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La coopération judiciaire du XVIe siècle à aujourd'hui

Legal cooperation from the 16th century to the present day

Entre souveraineté étatique et « sûreté publique »

Between state sovereignty and "public security"

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Publié le mercredi 19 février 2014 par Rémi Boivin

Résumé

Si depuis une vingtaine d'années, l'histoire du droit de punir fournit l'un des chantiers les plus féconds de l'historiographie, les normes et les pratiques de la coopération judiciaires entre les Etats souverains demeurent encore largement méconnues. De la construction de l'Etat moderne jusqu'aux processus contemporains d'intégration, la journée d'études est consacrée au temps long de la coopération judiciaire et à tous les champs d'intervention qui la rendent possible (justice, diplomatie, police).

Annonce

Troisième journée d'études Damoclès : « La coopération judiciaire du XVIe siècle à aujourd'hui, entre souveraineté étatique et "sûreté publique" »

Programme

9h – Accueil
9h15-9h30

  • Michel Porret - Introduction

9h30-10h

  • Fabrice Brandli (Genève) – « Les normes juridiques de la coopération judiciaire à l’époque moderne ».

10h-10h30

  • Lionel Dorthe (Lausanne) – « Concurrence et coopération judiciaire à Lausanne (première moitié du xvie siècle) ».

10h30-10h45 – Discussion
10h45-11h – Pause

11h-11h30

  • Bernard Lescaze (Genève) – « Pratiques et doctrine de la coopération judiciaire entre Genève, Berne et la France au xvie siècle : des affaires d’État aux affaires privées ».

11h30-12h

  • Muriel Marchal (Paris) – « La justice danoise au xviie siècle à travers l’exemple du “traître” Corfitz Ulfeldt ».

12h-12h30

  • Robin Majeur (Genève) – « “Sa Majesté a cru devoir concourir au repos de l’humanité” : la coopération judiciaire entre Genève et la France autour de la peine des galères ».

12h30-12h45 – Discussion
13h-14h15 – Déjeuner

14h30-15h

  • Crystel Martinez (Genève) – « La pratique de l’extradition judiciaire à Genève au xviiie siècle ».

15h-15h30

  • Loraine Chappuis (Genève) – « “Pourquoi la ville de Genève serait-elle chargée par préférence des bâtards des filles du Pays de Vaud” ? Construction du concordat sur les enfants naturels entre Genève et Berne au xviiiesiècle ».

15h30-15h45 – Discussion
15h45-16h – Pause

16h-16h30

  • Elisabetta Fiocchi Malaspina (Gênes) – « Les “ennemis du genre humain” : la conception de la coopération internationale dans la pensée d’Emer de Vattel et sa réception aux xviiieet xixe siècles ».

16h30-17h

  • Thomas Bausardo (Paris) – « Les coopérations judiciaires dans la lutte contre le terrorisme anarchiste à la fin du xixe siècle. Perspectives françaises ».

17h-17h30

  • Djoheur Zerouki-Cottin (Saint-Étienne), Yves Cartuyvels (Bruxelles) – « De l’extradition au mandat d’arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale ».

17h30-18h – Discussion et conclusions
20h – Dîner

Organisation

  • Fabrice Brandli
  • Michel Porret

Comité scientifique 

  • Frédéric Chauvaud (Université de Poitiers)
  • Jean-Philippe Dunant (Université de Neuchâtel)
  • Luigi Lacchè (Università degli Studi di Macerata)
  • René Lévy (CNRS, Crime, Histoire & Sociétés)
  • Vincent Milliot (Université de Caen)
  • Marc Ortolani (Université de Nice, ERMES)

Lieux

  • 5, rue De Candolle
    Genève, Confédération Suisse (1205)

Dates

  • vendredi 21 février 2014

Fichiers attachés

Mots-clés

  • droit, justice, coopération judiciaire, entraide judiciaire, Genève, Lausanne, Paris, anarchisme, terrorisme, extradition, signalement judiciaire, Europe, époque moderne, XVIe siècle, XVIIIe siècle, XIXe siècle, XXe siècle, droit des gens

Contacts

  • Fabrice Brandli
    courriel : fabrice [dot] brandli [at] unige [dot] ch

Source de l'information

  • Fabrice Brandli
    courriel : fabrice [dot] brandli [at] unige [dot] ch

Pour citer cette annonce

« La coopération judiciaire du XVIe siècle à aujourd'hui », Journée d'étude, Calenda, Publié le mercredi 19 février 2014, http://calenda.org/278637