La citoyenneté est non seulement un statut juridique attribué à un individu, qui devient ainsi porteur d’un ensemble de droits et qui est chargé de devoirs, mais aussi d’un sentiment d’appartenance à une communauté qui motive cet individu à participer à la vie publique. Dans la dernière décennie, l’historiographie a souvent questionné la citoyenneté, notamment en la mettant en lien avec le système républicain ; cependant, le chantier est loin d’être achevé comme le démontrent les débats postulant une « crise de la citoyenneté » et l’actualité scientifique. Pour cette journée, tout type de contribution est encouragé : qu’elle s’appuie sur les sources normatives, qu’elle analyse des pratiques judiciaires, qu’elle soit un récit prosopographique ou qu’elle mène des explorations quantitatives.

Thème de la journée d’étude

L’année 2024 s’annonce cruciale sur le plan électoral. Pas moins de 4,1 milliards de personnes – soit la moitié de la population mondiale – vivent dans un pays où aura lieu un vote (élection présidentielle, législative, régionale ou municipale) ; depuis 1792 et l’instauration du suffrage universel (masculin) en France, c’est la première fois qu’une telle proportion de votants est atteinte dans le monde .

La citoyenneté est non seulement un statut juridique attribué à un individu, qui devient ainsi porteur d’un ensemble de droits et qui est chargé de devoirs, mais aussi d’un sentiment d’appartenance à une communauté qui motive cet individu à participer à la vie publique [Marshall, 1950].

Juridiquement, la citoyenneté se définit comme la jouissance des droits attachés à une nationalité. Dès son avènement sous la Révolution française, la citoyenneté découle donc de la nationalité, c’est-à-dire de l’appartenance à un corps politique donné, et de l’enracinement dans la limite des frontières d’un État-nation. Elle n’est pas absolue. Une tension intrinsèque la partage donc : d’un côté, elle est régie par la Constitution, surplombée de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, qui définit les libertés fondamentales auxquelles elle donne accès ; de l’autre, le caractère intrinsèquement universel de ces droits est immédiatement limité par l’enfermement dans la nation. Et même le modèle de la souveraineté européenne, qui dépasse le cadre des États-nations, en reste étroitement dépendant, puisque c’est la nationalité d’un des pays-membres seule qui y donne accès [Meehan, 1993].

« Il n’y a pas de citoyen sans nation, ni de citoyen sans démocratie », affirmait Pierre Mazeaud, alors président du Conseil Constitutionnel, le 7 janvier 2007. Cette affirmation sous-entend l’adhésion à deux thèses : la première, que la citoyenneté découle nécessairement de la nationalité et ne peut exister que dans ses contours (ce qui est aujourd’hui la norme mondiale, les différences se jouant sur les critères d’accès à la nationalité) ; la seconde, que la notion de citoyen n’a aucun sens en l’absence de la possibilité, pour ce dernier, de participer activement à la vie politique de la nation. L’exercice de ses droits politiques est donc, en théorie du moins, une condition d’existence de la citoyenneté.

Dans la dernière décennie, l’historiographie a souvent questionné la citoyenneté [Martin, 2015], notamment en la mettant en lien avec le système républicain [Azoulay et alia, 2020] ; cependant, le chantier est loin d’être achevé comme le démontrent les débats postulant une « crise de la citoyenneté » et l’actualité scientifique [Cerutti et alia, 2024]. Pour cette journée, tout type de contribution est encouragé : qu’elle s’appuie sur les sources normatives, qu’elle analyse des pratiques judiciaires, qu’elle soit un récit prosopographique ou qu’elle mène des explorations quantitatives.

