La notion de générations futures dans le contexte environnemental ne cesse aujourd'hui d’interroger le droit, comme le démontre encore la récente étude réalisée par l’IERDJ en 2023 sur le « Droit(s) des générations futures ». Les réponses apportées à la manière de l’appréhender ne sont pas encore stabilisées. C'est le cas particulièrement de leur représentativité, voire de leur reconnaissance en tant que sujet titulaire de droits, mais aussi de la responsabilité des générations présentes à leur égard. Bien que dans leurs prémices, ces réponses invitent à rediscuter nos catégories traditionnelles dans un cadre pluridisciplinaire. Saisir la notion des générations futures en droit implique nécessairement d’interroger, d’une part, ce qu’elle fait au droit et, d’autre part, les ruptures épistémologiques et institutionnelles qu’elle induit – ou devrait induire – grâce aux apports venant d’autres horizons.

Journée d’études : Regards croisés sur les sens des générations futures

05 avril 2024, 9h-17h

Auditorium Saint Charles 2

Université Paul-Valery Montpellier 3, Rue du Professeur Henri Serre

Responsables scientifiques : Camila Perruso, Florian Savonitto et Remy Prouvèze, Maîtres de conférences à l’Université Paul-Valéry Montpellier 3

Avec le soutien de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, la Fondation Anthony Mainguené, la Maison des Sciences de l’Homme Sud, ART-DEV et le CERCCLE

Programme

9h : Accueil et propos introductifsMarc et Danielle Mainguené, fondateurs de la Fondation Anthony Mainguené

9h20-9h40 : Présentation de l’Étude IERDJ : Droit(s) des générations futures

• Sonya Djemni-Wagner, avocate générale Cour de Cassation, chargée de mission au cabinet du procureur général pour les relations internationales, les relations institutionnelles et la recherche

I. L’appréhension des générations futures par la science juridique

Présidence : Sylvie Salles, maîtresse de conférences en droit public, CHROME (7352), Université de Nîmes

9h40-10h00 : Les générations futures en droit international : cadre général

• Catherine Le Bris, chargée de recherche au CNRS en droit international, UMR 1803 ISJPS, CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h00-10h20 : Le droit international de l’environnement, berceau conceptuel des générations futures

• Hugues Hellio, professeur de droit public, Centre droit, éthique et procédures, CDEP UR 2471, Université d’Artois

Discussion : 10h20-10h35

Pause-café : 10h35-10h50

10h50-11h10 : Les générations futures, titulaires de droits en droit international des droits de l’Homme ?

• Camila Perruso, maîtresse de conférences en droit public, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

11h10-11h30 : Vers une incrimination des actes attentatoires aux générations futures en droit international pénal ? La notion de crimes contre les générations futures en question

• Rémy Prouvèze, maître de conférences en droit public, CRJFC, Université Paul-Valéry Montpellier 3

11h30-11h50 : La mobilisation des arguments liés aux générations futures dans le contentieux environnemental en Amérique latine : perspective comparée

• Carina Oliveira, professeure de droit, GERN, Université de Brasilia

11h50-12h10 : Discussion

12h10 : Pause déjeuner

II. La représentation des générations futures dans les sciences juridiques et au-delà

Présidence : Virginie Anquetin, maîtresse de conférences en science politique, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

13h30-13h50 : Quel renouveau constitutionnel des générations futures sous la V^e République ?

• Florian Savonitto, maître de conférences en droit public, CERCCLE, Université Paul-Valéry Montpellier 3

13h50-14h10 : L’intérêt à agir au nom des générations futures

• Shoji Harada, maître de conférences en droit public, CORHIS, Université Paul-Valéry Montpellier 3

14h10-14h30 : Droit(s) des générations futures et conceptions du monde

• Nadia Belaidi, directrice de recherche au CNRS en anthropologie du droit, UMR 7206 Eco-Anthropologie, CNRS/MNHN/Université Paris Cité

14h30-14h45 : Discussions

14h45-15h : Pause-café

III. La protection des générations futures par d’autres sciences humaines et sociales

15h00-15h20 : La compensation des impacts sur l’environnement et la réparation écologique : passage de la loi du Talion à la conservation de la biodiversité

• Sylvain Pioch, maître de conférences en géographie et aménagement, Laboratoire LAGAM, Université Paul-Valéry Montpellier 3

15h20-15h40 : Appréhender les générations futures à partir de l’économie institutionnaliste du patrimoine : un éclairage au prisme des questions environnementales

• Audrey Rivaud, maîtresse de conférences en sciences économiques, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

15h40-16h00 : La responsabilité pour les générations futures et la question écocosmopolitique

• Eric Pommier, professeur de philosophie, Pontificia Universidad Católica de Chile

16h00-16h15 : Discussions

16h15-16h45 : Propos conclusifs

• Alexandre Zabalza, professeur de droit privé, ISCJ, Université de Bordeaux