Le foncier est un objet de recherche particulièrement fécond puisqu’il relève de l’ensemble des rapports sociaux ayant pour support la terre et ses multiples formes d’affectation. En effet, les rapports sociaux résultent de l’interaction complexe de facteurs historiques, politiques, juridiques (normes d’appropriation et mode de règlement des conflits) et économiques (accumulation primitive du capital et extraction de la rente). Cette définition amène à prendre en compte la cristallisation des dimensions sociales et culturelles dans leurs composantes matérielles et idéelles (pratiques, mobilités, perceptions et représentations, stratégies de l’espace des individus et groupes sociaux, par exemple). De même, les services (transports, éducation, réseaux techniques dont l’eau, etc.), dans la mesure où ils déterminent les disparités et les inégalités foncières et sociales, sont essentiels dans l’appréhension des  dimensions foncières. En somme, le foncier est un domaine sensible qui questionne les politiques publiques et les acteurs privés. Ce champ, en effet, renvoie à la fois à des dimensions économiques et politiques, de citoyenneté et à des notions d’égalité  inégalité, d’équité / iniquité, de justice / injustice: la mixité et la cohésion sociales, l’accès au logement, le cadre de vie, l’espace public, ou encore « le droit à la ville », la revendication dans certains pays autour des « communs », etc.

Argumentaire

Après avoir réalisé des séminaires communs entre la MRSH[1] de Caen et le CRASC[2] d’Oran (accord MRSH/CRASC, 2019-2024) sous le thème de : « La question foncière : un enjeu majeur dans la construction des territoires et des sociétés », il est apparu évident d’élargir nos débats et nos réflexions. L’ambition de l’ouvrage que nous envisageons est d’établir un échange d’expériences de recherches à partir des questions foncières. En plus de la pluridisciplinarité, l’aspect comparatif des expériences reposera sur la présentation des méthodologies d’approche, des sources utilisées dans l’analyse du foncier (contemporaines, mais aussi, historiques), des logiques économiques, sociales et politiques qui produisent des nouveaux modes de gouvernance foncière adoptés par les politiques publiques. Considérée comme une construction toujours renouvelée, la comparaison va nous permettre de « mettre en perspective les valeurs et les choix de la société à laquelle on appartient »[3]et d’avoir un certain recul par rapport aux différentes expériences foncières à savoir : le politique et ses stratégies de gestion et d’affectation foncières, les pratiques sociales dans l’usage du foncier, le droit et ses limites dans le dénouement de certains conflits fonciers, etc.

Il est important de tenir compte de l’historicité dans les situations étudiées : les traces des sociétés et stades précédents orientent les disponibilités et les fonctions foncières. De même, l’étude fine des questions foncières sur des micros espaces constituent des révélateurs des dynamiques des espaces et des sociétés à une autre échelle spatiale. L’analogie historique (colonisation, décolonisation) qui existe entre les territoires des pays du Maghreb, peut nous aider, par le biais de la comparaison, à comprendre ou à anticiper quelques pratiques foncières telles que la municipalisation du sol constructible en Algérie post-indépendance[4] ou encore, la réforme agraire dans le cas tunisien (1963) qui fait basculer le modèle libéral de la propriété terrienne vers un système coopératif.

Des comparaisons avec des exemples en dehors du Maghreb peuvent suggérer de nouvelles façons d’envisager l’objet foncier, ou encore de réfléchir sur des entrées ou sur des méthodologies différentes à savoir : la décentralisation et les nouvelles formes de gouvernance foncière dans les espaces périurbains français, le rôle du foncier dans les mutations des relations ville/campagne en Europe et plus particulièrement en France, le foncier forestier,  l’intégration des enjeux écologiques dans la gestion foncière, etc.

Enfin, les comparaisons permettent de réfléchir sur des outils et les méthodes d’analyse permettant de renouveler le regard sur l’objet étudié.

