Le but de cet atelier est d’explorer les modalités nouvelles de l’écriture de l’histoire des homosexualités à partir des archives judiciaires. Nous observons que le champ disciplinaire de l’« histoire des homosexualités » a fortement évolué ces vingt dernières années. Depuis les ouvrages Gay New York de Georges Chauncey (1994) et l’Histoire de l’homosexualité en Europe de Florence Tamagne (2000), l’histoire des homosexualités reposait sur la multiplication des sources (presse, littérature, journaux intimes, rapports de police, littérature médicale) pour dresser de larges portraits de la culture homosexuelle. Cette écriture de l’histoire semble marquer le pas puisqu’aujourd’hui les historien.ne.s préfèrent à la multiplication des sources le resserrement méthodologique sur un type d’archive : l’archive judiciaire. Notre atelier a pour objectif d’adresser cette évolution historiographique et de mesurer les conséquences qu’elle apporte à notre champ d’étude. 

Cet atelier de recherche qui se tiendra le 22 novembre 2024 à Aubervilliers sur le Campus Condorcet propose d’explorer les modalités nouvelles d’écriture de l’histoire des homosexualités à partir des archives judiciaires. Il est ouvert à tou·te·s les jeunes chercheur·se·s (doctorant·e·s, jeunes docteur·e·s, auteur·rice·s de mémoires de master) dont les travaux s’inscrivent dans cette thématique.

Matériau judiciaire et histoire des homosexualités : une rencontre à venir ?

L’histoire des homosexualités, qui s’affirme dans le champ universitaire depuis plus de vingt ans en France, entretient un rapport paradoxal au matériau judiciaire. Alors que l’encadrement par le droit des sexualités homosexuelles constitue un enjeu central de la réflexion historique, les sources de la pratique judiciaire elle-même – minutes de jugement, dossiers de procédure et autres registres du parquet ou des tribunaux – ont été singulièrement absentes des premières grandes enquêtes consacrées aux amours et aux sexualités entre femmes et entre hommes. Dès les années 1990, celles-ci affichaient pourtant l’ambition d’écrire une histoire « totale », capable d’embrasser les différentes dimensions de l’expérience homosexuelle (Tamagne, 2000). Pour ce faire, les historien·ne·s ont constitué de larges corpus de presse, de témoignages écrits et oraux, de productions culturelles, d’écrits médicaux et juridiques, d’archives privées et associatives et d’archives publiques comme celles de la police, mais laissant toujours à distance les archives judiciaires (Merrick, 1996 ; Peniston, 2004 ; Revenin, 2005 ; Jackson, 2009 ; Pastorello, 2009 ; Buot, 2013). Cette méthode d’écriture de l’histoire se retrouve aussi dans les grandes monographies européennes (Cook, 2003 ; Benadusi, 2005 ; Houlbrook, 2005 ; Vazquez Garcia, 2011 ; Beachy, 2014 ; Kurimay, 2020).