1 - Citoyennetés en exercice

La jouissance des droits de citoyen est un aspect essentiel de la définition de la citoyenneté. Le premier des droits politiques qui permet au citoyen d’avoir un rôle actif à jouer dans la vie de la Cité est le droit de vote [Rosanvallon, 1992]. Or, ce dernier est plus ou moins largement distribué : ainsi les femmes en ont-elles été longtemps exclues ; des conditions censitaires ont pu être instituées, qui, en séparant les citoyens « actifs » et « passifs », conféraient des droits complets aux uns, partiels aux autres sur des critères de richesse. Les modalités du vote (à main levée, à bulletin secret, etc.) ont également une importance cruciale sur l’exercice de ces droits, tout comme le cadre dans lequel il se déroule (où vote-t-on ? Qui peut se présenter ? Comment les électeurs sont-ils informés du contenu des candidatures entre lesquelles ils doivent trancher ?). L’histoire matérielle des pratiques du vote trouve ainsi toute sa place dans cette journée d’études.

La question de l’exercice des droits des citoyens entraîne également, en creux, celle de la participation et de la contribution au bien commun [Lyon-Caen, Morera, 2020]. Cette participation est un droit, mais présuppose un apprentissage, qui passe notamment par l’école, laquelle se voit chargée d’éduquer des citoyens [Simien, 2023]. Par ailleurs, ce droit n’est, le plus souvent, pas contraignant. Dès lors, l’abstention et ses mécanismes constituent également une question primordiale de l’étude de la citoyenneté en actes, ainsi qu’un enjeu fondamental dans le contexte actuel de la hausse de l’abstentionnisme [Subileau et Toinet, 1993]. Tout comme les réflexions sur des modèles alternatifs, offrant une plus large capacité d’action aux agents-citoyens : ainsi, tous les projets de démocratie participative ou de démocratie directe sont directement liés à l’action citoyenne. Enfin, on pourra s’interroger sur les raisons pour lesquelles c’est une conception occidentale de la citoyenneté qui s’impose finalement, et sur les modèles alternatifs qui ont pu exister.

2 - L’envers du décor : exclus et marginaux

S’intéresser à la citoyenneté, c’est s’intéresser, en creux, à ceux qui n’appartiennent pas à cette communauté, aux exclus, à la marginalité. Longtemps prisé des géographes, ce concept a néanmoins fait l’objet de travaux cherchant à l’historiciser [Foucault, 1961, 1975]. Si l’essentiel des recherches interrogent la marginalité à l’époque moderne [Chartier, 1974], moment fondateur dans les processus de marginalisation, notamment des pauvres, des mendiants ou des individus atteints de troubles mentaux, tout comme de la réponse répressive qu’apporte l’internement, cet objet d’étude fait l’objet de prolongements à l’époque contemporaine avec l’apparition de la notion de bas-fonds [Kalifa, 2013], avec sa population interlope de lumpenprolétaires, vagabonds, prostituées et criminels [Corbin, 1978]. La recherche sur les exclus de la citoyenneté s’est également étendue à d’autres acteurs dont l’exclusion a été naturalisée, présentée comme allant de soi, qu’il s’agisse des enfants [Chappey, 2017] ou des animaux [Serna, 2017].

Plusieurs approches peuvent se déployer pour analyser cet objet complexe qu’est la marginalité, qu’il est possible d’envisager comme un phénomène social ancré dans la matérialité et l’urbanité tout aussi bien que comme une construction fantasmée, dans une approche d’histoire des mentalités. Les travaux d’histoire urbaine interrogeant la place des exclus dans la ville, tout comme les hauts-lieux de la marginalité (bordels, prisons) auront ainsi toute leur place dans cette journée d’étude [Gutton, 1971 ; Geremek, 1976]. Les contributions pourraient également utilement interroger le traitement des individus atteints de folie ou d’autres troubles mentaux, notamment sous son volet répressif. L’histoire du crime et de la justice s’insère également dans cet axe, avec la possibilité d’interroger les interactions complexes entre le travail, son refus, le crime et la marginalité [Chevalier, 1958 ; Hobsbawm, 1959 ; Geremek, 1980]. Enfin, les marginaux ont de longue date fait l’objet de représentations artistiques et littéraires [Calaresu, 2007] ; les travaux interrogeant les marginalités sous l’angle des représentations offriront dès lors un éclairage bienvenu.