Le foncier est un objet de recherche particulièrement fécond puisqu’il relève de l’ensemble des rapports sociaux ayant pour support la terre et ses multiples formes d’affectation. En effet, les rapports sociaux résultent de l’interaction complexe de facteurs historiques, politiques, juridiques (normes d’appropriation et mode de règlement des conflits) et économiques (accumulation primitive du capital et extraction de la rente). Cette définition amène à prendre en compte la cristallisation des dimensions sociales et culturelles dans leurs composantes matérielles et idéelles (pratiques, mobilités, perceptions et représentations, stratégies de l’espace des individus et groupes sociaux, par exemple). De même, les services (transports, éducation, réseaux techniques dont l’eau, etc.), dans la mesure où ils déterminent les disparités et les inégalités foncières et sociales, sont essentiels dans l’appréhension des  dimensions foncières.

En somme, le foncier est un domaine sensible qui questionne les politiques publiques et les acteurs privés. Ce champ, en effet, renvoie à la fois à des dimensions économiques et politiques, de citoyenneté et à des notions d’égalité/inégalité, d’équité/iniquité, de justice/injustice: la mixité et la cohésion sociales, l’accès au logement, le cadre de vie, l’espace public, ou encore « le droit à la ville » (Lefebvre, H)[5], la revendication dans certains pays autour des « communs », etc.

Les dynamiques du foncier et des territoires

Dans la même perspective de compréhension des enjeux de la question foncière, il semble intéressant d’établir un croisement avec la notion de « territoire. » Ce dernier est souvent défini comme une portion d’espace terrestre envisagée dans ses rapports avec les groupes humains qui l’occupent et l’aménagent en vue d’assurer la satisfaction de leurs besoins(Le Berre M, 1995).Pour certains géographes, il a été érigé en concept fondamental, remplaçant le mot espace : le territoire ne serait ni un synonyme, ni un substitut du mot espace.  Le territoire « résulte d’une action des humains, il n’est pas le fruit d’un relief, ou d’une donnée physico-climatique, il devient l’enjeu de pouvoirs concurrents et divergents et trouve sa légitimité avec les représentations qu’il génère, tant symboliques que patrimoniales et imaginaires »[6].Aussi les territoires sont-ils élaborés et organisés par les actions des différents acteurs qui portent chacun une vision différente de leur espace de vie ou de projet : « Les multiples interactions entre les acteurs différents poursuivant des stratégies différentes et éventuellement contradictoires font de l’arrangement territorial à un moment donné, le résultat de ces processus »[7]. Enfin, les notions liées au territorialisme[8], aux territorialités, aux re- et déterritorialisation ont une portée heuristique et pédagogique intéressante, car elles prennent en compte des dimensions et des processus liés aux pouvoirs, aux rapports sociaux, dans lesquels s’inscrivent les dimensions foncières.

Ainsi, le foncier peut être à la fois un objet en soi ou une entrée dans un territoire ou encore plus directement dans les relations société/espace par les rapports sociaux.

La nécessité d’une analyse multiscalaire

Le foncier est une composante essentielle dans la grille de lecture pour comprendre l’évolution des territoires. Son analyse consiste à cerner les dynamiques à l’œuvre produisant le foncier aux différentes échelles spatiales et temporelles. Les territoires, dont l’analyse suppose de prendre en compte une grande diversité d’échelles, présentent une interdépendance qui suscite une multitude de formes de « gouvernance foncière » ou du moins d’interventions. « Les acteurs qui interviennent sur le foncier peuvent avoir des stratégies et des appuis à ces différentes échelles… Lorsque des conflits éclatent, autour ou à propos de la terre, c’est tout le fonctionnement du territoire qui s’en trouve affecté»[9].

