Le Centre de théorie et analyse du droit pose la question de l’accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit. Un colloque, organisé à La contemporaine, sur le campus de l’université Paris Nanterre, les 1^er et 2 juin 2023, ouvre la discussion sur cette thématique à partir de perspectives théoriques, disciplinaires, nationales et internationales variées.

Programme

Jeudi 1^er juin 2023

• 9h30 : Propos introductifs Xavier Sené, directeur de La Contemporaine

10h00 – 12h00 : Diffuser les sources et les résultats de la recherche sur le droit

Présidente : Véronique Champeil-Desplats

• Marie Cornu, CNRS, ISP, Les données de la recherche comme biens communs, la pluralité des régimes de communalité
• Agnès Robin, Université de Montpellier, Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit
• Valérie Sagant, magistrate, directrice de l'IERDJ, Diffusion des sources et des résultats de la recherche : les orientations de l'IERDJ

12h00 – 14h00 Déjeuner

13h00-13h45 (optionnel) : Visite de l’Atelier de l’histoire, La Contemporaine

14h00 – 16h45 : Identifier les sources de la recherche sur le droit

Président : Jean-Louis Halpérin

• Benjamin Stora, Université Sorbonne Paris Nord, Mes trois sources

14h45 – 15h Pause

15h00 – 16h30

• Antoine Meissonnier, Ministère de la Justice, Comment accéder aux archives judiciaires ?
• Christophe Bouvier, Archives nationales, La Cour de cassation : deux cents ans d’archives à analyser et repérer.
• Anne-Charlotte Martineau, CNRS, CTAD, L’affaire des métis belges et la question de l’accès aux sources coloniales.

16h30 – 16h45 Pause

16h45 – 18h15 : Identifier les sources de la recherche sur le droit (suite)

Président : Éric Millard Albacete

• Julie Colemans, Université de Liège, Le rapport au réel et à l’autorité de la recherche en droit
• Ophélie Colomb, Institut de recherche Montesquieu – Centre Aquitain d’Histoire du Droit, Faire et écrire l’histoire du droit à partir de sources juridiques et littéraires : quelles perspectives méthodologiques pour une recherche interdisciplinaire.
• François Lafarge, Institut national du service public, Les sources « techniques » du droit. Le cas de la création et du fonctionnement des systèmes d’information de l’Union européenne.

Vendredi 2 juin 2023

10h00 – 12h30 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit

Présidente : Danièle Lochak

• Evelyne Serverin, CNRS, CTAD, ancienne membre du CSM, Quels matériaux pour la recherche empirique sur la justice ?

10h45 – 11h00 Pause

11h00 – 12h30

• Marianne Cottin, Université Jean-Monnet – Saint-Etienne, CERCRID, Construire des outils de connaissance des activités de justice : l'élaboration des nomenclatures descriptives des affaires. 
• Isabelle Sayn, CNRS, Centre Max Weber, directrice adjointe scientifique de l’IERDJ, Construire des outils de connaissance des activités de justice : automatiser l'analyse des décisions de justice, l'expérience e-juris.
• Anouk Lamé, PhD Candidate, Center of Excellence for Global Mobility Law (MOBILE), University of Copenhagen, Conceptualiser et utiliser l’open data des décisions de justice administrative : l’exemple du contentieux de l’éloignement.

12h30 – 14h00 Déjeuner

14h00-16h00 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit (suite)

Président : Serge Slama

• Nicolas Klausser, CNRS, CTAD, L’accès dérogatoire aux sources du droit et le contrôle de l’intégrité scientifiques par des acteurs extra-universitaires.
• Victor-Ulysse Sultra, PSL-Dauphine, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, L'accès aux archives et au raisonnement du juge : la jeune recherche face à l'occultisme d'État.
• Camille Bordère, Université de Bordeaux, Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État, Imaginer Sisyphe face aux Danaïdes : la doctrine française et l’open data des décisions de justice.
• Johan Lindholm, Umeå University (Sweden) & Daniel Naurin, Oslo University (Norway), Judicial Data for Lawyers: Accurate, Comprehensible, and Legal.

16h00 : Clôture

16h30 Cocktail

Modalités d’inscription

La manifestation sera proposée en mode hybride (sur place à La Contemporaine et en ligne sur Zoom). Merci de vous inscrire via le formulaire sur le site dédié