La montée en puissance, un peu partout dans le monde, de forces politiques illibérales ou autoritaires interrogent la légitimité démocratique des cours constitutionnelles autant que leur capacité à protéger effectivement la démocratie. Dans ce contexte, le constitutionnalisme normatif, ou libéral, qui promeut la suprématie des interprétations juridictionnelles de la Constitution, est concurrencé par d’autres approches, à l’instar du constitutionnalisme populaire. Ce dernier connaît aujourd’hui un regain d’intérêt parce qu’il prône une participation accrue du peuple à la production, et surtout à l’interprétation, des énoncés constitutionnels. Cette journée d’étude se propose ainsi d’examiner dans quelle mesure le constitutionnalisme populaire permet de penser l’opportunité et les modalités d’une démocratisation de la justice constitutionnelle.

Présentation

La montée en puissance, un peu partout dans le monde, de forces politiques illibérales ou autoritaires interrogent la légitimité démocratique des cours constitutionnelles autant que leur capacité à protéger effectivement la démocratie. Dans ce contexte, le constitutionnalisme normatif, ou libéral, qui promeut la suprématie des interprétations juridictionnelles de la Constitution, est concurrencé par d’autres approches, à l’instar du constitutionnalisme populaire. Ce dernier connait aujourd’hui un regain d’intérêt parce qu’il prône une participation accrue du peuple à la production, et surtout à l’interprétation, des énoncés constitutionnels. Cette journée d’étude se propose ainsi d’examiner dans quelle mesure le constitutionnalisme populaire permet de penser l’opportunité et les modalités d’une démocratisation de la justice constitutionnelle.

Programme

5 janvier 2023

• Accueil (8h45) : Introduction à la journée d’étude, Démocratiser la justice constitutionnelle ? Antonin Gelblat, maître de conférences à l’Université de Rouen (CUREJ).

Matinée (9h30-12h30) : Les cours concurrencées par les interprétations populaires de la constitution ?

• Les conceptions de la constitution du Constitutionnalisme populaire. Eléonora Bottini, professeure à l’Université de Caen (ICREJ)

Discutant : Arnaud Haquet, professeur à l’Université de Rouen (CUREJ)

• Constitutionnalisme populiste et remise en cause de l’indépendance de la justice en Europe de l’Est. Le peuple peut-il se sauver du Frankenstate ? Roïla Mavrouli, post-doctorante CNRS

Discutante : Anne-Charlène Bezzina, maîtresse de conférences à l’Université de Rouen (CUREJ)

• La rue : Des marges de la justice constitutionnelle à la revendication d’une justice par le langage constitutionnel. Alexis Blouet, enseignant-chercheur à l’Université de Grenoble (CRJ)

Discutant : Antoine Corre-Basset, professeur à l’Université de Rouen (CUREJ)

Après-Midi (14h00-17h00) : Le peuple associé aux interprétations juridictionnelles de la constitution ?

• La Cour constitutionnelle du peuple : souveraineté populaire et composition des cours constitutionnelles. Thomas Acar, maître de conférences à l’Université de Bordeaux (CERCCLE)

Discutante : Margaux Bouaziz, maîtresse de conférences à l’Université de Dijon (CREDESPO)

• Justice constitutionnelle et veto populaire. Prospectives franco-américaines. Charles-Edouard Sénac, professeur à l’Université de Bordeaux (CERCCLE)

Discutante : Claire Saunier, maîtresse de conférences à l’Université Paris-Est Créteil (MIL)

• Constitutionnalisme populaire et réforme des juridictions constitutionnelles en Amérique latine. Carolina Cerda-Guzman, maîtresse de conférences à l’Université de Bordeaux (CERCCLE)

Discutante : Patricia Rrapi, maîtresse de conférences à l’Université Paris-Nanterre (CTAD)