Au niveau mondial, par exemple, l’augmentation de la demande en ressources naturelles a eu pour effet une forte pression sur l’accès et la gouvernance de la terre à l’échelle locale. Plusieurs populations se sont soulevées contre l’exploitation du gaz de schiste, aux USA et en Europe, qui cause aujourd’hui l’artificialisation et la pollution de plusieurs milliers d’hectares de terres agricoles. En Amérique latine, en Asie ou encore en Afrique, des populations locales s’opposent parfois catégoriquement aux différents projets miniers ou agro-industriels qui sacrifient des terres aux profits des grandes firmes internationales. « Qu’elle soit une donnée naturelle ou une construction sociale, la rareté de certains types de foncier demeure bien ancrée. Et les rentes qu’ils procurent aiguisent les appétits des investisseurs »[10]. Cette situation de conflits et de tensions suscite, aujourd’hui, des débats d’ordre politique, juridique, économique et social[11].

A une échelle locale, établir un zoom sur les périphéries des grandes villes apporte un réel intérêt aux études foncières. Les tensions autour de la terre dans ces zones de transition à mi-parcours entre le rural et l’urbain sont si manifestes qu’elles invitent les chercheurs et les experts du foncier à explorer des questions sous-jacentes à savoir : les modes de gouvernance des ressources foncières et les formes de régulation(ou leur absence), l’ampleur et les formes des spéculations foncières, le rôle des différents acteurs privés, les conflits d’usage des sols, les stratégies individuelles et collectives d’utilisation du sol, etc.

Le foncier, un facteur d’attractivité des territoires

Considérée comme une thématique de recherche à part entière, l’« attractivité des territoires » est « assimilée à la capacité de ce territoire à attirer et à retenir les facteurs mobiles de production et/ou la population ».C’est aussi, « la capacité d’un territoire à être choisi par un acteur comme zone de localisation (temporaire ou durable) pour tout ou partie de ses activités »[12].Dans la mesure où il constitue le champ d’action des différents acteurs, le foncier est à envisager comme un facteur essentiel dans l’attractivité des territoires. L’implantation et le développement d’une entreprise nécessite, dans la majorité des cas, une assiette foncière adaptée à ses besoins afin d'être facilement accessible aux clients et fournisseurs. Il est donc primordial de connaître les disponibilités foncières des zones d’activités des communes, des intercommunalités ou des agglomérations. Leur bonne gestion et la pertinence de leurs politiques d’affectation participent à la valorisation et à l’attractivité des territoires. Le rapprochement entre la question foncière et celle de l’attractivité nous conduit à explorer d’autre pistes de recherche (le développement économique, la pérennité de certaines activités notamment agricoles, la préservation des sites, la maîtrise des déplacements, etc.) où,   la ressource foncière sera un élément clé dans l’analyse et la compréhension du développement des territoires.

Thèmes

Pour cet ouvrage envisagé en trois thèmes principaux, nous attendons des textes orientés sur :

 1- Le foncier. Quels outils d’analyse ?

Le foncier oriente les évolutions et les projets de territoires. Nombreuses sont les thématiques nécessitant une base de données foncières: l’habitat, le transport, les activités, l’aménagement du territoire, l’agriculture, le tourisme, les risques, l’environnement, etc. Dans cette partie de l’ouvrage, il est attendu des contributions qui mettent l’accent sur les différentes sources des données foncières (bureaux d’études, administrations et institutions publiques, matrices cadastrales, enquêtes de terrains, etc.) et sur la mise en place des méthodes et des outils nécessaires pour analyser, représenter et diffuser l’information foncière (SIG, plans cadastraux, documents d’urbanisme, atlas, iconographie, etc.). Ces outils et ces  données varient selon les acteurs, leurs rôles et leurs besoins dans les projets de territoires (chercheurs, décideurs, agents économiques, etc.)

Si la production et l’utilisation de données dans leur diversité permettent de mieux   appréhender le foncier, il est tout aussi important de compléter l’information par d’autres  entrées, notamment qualitatives (observations, entretiens, analyse de discours et de constructions iconographiques, effet médiatique, etc.). Enfin, dans la relation avec les projets d’aménagement et de territoires, des formes émergent – ou pas-autour de la concertation et de la  participation, dont on pourra  interroger la place et les fonctions, en relation avec le contrôle et le partage de l’information.

