L’objectif des journées d’étude est de poursuivre le dialogue en langue française, déjà amorcé depuis une dizaine d’années, entre les sciences du territoire (la géographie ou l’aménagement-urbanisme notamment) et les sciences juridiques (droit interne comme droit international). L’enjeu disciplinaire est donc double. Il s’agit, d’une part, de contribuer à l’émergence d’une géographie du droit. D’autre part, il s’agit de tenter d’approfondir l’analyse autonome, relativement récente, de la spatialisation du droit. Que les enjeux soient ou non communs aux différentes disciplines, il sera également intéressant, lors de ces journées, d'ouvrir une ligne de discussion à visée plutôt épistémologique. Il s'agira d'interroger la manière dont l'interface disciplinaire se construit en France autour de la question du droit et de l'espace à l'initiative des sciences juridiques et/ou des sciences territoriales.

Présentation

L’objectif des journées d’étude est de poursuivre le dialogue en langue française, déjà amorcé depuis une dizaine d’années, entre les sciences du territoire (la géographie ou l’aménagement-urbanisme notamment) et les sciences juridiques (droit interne comme droit international). L’enjeu disciplinaire est donc double. Il s’agit, d’une part, de contribuer à l’émergence d’une géographie du droit. D’autre part, il s’agit de tenter d’approfondir l’analyse autonome, relativement récente, de la spatialisation du droit. Que les enjeux soient ou non communs aux différentes disciplines, il sera également intéressant, lors de ces journées, d'ouvrir une ligne de discussion à visée plutôt épistémologique. Il s'agira d'interroger la manière dont l'interface disciplinaire se construit en France autour de la question du droit et de l'espace à l'initiative des sciences juridiques et/ou des sciences territoriales.

Participation

gratuit sur inscription obligatoire

Programme

jeudi 8 décembre 2022

• 9h30 Café d’accueil
• 10h00 Mot d’accueil de la direction du CIST
• 10h10 Présentation des objectifs des journées – Sylvia Brunet & Fabrizio Maccaglia

10h30 Session 1. Sources et objets de la recherche géolégale

animation : Sylvia Brunet

• Alice Nikolli, Adrien Baysse-Lainé, Camille Girault – Construire des corpus d’arrêtés préfectoraux à l’échelle nationale et les analyser en géographes : enjeux méthodologiques et (inter)disciplinaires
• Marie Fournier, Elisabeth Botrel – Quel rôle et quelle place pour les associations syndicales de propriétaires dans la gestion des espaces littoraux et estuariens français ? Un regard depuis les acteurs privés de l’action territoriale
• Philippe Tanchoux – « Marque territoriale » : l’adéquation ambigüe de la marque au territoire
• Cécile Regourd – Les caractéristiques géographiques comme nouveau paradigme du droit des collectivités territoriale

14h00 Session 2. Qualifications juridiques de l’espace et construction d’ordres locaux

animation : Mathieu Gigot

• Florian Laussucq, Mathilde Vignau – Définir le zonage territorial : une approche géo-juridique. Étude du cas des zones détendues
• Antoine Gosnet – La coercivité des documents d’urbanisme en contexte métropolitain. Recompositions institutionnelles des modes d’administration et de production du logement au sein des quartiers de gare du Grand Paris Express
• Brigitte Nougarèdes, Romain Melot, Béatrice Mésini, Coline Perrin – Construire sur les terres agricoles : ordres juridiques localisés et nouveaux enjeux alimentaires
• Julie Deconchat – Les communs saisis par le droit et les sciences du territoire : le cas des sections de commune
• Audrey Sérandour, Teva Meyer – Un risque (in)territorialisable ? Une approche géo-légale du zonage risque autour des centrales nucléaires au Royaume-Uni

vendredi 9 décembre 2022

9h00 Session 3. Conflits d’usage et formes de régulation

animation : Patrice Melé

• Oriane Sulpice, Lionel Laslaz – Spatialiser le droit, judiciariser l’espace : regards croisés juriste / géographie sur les conflits environnementaux en montagne
• Marie Forget, Vincent Bos, Chloé Nicolas-Artero – Stratégies et tactiques géolégales de l’extraction. Le cas du lithium dans le désert d’Atacama, Chili
• Solène Rey-Coquais – Le cloisonnement minier au prisme du droit environnemental. Nouvelles régulations des activités extractives et reconfigurations territoriales en Amérique andine

11h15 Session 4. L’action publique environnementale à l’épreuve du droit

animation : Stéphane Ghiotti

• Claire Courtecuisse, Nicolas Kada – Droit et climat : la mobilisation citoyenne au coeur de la territorialisation
• Emilie Laurent – Les fonctions et les usages du droit dans les dynamiques territoriales : le cas de la prévention des déchets ménagers
• Justine Belleil – La restauration écologique des cours d’eau : un exemple de politique publique environnementale foncièrement négociée ?
• Maylis Desrousseaux, Marie Fournier – Comment le principe de solidarité écologique peut-il influer les politiques d’adaptation au changement climatique ? Regards croisés entre droit et aménagement

14h30 Table ronde interdisciplinaire

animation : Julien Aldhuy

– avec Nadia Belaidi, Patrice Melé, Marie Mellac et Michel Verpeaux

Comité d'organisation

• Julien Aldhuy, EA Lab’Urba, Institut d’urbanisme de Paris
• Sylvia Brunet, CUREJ, Université de Rouen Normandie
• Stéphane Ghiotti, UMR Ar-Dev, CNRS, Université Paul Valéry – Montpellier 3
• Mathieu Gigot, UMR Géographie-Cités, Université Paris Cité, CNRS
• Fabrizio Maccaglia, UMR CITERES, Université de Tours, CNRS
• Patrice Melé, UMR CITERES, Université de Tours, CNRS et Institut Universitaire de France (IUF)