L’absence des sources de la pratique judiciaire dans l’historiographie française n’est pas entièrement surprenante. N’étant pas directement mentionnée dans le Code pénal napoléonien, la notion d’homosexualité n’a pas la même consistance en France que dans d’autres systèmes juridiques, où une pénalisation explicite des actes homosexuels succède directement à d’anciennes infractions telles que la sodomie ou la bougrerie. En Allemagne, en Angleterre, en Autriche et dans les pays scandinaves, les pratiques homosexuelles sont un délit inscrit dans le Code pénal dès le XIX ^e siècle (Kruber et Klaus, 2010 ; Weeks, 1977 ; Weingand, 2011 ; Rydström et Mustola, 2007). En France, pourtant, les hommes et les femmes ayant des relations non hétéronormées ont pu faire l’objet de poursuites pénales avec l’utilisation de différentes législations. L’outrage public à la pudeur (art. 330) a ainsi été utilisé pour réprimer les actes homosexuels entre adultes dans l’espace public ou en présence de témoins. Si ce délit ne concerne pas uniquement les actes sexuels entre personnes de même sexe, c’est bien à l’encontre de celles-ci que les peines prévues ont été doublées en 1960 (amendement Mirguet). De plus, le régime de Vichy a mis en place un délit (art. 334-1) pour les actes sexuels entre un·e mineur·e de moins de 21 ans et un·e majeur·e du même sexe. Ce délit, conservé en 1945 par le Gouvernement provisoire de la République française (art. 331-3), n’est abrogé qu’en 1982 (Idier, 2013). A l’échelle de l’Europe, dans les pays inspirés par le droit napoléonien tel que la France, l’Espagne et l’Italie, la répression judiciaire repose sur l’utilisation d’articles de loi n’ayant pas de lien direct avec l’homosexualité, comme le vagabondage ou l’outrage à la pudeur (Dall’Orto, 1987 ; Scurti, 2008 ; Gauthier et Schlagdenhauffen, 2019 ; Huard, 2016).

Ainsi, la justice saisit et enregistre les pratiques et vécus homosexuels, que leur pénalisation soit explicite ou non dans le droit. En France comme sur d’autres terrains, ce constat ouvre de nouvelles perspectives où s’engouffrent les travaux les plus récents. Ceux-ci portent en premier lieu sur l’activité répressive elle-même. Au sujet de l’Italie du Nord, une enquête sur les procès pour actes de luxure au début du XX^e siècle a récemment été publiée (Reglia, 2020). Outre-Rhin, l’archive judiciaire est employée pour rendre compte de la multiplicité des formes de la répression et de la variété des situations sociales qu’elle engendre sous le national-socialisme (Zinn, 2018 ; Stroh, 2018). En Suisse, Thierry Delessert a travaillé sur les infractions au Code pénal militaire pour relations sexuelles entre hommes au XX^e siècle (Delessert, 2012). Dans le cas français, Dan Callwood a récemment publié de premières analyses de dossiers de procédure pour actes impudiques durant les années 1960 et 1970 (Callwood, 2023). En Espagne, où les recherches sur le terrain judiciaire se multiplient, Geoffroy Huard a fait éditer en annexe d’un de ses ouvrages les dossiers de procédure sur lesquels il s’appuie (Huard, 2016). Cette entreprise témoigne de l’attention nouvelle des historien·nes pour le matériau lui-même, devenu un objet d’étude en tant que tel depuis le “tournant documentaire” (Poncet, 2019).

Au-delà de l’analyse de la répression, le matériau judiciaire est également porteur d’autres pistes de réflexion. De fait, ces sources ont déjà fait leurs preuves comme outils pour l’histoire sociale des sexualités. Les historiographies médiévale et moderne s’appuient dans une large mesure sur ce type de source (Steinberg, 2018) et les travaux d’Anne-Marie Sohn (1996) rendent compte de leur potentiel pour la période contemporaine. D’après cette dernière, les sources judiciaires permettent d’écrire une histoire sociale des pratiques sexuelles au plus près de la vie quotidienne et ordinaire, dépassant la vision offerte par la seule étude des discours – tradition cruciale jusque-là pour l’histoire des homosexualités depuis les travaux de Michel Foucault (1976). Pourtant, cette piste de recherche demeure rarement exploitée dans les recherches sur les homosexualités des siècles contemporains.

Ainsi, qu’il s’agisse d’aborder l’histoire de la vie homosexuelle au quotidien – dans une perspective d’histoire sociale –, l’histoire des conceptions, des significations et des imaginaires de la sexualité – dans une perspective d’histoire culturelle – ou simplement l’histoire de la judiciarisation des sexualités déviantes, le matériau judiciaire semble promettre d’importants renouvellements, auxquels nous souhaitons œuvrer dans cet atelier.