  2- Les dimensions foncières des logiques sociales : enjeux et pratiques

Entre les espaces et les sociétés se tissent des rapports très complexes que les chercheurs des sciences sociales identifient et étudient afin de comprendre les enjeux sociopolitiques. Pour cette partie de l’ouvrage, il est attendu des contributions d’apporter un éclairage sur les différentes pratiques sociales concernant l’appropriation, l’utilisation et la gestion du foncier. Car les groupes sociaux définissent, considèrent et s’approprient la terre de façon différente et inégale. L'analyse des modes de faire valoir et des conflits fonciers permet de comprendre le sens qu'attribue un groupe social à un bien foncier. Les formes d’appropriation privées ou la fonction assignée au foncier peuvent faire l’objet de conflits : promotion ou revendication des « communs » contre l’appropriation privée, occupations pour accéder au foncier (exemple  de la  production des barrios  en Amérique latine) ou pour empêcher des changements d’usages et/ou de nouveaux aménagements (Zones à Défendre en France…) ; de façon moins visible, modification du zonage afin de protéger un entre-soi ou de garantir la rente foncière aux groupes privilégiés.

Dans cette partie de l’ouvrage, les contributeurs sont invités à mettre en lumière plusieurs interrogations qui apportent une vision plus large à la dimension sociale de la question foncière, à savoir : les modes de faire valoir les terres agricoles ; la relation ville/campagne à travers les mutations des politiques agricoles et foncières ;les différents acteurs qui interviennent sur le foncier ;les logiques et les pratiques sociales sur le sol périurbain ; les actions de rénovation/renouvellement et les répercussions sur la valeur foncière ; la spéculation et les conflits fonciers ; les représentations sociales du et sur le foncier (publicité) ; les effets et les ressorts du « marketing urbain ». Tant de questions qui peuvent aboutir à analyser en profondeur différents aspects :les formes de prédation foncière qui contournent les règles ou se les approprient, contribuant ainsi, à maintenir le système politique et social en place ; les modèles de « projet urbain » permettant d’accroître la rente foncière sur certains espaces au détriment d’autres et de fait contribuer à renforcer les inégalités sociales dans l’espace urbain.

 3- L’action foncière comme levier d’aménagement et de gouvernance des territoires

L’intervention publique dans l’aménagement d’un espace peut constituer un outil décisif pour contribuer à l’évolution des territoires. Dans les villes, les collectivités aspirent à orienter ou à maîtriser la disponibilité des terrains constructibles. La maîtrise du sol constitue, alors, un préalable à l’élaboration des politiques et des actions d’aménagement. Dans ce cas de figure, « l’action foncière » va être définie comme le moyen d’intervention des collectivités publiques pour les opérations d’acquisition et de gestion des terrains constructibles, nécessaires au projet du territoire, urbain ou rural.

En l’absence d’une définition d’ensemble de « l’action foncière », cette partie sera un champ ouvert à toutes les études qui concernent les procédures d’interventions des acteurs publics dans le domaine « foncier ». Plusieurs thématiques peuvent y être développées, à savoir : la gouvernance foncière (la gestion politique de la ressource foncière), les dynamiques territoriales face à la rareté foncière, la mobilisation de la ressource foncière dans les espaces périurbains, le foncier pour des fonctions économiques (services, industrie), l’aménagement touristique et la préservation du foncier agricole, le renouvellement urbain, les actions en faveur de l’« attractivité territoriale », etc.

L’action foncière sera analysée à la fois comme la mobilisation de moyens au service d’une politique ou du moins d’une action et comme une politique/action elle-même. Elle pourra mettre en exergue les contradictions et parfois même les formes d’inaction en montrant les enjeux de différentes nature.