3 - Étrangers et appartenance

L'interaction entre la citoyenneté et l’étranger révèle des dynamiques complexes qui dépassent les notions traditionnelles d'appartenance. La position incertaine du non-sujet étranger trouve ses racines dès le xviii^e siècle, lorsque l'invention de la citoyenneté coïncide avec le brouillage des identités locales et nationales sous la bannière du cosmopolitisme [Rosenfeld, 2002]. Cela permet à des étrangers sous des régimes absolutistes de se positionner rhétoriquement en tant que « citoyens du monde », naviguant ainsi au-delà des contraintes nationales en matière de participation politique. Cependant, contrecarrant cette mobilité naissante, persiste la menace continue d'exploitation posée par le droit d'aubaine [Cerutti, 2012]. Sous un tel système, l'étranger est pris dans un réseau d'impulsions contradictoires émanant d'acteurs étatiques et financiers, soulignant ainsi son incapacité à dépendre du tissu social interdépendant emblématique de la citoyenneté urbaine. Bien que ces droits soient abolis par la Révolution française, la précarité juridique des étrangers persiste dans un modèle républicain qui permettrait aux tendances xénophobes de définir les paramètres de sa souveraineté en temps de guerre et de crise [Wahnich, 1997].

Aujourd’hui, les perceptions sociétales d'extranéité continuent de se heurter à la persistance des identités transnationales malgré les attentes d'assimilation parmi les migrants [Clarke et alia, 2007]. Ce phénomène est encore illustré par la double citoyenneté, qui peut être perçue comme un mécanisme de négociation individuelle d'une identité polyvalente qui remet en question la relation entre les ramifications juridiques de la citoyenneté et ses subjectivités plus culturelles et émotionnelles [Yanasmayan, 2015]. De même, le statut de citoyenneté irrégulière des migrants peut également constituer une identité politique par sa propre ambiguïté [Ní Mhurchú, 2015]. Tandis que les débats actuels se concentrent souvent sur la figure du migrant comme archétype de l'étranger défini par son déplacement, les dynamiques entre les peuples autochtones et les gouvernements colonisateurs perpétuent également des pratiques d'exclusion systémique sans mouvement d'un territoire. L’autochtonie est articulée à travers des ontologies profondément historiques, institutionnalisées et imprégnées de pouvoir [Radcliffe, 2017], ce qui peut entraîner des classifications juridiques descendantes qui entravent une participation civique complète [Léon Angulo, 2022], tout en révélant l'écart entre l'identification au niveau individuel et les privilèges accordés à l'appartenance à un groupe autochtone officiellement reconnu [Sarivaara et alia, 2013].

4 - La citoyenneté perdue

Ce ne sont pas seulement les étrangers ou les individus marginaux qui ne jouissent pas de l’ensemble des avantages de la citoyenneté, mais aussi les citoyens eux-mêmes lorsque ce privilège leur est retiré. Depuis l’Antiquité, l’ostracisme dans les poleis grecques ou l’interdiction de l’eau et du feu dans la République romaine témoignent de la possibilité de perdre l’appartenance au corps communautaire [Gordon, 2006] ; puis, le bannissement devient la peine criminelle par excellence dans les communes médiévales, tout comme l’excommunication pour les tribunaux ecclésiastiques. Ainsi, par opposition au Moyen Âge qui exclut, la modernité a longtemps été pensée comme une période plus inclusive, bien qu’une telle dichotomie téléologique soit fictive [Menzinger, 2017].