Objectifs de l’atelier et axes de réflexion

Faisant le constat d’une recrudescence de l’intérêt pour les sources de la pratique judiciaire, nous souhaitons engager une discussion collective sur les renouveaux offerts pour écrire l’histoire des homosexualités. Quels profits peut-on tirer des pièces de procédure, des jugements, ou encore des instruments de travail du personnel judiciaire pour appréhender le comportement des individus et des institutions lorsque l’homosexualité est prise dans le processus judiciaire ? Quels usages peut- on faire de ces matériaux pour appréhender les vécus homosexuels et leurs enjeux en dehors du tribunal ? Quelles méthodes employer, du repérage et de la collecte des sources jusqu’à l’analyse et l’écriture ? Comment nos approches et travaux diffèrent-ils selon les potentialités du terrain étudié ?

L’appel s’adresse à toute personne, quelle que soit sa discipline d’affiliation, qui emploie les sources de la pratique judiciaire (pénale, civile ou de toute autre juridiction) pour écrire une histoire des homosexualités. Les communications portant sur les sexualités et amours entre femmes sont particulièrement bienvenues. Nous souhaitons réunir aussi bien des jeunes chercheur·se·s employant le matériau judiciaire au sein de corpus diversifiés, dans la tradition des histoires « totales » amorcées dans les années 1990, que celles et ceux se concentrant plus spécifiquement sur ces sources. La période retenue s’étend du XVIII^e siècle à nos jours, soit de part et d’autre de la modernisation et de la laïcisation du droit. L’espace envisagé se limite en priorité à l’Europe, mais les propositions portant sur d’autres espaces seront étudiées avec attention. Nous proposons enfin trois axes de réflexion autour desquels les participant·e·s sont invité·e·s à articuler leur proposition. Chaque communication (20 minutes) peut aborder au choix un ou plusieurs de ces axes.

Des sources aux corpus : un cheminement de pensée ?

Le faible recours aux sources judiciaires est notamment dû aux difficultés de repérage et d’accès aux archives. Loin d’être évidente, la constitution d’un corpus d’affaires judiciaires pertinent est semée d’embûches. C’est particulièrement le cas lorsqu’il n’existe pas d’inventaires détaillés permettant le repérage immédiat des infractions homo-spécifiques. Comment faisons-nous pour surmonter les difficultés posées par la conservation et l’archivage des documents ? En quoi le passage par les méandres de l’archive contraint-il et informe-t-il notre réflexion ? Comment la circulation d’un instrument de recherche à l’autre et d’un type de document à l’autre nourrit-elle notre enquête ? En quoi l’objet même (et donc le sujet politique) de la recherche se reconfigure-t-il au contact des catégories juridiques qui imprègnent les documents judiciaires ?

Explorer le mécanisme judiciaire

Quels renouvellements l’étude des sources apporte-t-elle à la compréhension de la saisie judiciaire des sexualités entre femmes et entre hommes ? Si l’étude de la statistique judiciaire a connu d’importants développements permettant de mesurer l’activité des tribunaux pénaux (Kruber et Klaus, 2010 ; Weingand, 2011 ; Gauthier et Schlagdenhauffen, 2019), le contenu des jugements et des procédures reste lui à défricher sur de nombreux terrains. Quelle vision du travail judiciaire apparaît dès lors que ces documents sont explorés ? Comment re-qualifier la répression pénale à l’aune du travail judiciaire, par-delà les intitulés des infractions ? Quelle évaluation proposer des conséquences de l’activité judiciaire sur les personnes poursuivies ? Enfin, qu’en est-il des formes de saisie de l’homosexualité par les tribunaux civils, militaires, ou de tout autre institution de justice ?

Vers une histoire socio-culturelle de la sexualité ?

