthéon-Assas et  Wanda Mastor, professeur de droit public à l’université Toulouse I Capitole

 14h00

II. Les symboles à travers leurs représentations

Présidé par Serge Regourd, Professeur de droit public à l’université Toulouse 1 Capitole

  •  « L’architecture des Palais : une certaine idée de la justice », par Etienne Madranges, magistrat, historien du patrimoine judiciaire
  •  « Procès et peinture : représentations du procès et ornements des murs des tribunaux », par Robert Jacob, professeur d’histoire du droit, historien du droit à l’université de Liège
  •  « Justice et République autour de 1848 : charges et symboles », par Alain Daguerre de Hureaux, Conseiller au Tribunal administratif de Toulouse, ancien conservateur du patrimoine

Pause et débat

  •  « Le procès dans le cinéma français », par Lionel Miniato, maître de conférences de droit privé au centre universitaire Jean-François Champollion et Magalie Flores-Lonjou, maître de conférences de droit public à l’université de La Rochelle
  •  « Procès et littérature », par François Ost, Professeur aux facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles

Rapport de synthèse par Denis Salas, Magistrat, Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice

Lieux

  • Université Toulouse I Capitole, Ampithéâtre Colloque. Site de la Manufacture des tabacs - 21 allée de Brienne
    Toulouse, France

Dates

  • jeudi 18 octobre 2012

Mots-clés

  • symboles du procès, justice, justice managériale, rituel judiciaire, architecture judiciaire, cinéma, films de prétoire, littérature, peinture, Palais de justice, visioconférence

Contacts

  • Lionel Miniato
    courriel : Lionel [dot] Miniato [at] ut-capitole [dot] fr
  • Wanda Mastor
    courriel : Wanda [dot] Mastor [at] ut-capitole [dot] fr

Source de l'information

  • Lionel Miniato
    courriel : Lionel [dot] Miniato [at] ut-capitole [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Les figures du procès au delà des frontières », Journée d'étude, Calenda, Publié le lundi 24 septembre 2012, http://calenda.org/209667