Cette table ronde s'intéresse à la coopération transfrontalière en matière de gestion des eaux et accueillera des intervenants français et québécois, sous une perspective juridique et interdisciplinaire.

Programme

13h30 -14h00 (heure de France) / 07h30 - 08h00 (heure du Québec, sur Zoom) 

• Accueil et mot de bienvenue

14h00 -14h15 (heure de France) / 08h00 - 08h15 (heure du Québec, sur Zoom)

• La coopération transfrontalière municipale et régionale Québec/États-Unis en matière de gestion des eaux. L’effectivité des dispositifs politiques et juridiques de coopération en question Laetitia Ndota-Ngbale, Doctorante en droit public, Université Laval (Québec) / Université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques (CRJ)

14h30 -14h45 (heure de France) / 08h30 - 08h45 (heure du Québec, sur Zoom) 

• Enjeux autour de la création de l’Observatoire permanent interdisciplinaire du lac Memphrémagog, Jean-Pierre Perreault, Vice-recteur à la recherche et aux études supérieures et Professeur en chimie, Université de Sherbrooke (Québec)

15h00 – 15h15 (heure de France) / 09h00 - 09h15 (heure du Québec, sur Zoom) Pause

15h15 -15h30 (heure de France) / 09h15 - 09h30 (heure du Québec, sur Zoom)

• L’utilisation de contrats environnementaux pour la gestion intégrée des eaux dans le bassin du Grand Genève. Les exemples du groupement local de coopération transfrontalière Galerie de Choully et des contrats de rivière « Pays de Gex-Léman » (à confirmer), Communauté d'agglomération du pays de Gex / Régie des Eaux Gessiennes

15h45 -16h00 (heure de France) / 09h45 - 10h00 (heure du Québec, sur Zoom)

• La Coopération Interreg IV France-Angleterre (2017-2021) « Channel Payments for Ecosystem Services » (CPES). Les conclusions de l’expérimentation du dispositif de paiement pour services environnementaux pour la préservation des ressources en eau (étude de cas pilotes du lac au Duc et du bassin versant de l’Yvel-Hyvet) Sara Hernandez, Directrice générale à Sara Hernandez Consulting

16h15 -16h30 (heure de France) / 10h15 - 10h30 (heure du Québec, sur Zoom)

• Conclusion // Pour aller plus loin : les autres dispositifs juridiques et initiatives citoyennes pour protéger les eaux ; Pierre-Yves Chicot, Maître de conférences en droit public, Université des Antilles, pôle Guadeloupe ; Nicolas Kada, Professeur en droit public, Université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques (CRJ)

16h45 Cocktail de fin

Participation

Elle est accessible en présentiel et par visioconférence sur Zoom.

Contact : crj@univ-grenoble-alpes.fr

Organisation

Organisé par Laetitia Ndota-Ngbale et le Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ) de l’Université Grenoble Alpes, en partenariat avec le Centre d'études canadiennes de Grenoble