L’écriture de l’histoire par l’archive judiciaire cantonne-t-elle l’historien·ne à l’écriture d’une histoire judiciaire de l’homosexualité ? Ou bien, au contraire, affirmant qu’un document émis par la Justice permet d’écrire des histoires la dépassant, l’archive offre-t-elle l’opportunité d’écrire une histoire sociale de l’homosexualité (Tamagne, 2002), manipulant la source « à rebours » ou « contre le grain » (Stoler, 2009 ; Faure, 2021) ? Peut-on également par leur biais appréhender une histoire culturelle de l’homosexualité, entendue comme l’étude des représentations, des perceptions et de la mise en discours des pratiques sexuelles par les acteur·rice·s tout au long de la procédure judiciaire ?

Modalités de candidature

Pour participer à cet atelier, envoyez une proposition de communication à atelierjeuneschercheur-es@proton.me

avant le 20 septembre 2024.

Elle peut être écrite en français ou en anglais, devra comporter un titre et ne pas dépasser les 500 mots (hors bibliographie).

Un budget est prévu pour le déplacement des participant·es. L’hébergement pourra également être proposé, dans la mesure des financements disponibles, aux participant·es devant réaliser de longs trajets. Vous pouvez contacter le comité d’organisation pour plus d’informations.

Calendrier

• Clôture des candidatures : 20 septembre 2024
• Envoi des acceptations : 30 septembre 2024
• Déroulement de l’atelier jeunes chercheur·se·s : 22 novembre 2024

Comité d’organisation

• Sherine Berzig, UNiversité de Cergy
• Paul Durand, EHESS
• Romain Jaouen, Sciences Po Paris
• Quentin Trichard, EHESS

Cet atelier est organisé avec le soutien de l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (Iris).