Modalités de contribution et normes éditoriales

Les auteurs intéressés par la thématique de l’ouvrage sont invités à envoyer une proposition d’article réunissant les informations suivantes :

• un titre (avec un maximum de 180 caractères espaces compris);
• le nom, l’affiliation principale et l’adresse courriel de l’auteur ou des co-auteurs;
• un résumé et six (6) mots clés (maximum 1500 caractères espaces compris). Le résumé doit contenir l’objectif de la contribution, la problématique, la méthodologie de recherche, et les principaux résultats et conclusions.

Les résumés (en français ou en anglais) sont à envoyer

au plus tard le 30/04/2024

exclusivement en version électronique par courriel aux deux adresses suivantes :hayette.nemouchi@gmail.com ; benoit.raoulx@unicaen.fr 

Les auteurs recevront une réponse des coordinateurs au plus tard le 30/05/2024.

Pour les propositions retenues, les textes des articles finaux sont attendus pour le 30/11/2024.

Les textes des articles proposés seront sous format Word, en police «Times New Roman » taille 12, interligne simple (marges normales).

La longueur des textes est comprise entre 35 000 et 50 000 signes maximum, espaces compris et illustrations comprises (résumés et bibliographie inclus).

Par ailleurs, les articles doivent être originaux, ils ne devront pas avoir déjà été publiés ou être en cours d’évaluation dans un autre projet d’ouvrage ou une revue.

Les références bibliographiques seront présentées à la fin du texte, par ordre alphabétique, sans numérotation en suivant le format APA.

Toute référence bibliographique citée dans la bibliographie devra avoir été citée dans la contribution, et inversement.

Le comité scientifique prend en charge les articles proposés et procèdera à l’évaluation en double aveugle.

Les contenus et les opinions exprimés dans les articles retenus relèvent de la responsabilité de leurs auteurs.

L’ouvrage sera publié en 2025 chez l’Harmattan, collection « socio anthropologie des mondes méditerranéens » dirigée par Pierre-Noël Denieuil.

Comité scientifique

• Hayette Nemouchi, Géographe et Maître de Recherche au Centre de Recherche en Anthropologie Sociale et Culturelle (CRASC-Algérie)
•  Benoît Raoulx, Géographe et maître de conférences (HDR) à l’Université de Caen Normandie (France)-membre de ESO Caen (UMR 6590 CNRS)
•  Anissa Zeghiche, Géographe et Professeur à l’Université Badji Mokhtar –Annaba. Laboratoire de recherche « Ressources Naturelles et Aménagement », (Algérie).
•  Gisèle Vianey, Géographe et chercheure associée, unité mixte de recherches "Cités Territoires Environnement et Sociétés" (Citères, UMR 7324 CNRS), Université de Tours (France)
•  Kaddour Boukhemis, Géographe et Professeur à l’Université Badji Mokhtar –Annaba. Laboratoire de recherche « Ressources Naturelles et Aménagement », (Algérie).
•  Jean-Marc Fournier, Géographe et Professeur desUniversités à l’Université de Caen Normandie (France)- membre de ESO Caen (UMR 6590 CNRS)

Notes

[1] Maison de la Recherche en Science Humaines

[2] Centre de Recherche en Anthropologie Sociale et Culturelle

[3]Detienne, M. p. 59

[4]Nemouchi, H., 2009

[5] Lefebvre, H., 1968.

[6]Paquot, T., 2022.

[7]Elissalde  B, 2017.

[8]Brunet, R. Ferras R., Théry, F,.1993.

[9]Chaléard, J., Mesclier, E., 2010.

[10]Moatti, S. 2018.

[11] « Le foncier, un objet d’étude interdisciplinaire : entre continuités et nouveaux enjeux », colloque international, université de Grenoble Alpes les 25 et 26/11/2016 et organisé par l’équipe : Territoires, économie, enjeux sociétaux du laboratoire Mondes Américains.

[12]Poirot, J., Gérardin, H., 2010.

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