Aux époques moderne et contemporaine, la proscription et l’exil demeurent un instrument efficace pour exclure des individus ou des groupes indésirables [Wallerstein, 2002], si bien que l’apatridie « représente le phénomène de masse le plus nouveau de l’histoire contemporaine » [Arendt, 1951]. D’autre part, c’est au xix^e siècle que les nations européennes abandonnent progressivement la mort civile ; dès lors, cette fiction juridique qui pouvait mettre fin aux droits civiques des opposants bénéficierait d'une nouvelle lecture diachronique [Simonin, 2008]. De plus, quand elle cible des groupes minoritaires, la punition politique acquiert une dimension biologique, ce qui invite à réfléchir au lien entre citoyenneté et ethnicité [Verdo, 1993 ; Pellet, 2019]. Outre les actions totalitaires d’un gouvernement, la perte d’une citoyenneté peut aussi découler du refus de reconnaissance de la part d’autres États, soulignant ainsi la pertinence de l’échelle globale [Bader, 1997]. Par ailleurs, toute mise en écart, même celle qui se fait lentement de par la désinformation et la négation de l’éducation, devrait être lue à travers le prisme du rôle joué par la violence dans le processus de civilisation et dans la constitution du corps citoyen [Elias-Scotson, 1965]. Enfin, l’histoire des résistances permettrait d’interroger comment se poursuit la lutte après la révocation de la citoyenneté, à la fois dans la pensée ou par l’action [Diaz, 2021].

Modalités de soumission et calendrier

La journée d’étude aura lieu le mardi 4 juin 2024 à Paris.

Une priorité sera donnée aux doctorant·e·s de l’IHMC dans le choix des participant·e·s. Toutefois, cette rencontre se veut ouverte aux membres d’autres laboratoires, institutions ou universités : ainsi, il est vivement souhaité que plusieurs communications soient présentées par des Intervenant·e·s extérieur·e·s.

Les communications dureront 20 minutes et seront suivies d’une discussion avec un·e chercheur·se de l’IHMC.

Les frais de déplacement sont à la charge des Intervenant·e·s. Les contributions en visioconférence seront acceptées. Pour participer, vous pouvez envoyer une proposition comportant un titre et un bref texte de présentation de la contribution envisagée (1 500 à 2 000 caractères, espaces compris). Les réponses sont à transmettre aux organisateur·trice·s, à l’adresse suivante : je-doct.ihmc@univ-paris1.fr

avant le dimanche 14 avril 2024 à minuit

Comité d’organisation

• Nathan Dos Santos, doctorant à l’ED 540 (ENS-PSL)
• Johanne Perrin, doctorante à l’ED 540 (ENS-PSL)
• Lucas Privet, doctorant à l’ED 540 (ENS-PSL)
• Francesco Zambonin, doctorant à l’ED 113 (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