Références bibliographiques

• BEACHY Robert, Gay Berlin birthplace of a modern identity, New York, Knoopf, 2014.
• BENADUSI Lorenzo, Il nemico dell'uomo nuovo. L'omosessualità nell'esperimento totalitario fascista, Milano, Feltrinelli, 2005.
• BUOT François, Gay Paris. Une histoire du Paris interlope entre 1900 et 1940, Paris, Fayard, 2013. CALLWOOD Dan, « Vers la libéralisation ? La répression de l’homosexualité masculine en France, de 1968 à l’apparition du VIH/SIDA », Sociétés contemporaines, 2023, vol. 128, n° 4, p. 59-91.
• CHAUNCEY George, Gay New York. Gender, urban culture, and the makings of the Gay male world, 1890-1940, New York, Basic Books, 1994.
• COOK Matt, London and the culture of homosexuality. 1885-1914, Cambridge University Press, 2003.
• DALL'ORTO Giovanni, Omosessuali e Stato, Bologna, Cassero, 1987.
• DELESSERT Thierry, “Les homosexuels sont un danger absolu”. Homosexualité masculine en Suisse durant la seconde guerre mondiale, Lausanne, Antipode, 2012.
• FAURE Ruby, « Tordre les archives (queering archives). Oui, mais dans quel sens ? », GLAD!, 2021, vol. 11.
• FOUCAULT Michel, Histoire de la sexualité I. La volonté de savoir, Paris, Gallimard, 2021 [1976].
• GAUTHIER Jérémie et SCHLAGDENHAUFFEN Régis, « Les sexualités “contre-nature” face à la justice pénale. Une analyse des condamnations pour homosexualité en France (1945-1982) », Déviance et Société, 2019, n° 3, vol. 43, p. 421-459.
• HOULBROOK Matt, Queer London. Perils and pleasures in the sexual metropolis, 1918 - 1957, Chicago, University of Chicago Press, 2005.
• HUARD Geoffroy, Les gays sous le franquisme. Discours, subcultures et revendications à Barcelone, 1939-1977, Villeurbanne, Orbis Tertius, 2016.
• IDIER Antoine, Les alinéas au placard. L’abrogation du délit d’homosexualité. 1977-1982, Paris, Cartouche, 2013.
• JACKSON Julian, Arcadie. La vie homosexuelle en France de l’après-guerre à la dépénalisation, Paris, Autrement, 2009.
• JAOUEN Romain, L’inspecteur et l’inverti. La police face aux sexualités masculines à Paris. 1919-1940, Rennes, PUR, 2018.
• KRUBER Vera et KLAUS Berndl, « Zur Statistik der Strafverfolgung homosexueller Männer in der SBZ und der DDR bis 1959 », Invertito, 2010, vol. 12, p. 58-124.
• KURIMAY Anita, Queer Budapest, 1873-1961, Chicago, University of Chicago Press, 2020.
• MERRICK Jeffrey et RAGAN Bryant T. (dir.), Homosexuality in Modern France, Oxford, Oxford University Press, 1996.
• PASTORELLO Thierry, Sodome à Paris. Protohistoire de l’homosexualité masculine fin XVIII^e - milieu XIX^e siècle, Thèse de doctorat sous la direction d’André Gueslin, Université Paris Diderot - Paris 7, Paris, 2009.
• PENISTON William A., Pederasts and others. Urban culture and sexual identity in nineteenth-century Paris, New York, Routledge, 2011 [2004].
• PONCET Olivier, « Archives et histoire. Dépasser les tournants », Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2019, vol. 74, n° 3-4, p. 713-743.
• REGLIA Marco, Mascolinità devianti. Dall'ex Litorale austriaco all'ex Venezia Giulia, Trieste, Edizione Università Trieste, 2020.
• REVENIN Régis, Homosexualité et prostitution masculines à Paris (1870-1918), Paris, L’Harmattan, 2005.
• RYDSTRÖM Jens and MUSTOLA Kati (dir.), Criminally Queer, Homosexuality and Criminal Law in Scandinavia 1842-1999, Amsterdam, Aksant, 2007.
• SCURTI Alessandro, L’emancipazione repressiva - L’omosessualità maschile nell’Italia liberale. Legislazione, riflessione giuridica e giurisprudenza 1860 - 1900, Thèse de doctorat sous la direction de Marco Meriggi et de Francesca Sofia, Università degli Studi di Napoli Federico II, Naples, 2008. SOHN Anne-Marie, Du premier baiser à l’alcôve. La sexualité des Français au quotidien (1850-1950), Paris, Aubier, 1996.
• STEINBERG Sylvie (dir.), Une histoire des sexualités, Paris, PUF, 2018.
• STOLER Ann Laura, Along the archival grain. Epistemic Anxieties and Colonial Common Sense, Princeton, Princeton University Press, 2009.
• STROH Frédéric, Justice et homosexualité sous le national-socialisme. Étude comparée du pays de Bade et de l’Alsace, Thèse de doctorat sous la direction de Catherine Maurer, Université de Strasbourg / Centre Marc Bloch, Strasbourg / Berlin, 2018.
• TAMAGNE Florence, Histoire de l’homosexualité en Europe. Berlin, Londres, Paris. 1919-1939, Paris, Le Seuil, 2000.
• TAMAGNE Florence, « Homosexualités, le difficile passage de l’analyse des discours à l’étude des pratiques », Histoire et sociétés, 2002, vol. 3, p. 6-21.
• VAZQUEZ GARCIA Francisco et CLEMINSON Richard, Los invisibles. Una historia de la homosexualidad masculina en Espana, 1850 - 1939, Granada, Comares, 2011.
• WEEKS Jeffrey, Coming out. Homosexual politics in Britain from the nineteenth century to the present, Londres, Quartet Books, 1977.
• WEINGAND Hans-Peter, « Homosexualität und Kriminalstatistik in Österreich », Invertito, 2011, vol. 13, p. 40-87.
• ZINN Alexander, “Aus dem Volksörper entfernt”. Homosexuelle Männer im Nationalsozialismus, Frankfurt am Main, Campus Verlag, 2018.