On se souvient surtout d’Edmond David comme le commissaire du gouvernement auteur des conclusions sur le mythique arrêt Blanco, dont le cent-cinquantième anniversaire vient d’être célébré (Autour de l’arrêt Blanco, Dalloz, 2023, 385 p.). Ce que l’on sait moins, c’est que l’empreinte qu’il a laissée est aussi durable, que son itinéraire au sein du Conseil d’État fut écourté. Relativement méconnus à l’extérieur du cercle des spécialistes du droit administratif, l’itinéraire et l’œuvre d’Edmond David, au sein et en dehors du Palais-Royal, méritent sans aucun doute, l’année du cent-cinquantième anniversaire de l’arrêt Blanco, un éclairage scientifique particulier, alors qu’aucun ouvrage ou colloque ne lui a encore été consacré.

Argumentaire

Dans le cadre de sa série de travaux permettant d’identifier les grands juristes de l’Orléanais, selon leurs domaines d’activités (L’Orléanais, terre de juristes), le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans organise un colloque dédié à Edmond David les 30 novembre et 1^er décembre 2023. Ce colloque fait suite aux travaux respectivement consacrés à Guillaume François Le Trosne et Louis-Antoine Macarel, lesquels ont fait l’objet de colloques organisés en novembre et décembre 2021, qui donneront lieu à des ouvrages à paraître dès 2023.

On se souvient surtout d’Edmond David comme le commissaire du gouvernement auteur des conclusions sur le mythique arrêt Blanco, dont le cent-cinquantième anniversaire vient d’être célébré (Autour de l’arrêt Blanco, Dalloz, 2023, 385 p.). Ce que l’on sait moins, c’est que l’empreinte qu’il a laissée est aussi durable, que son itinéraire au sein du Conseil d’État fut écourté.

Concernant son œuvre, Edmond David, au cours d’une carrière aussi brève que riche au Conseil d’État et au Tribunal des conflits (1855-1879), a été à l’origine de conclusions décisives prononcées dans des affaires restées célèbres dans l’histoire du droit administratif, en particulier en matière de responsabilité, via l’arrêt Pelletier de 1873, ou encore à propos des actes de gouvernement, à travers l’arrêt Prince Napoléon de 1875. Il occupe ainsi une place particulière dans la formation du droit administratif et parmi les grands commissaires du gouvernement du XIX^e siècle, aux côtés, notamment, des illustres Georges L’Hôpital, Raoul de Belbeuf, Léon Aucoc et Édouard Laferrière. La filiation de son œuvre mérite peut-être également d’être questionnée.

Par-delà son œuvre, l’itinéraire d’Edmond David ne s’est pas arrêté au Conseil d’État, qu’il a d’ailleurs dû quitter prématurément du fait des circonstances politiques, victime de l’épuration républicaine de juillet 1879. Attaché à la préfecture de la Seine de 1863 à 1865, il fut fait chevalier de la Légion d’honneur en 1867 et, après sa révocation de la juridiction administrative, devint administrateur de la compagnie d’assurance La Providence et membre du Comité de jurisconsultes des congrégations religieuses. Du point de vue de l’ancrage territorial et de l’histoire locale, on retiendra qu’il fut maire de la commune de Boismorand, dans le Loiret, de 1877 à 1886, celle-là même où une autre grande figure du droit associée au territoire, Louis-Antoine Macarel, détenait une immense propriété.

Relativement méconnus à l’extérieur du cercle des spécialistes du droit administratif, l’itinéraire et l’œuvre d’Edmond David, au sein et en dehors du Palais-Royal, méritent sans aucun doute, l’année du cent-cinquantième anniversaire de l’arrêt Blanco, un éclairage scientifique particulier, alors qu’aucun ouvrage ou colloque ne lui a encore été consacré.

Cet appel à contributions, ouvert à tous (enseignants-chercheurs titulaires, jeune doctrine, praticiens du droit, etc.), a vocation à accueillir tous les sujets qui s'inscrivent dans cette démarche.

Modalités de contribution

Les propositions, accompagnées d’une présentation succincte de leur auteur (nom, qualité, coordonnées), sont à soumettre à edmonddavid2023@gmail.com

au plus tard, le vendredi 23 juin 2023.

Directeurs scientifiques et comité d'organisation

• Pierre Allorant, Professeur à l’Université d’Orléans
• Florent Blanco, Professeur à l’Université d’Orléans
• Maxime Charité, Maître de conférences à l’Université Le Havre Normandie
• Nolwenn Duclos, Enseignante-chercheuse contractuelle à l’Université d’Orléans