  Bibliographie

• Angulo Erika León, « The Legal Imaginary of “Indigeneity”: Creating Knowledge, Subjects, and Law »,
• Oñati Socio-Legal Series, vol. 12, no 4, 2022.
• Arendt Hannah, The Origins of Totalitarianism, 3 v., New York, Harcourt Brace & Co., 1951. Bader Veit (dir.), Citizenship and exclusion, London, Macmillan Press, 1997.
• Calaresu Melissa, “From the Street to Stereotype: Urban Space, Travel and the Picturesque in Late
• Eighteenth-Century Naples”, Italian Studies, vol. 62, no 2, 2007.
• Cerutti Simona, Étrangers. Étude d'une condition d'incertitude dans une société d'Ancien Régime, Montrouge, Bayard, 2012.
• Cerutti Simona, Grangaud Isabelle et Glesner Thomas, La Cité des choses - Une nouvelle histoire de la citoyenneté, Paris, Anacharsis, 2024 [à paraître].
• Chappey Jean-Luc, Entre sauvagerie et civilisation. Une histoire politique de l’enfant sauvage de l’Aveyron, Paris, Fayard, 2017.
• Chartier Roger, Revue d’Histoire Moderne et Contemporaine, t. 21, no 3, Juillet- Septembre 1974, numéro spécial « Marginalité et criminalité à l'époque moderne ».
• Chevalier Louis, Classes laborieuses et classes dangereuses à Paris pendant la première moitié du XIXe siècle Paris, Perrin, 2003 [1958].
• Clarke Steven, Gilmour Rachel et Garner Susan, « Home, Identity and Community Cohesion », dans Wetherell Margaret, Lafleche Clive et Berkeley Rob (éds.), Identity, Ethnic Diversity and Community Cohesion, Sage, 2007.
• Corbin Alain, Les Filles de noce. Misère sexuelle et prostitution au XIXe siècle, Paris, Aubier, 1978. Elias Norbert, Scotson L. John, The Established and the Outsiders, Londres, Sage, 1965.
• Foucault Michel, Histoire de la folie à l'âge classique, Paris, Plon, 1961 ; Surveiller et punir. Naissance  de la prison, Paris, Gallimard, 1975.
• Geremek Bronislaw, Les marginaux parisiens aux XIVe et XVe siècles, Paris, Flammarion, 1976.
• Geremek Bronislaw, Truands et misérables dans l'Europe moderne (1350-1600), Paris, Gallimard, 1980.
• Gordon P. Kelly, A History of Exile in the Roman Republic, Cambridge, Cambridge University Press, 2006.
• Gutton Jean-Pierre, La Société et les pauvres. L'exemple de la généralité de Lyon, 1534-1789, Paris, Belles-Lettres, 1971.
• Hobsbawm Eric, Primitive Rebels, Manchester, Manchester University Press, 1959
• Kalifa Dominique, Les bas-fonds : histoire d'un imaginaire, Paris, Éditions du Seuil, 2013.
• Lyon-Caen Nicolas, Morera Raphaël, À vos poubelles citoyens ! Environnement urbain, salubrité publique et investissement civique (Paris, XVIe-XVIIIe siècle), Paris, Champ Vallon, 2020.
• Marshall H. Thomas, Citizenship and Social Class, Cambridge, Cambridge University Press, 1950. Meehan Elisabeth, Citizenship and the European Community, Londres, Sage, 1993.
• Menzinger Sara (éd.), Cittadinanze medievali. Dinamiche di appartenenza a un corpo comunitario, Rome, Viella, 2017.
• Ní Mhurchú Aoileann, « Ambiguous Subjectivity, Irregular Citizenship: From Inside/Outside to Being-Caught In-Between », International Political Sociology, vol. 9, no 2, 2015.
• Pellet Rémi, « Nationalité et exclusion de la citoyenneté : l’indigène et le dhimmī », dans Brunessen Bertrand (éd.), La nationalité au carrefour des droits,  Rennes,  Presses  universitaires  de  Rennes, 2019.
• Radcliffe Sarah, « Geography and Indigeneity I: Indigeneity, Coloniality and Knowledge », Progress in Human Geography, vol. 41, no 2, 2017.
• Rosanvallon Pierre, Le Sacre du citoyen. Histoire du suffrage universel en France, Paris, Gallimard, 1992.
• Rosenfeld Sophia, « Citizens of Nowhere in Particular: Cosmopolitanism, Writing, and Political Engagement in Eighteenth-Century Europe », National Identities, vol. 4, no 1, 2002.
• Sarivaara Elina, Määttä Kirsi et Uusiautti Sanna, « Who Is Indigenous? Definitions of Indigeneity », dans European Scientific Institute (éd.), Eurasian Multidisciplinary Forum Proceedings, Archamps, 2013.
• Serna Pierre, Comme des bêtes. Histoire politique de  l’animal  en  Révolution  (1750-1840),  Paris,  Fayard, 2017.
• Simonin Anne, Le  déshonneur  dans  la  République.  Une  histoire  de  l’indignité  1791-1958, Paris, Grasset, 2008.
• Verdo Geneviève et Dominique Vidal (éd.), « L’ethnicité ordinaire dans les démocraties d’Amérique latine », Critique internationale, Paris, Presses de Sciences-Po, no 57, 2012.
• Wahnich Sophie. L’Impossible Citoyen, l’étranger dans le discours de la Révolution française, Paris, Albin Michel, 1997.
• Wallerstein Immanuel, Citizens All? Citizens Some! The Making of Citizen. E.P. Thompson Memorial Lecture, University of Pittsburgh, April 18, 2002.
• Yanasmayan Zeynep, « Citizenship on Paper or at Heart? A Closer Look into the Dual Citizenship Debate in Europe », Citizenship Studies, vol. 19, no 6-7, 2015.