Les carrières de pierres apparaissent comme un secteur d’activité qui est de plus en plus valorisé et dont la finalité est la rentabilité économique. Mais ce secteur se révèle aussi être vecteur de nombreux désagréments tant pour la société que pour l’environnement. Il pose ainsi de nombreux problèmes sociaux et sociétaux dont l’ampleur n’est pas toujours bien mesurée tant par les scientifiques que par les acteurs institutionnels et les partenaires au développement. C’est ce qui justifie le fait qu’il soit très peu exploré dans la littérature sur l’exploitation des ressources naturelles au Cameroun. Le présent ouvrage se donne alors pour objectif d’analyser le phénomène de l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun en apportant des éléments pertinents pouvant permettre de le documenter. 

APPEL A CONTRIBUTION POUR OUVRAGE COLLECTIF 

Contexte 

Le Cameroun dispose d’atouts naturels indéniables qui lui ont valu d’être appelé Afrique en miniature (SND 30 : 36). Parmi ces atouts, on classe son fort potentiel minier dont l’extraction est censée contribuer à son émergence à l’horizon 2035. L’activité extractive est séculaire ; elle a été pratiquée de tout temps par une multitude d’acteurs  à petite, moyenne ou grande échelles dans le monde. Sur un plan national, son développement a pour ambition d’augmenter de façon décisive la production industrielle et de créer des bassins d’emplois stables et pérennes (SND30 : p. 45). Cela implique que l’Etat camerounais fonde sur ce secteur des espoirs en termes de croissance, mais aussi de sécurisation de l’emploi pour l’amélioration des revenus des populations locales, et par conséquent, l’amélioration de leurs cadres et conditions de vie. L’activité extractive touche à l’extraction des minerais de toutes sortes (or, diamant, nickel, saphir, corindon …), des hydrocarbures, mais aussi à l’extraction des pierres qui servent à la construction, à la fabrication des matériaux de construction ou encore au bitumage des routes. 

L’exploitation des carrières de pierres génère des impacts positifs tant sur le plan social qu’économique. C’est d’ailleurs pour cette raison que la « valorisation accrue des matériaux de construction issus du secteur minier local » constitue l’une des six orientations d’actions retenues par la SND30 dans la filière Mines-Métallurgie-Sidérurgie pour efficacement contribuer à la transformation nationale positive souhaitée à l’horizon 2035. Ainsi, le gouvernement au Cameroun « … accorde une place de choix à la carrière en balisant ses mécanismes de fonctionnement par un encadrement juridique qui va viabiliser l’imposition d’une fiscalité qui a pour but de générer des taxes dans l’optique de renflouer les caisses de l’État. » (British Journal of Earth Sciences Research, 12 (1),1-12,2024) En effet, depuis la Loi N° 78/24 du 29 décembre 1978, fixant l’assiette, les taux et les modes de recouvrement des droits fixes, redevances et taxes minières, les institutions ont manifesté leur intention d’imposer une fiscalité favorisant la levée des impôts dans ce secteur. Le Cameroun place donc l’exploitation des carrières parmi les piliers de son développement dans la mesure où les matériaux de construction issus de cette exploitation contribuent à la croissance économique nationale en générant des taxes. En effet, l’Annuaire statistique 2017 du sous-secteur mines, industrie et développement technologique révèle que la contribution du secteur de l’extraction au PIB national est de 859,1 milliards de FCFA en 2017. L’ensemble des documents stratégiques nationaux positionnent ainsi le secteur minier, et encore plus précisément les carrières comme vecteur du développement national.  

Le cadre législatif et règlementaire institue 04 types de carrière que sont, les carrières domestique, artisanale, d’intérêt public et industrielle. Si l’exploitation des carrières industrielles est soumise à des exigences plus strictes de la part du législateur du fait des nombreuses externalités négatives qu’elle génère (voir Art. 3 du code minier de 2023), il faut souligner que dans le cadre du premier type, elle relève de toute personne physique disposant d’un titre de propriété, d’un droit de jouissance ou d’un droit coutumier sur un espace. Celle-ci doit se faire à des fins non commerciales, juste sur la base d’une déclaration (Cf. Art. 11 du Décret N° 2024/05253/PM du 19 novembre 2024). Ainsi, on observe une multiplication des sites d’exploitation de carrières de part et d’autre tant dans les zones urbaines que péri-urbaines, en très grande proximité avec les habitations. Mais il n’est pas à ignorer que, nonobstant les précisions des textes encadrant cette exploitation domestique, les acteurs vont au-delà des périmètres règlementaires et exploitent les sites à des fins commerciales. D’où le fait que ces sites sont exploités en violation des règles qui les encadrent et constituent des sources de revenus importants, tant pour plusieurs artisans que pour de nombreuses familles. En même temps, ils engendrent de nombreux conflits entre les acteurs qui les détiennent et les populations riveraines du fait des externalités négatives qui en découlent. 

L’exploitation des carrières donc, qu’elle soit domestique, artisanale ou industrielles engendre de nombreux effets non souhaités qui s’étendent au-delà du périmètre sécurité règlementaire. Elle est par nature agressive pour l’environnement physique (Mwebi Ekengoue et al., 2018) et est à l’origine de la déformation des paysages et de la destruction des terres agricoles et des cultures. Au-delà des effets pervers observés sur l’environnement physique, on note la recrudescence d’autres effets non souhaités tels que les bruits et vibrations qui découlent des explosions des pierres et qui génèrent d’importants problèmes de santé chez les populations riveraines, la destruction de l’habitat humain, les jets de moellons qui sont à l’origine des blessures parfois graves …. Ainsi donc, si les autorités nationales ne voient en la valorisation des carrières qu’un levier de croissance économique, « il n’en demeure pas moins qu’à côté de cette fonction se révèle une autre, peut-être non prévue ou latente, qui est celle de la dégradation des cadre et condition de vie des populations riveraines,…. » (LEUMAKO, 2023, p. 372) Par ailleurs l’exploitation des carrières génère de nombreux conflits sociaux et fonciers et est à l’origine de nombreuses migrations. 

La nécessité d’une évaluation des incidences d’une telle activité, tant sur la santé des populations riveraines et sur les exploitants (plus spécifiquement les artisans miniers et les ouvriers exerçant dans les carrières industrielles), que sur l’environnement physique devient un impératif indéniable. En effet, on observe l’absence de la prise en compte de règles minimales de santé et de sécurité sur les sites d’exploitation des carrières de pierres. La plupart des artisans et même parfois des ouvriers des grandes exploitations ne disposent pas de l’équipement minimum de sécurité et sont ainsi exposés aux externalités négatives de l’exploitation. En ce sens,  Clautaire Mwebi Ekengoue et al. soulignent que, « sur les sites d’exploitation, on note l’absence des règles élémentaires d’hygiène et de sécurité caractérisée par la précarité des conditions de travail (absence des équipements de protection individuelle, etc.) exposant ainsi les artisans à de nombreuses maladies telles que les infections pulmonaires liées aux poussières, les risques de blessures dues aux éclats de pierres …, les risques de surdité liés aux bruits permanents dans le site et les affections oculaires » (2016, p. 248). L’activité des carrières semble ainsi échapper à tout contrôle, comme manquant d’un encadrement juridique convenable pouvant non seulement assurer la protection des travailleurs et artisans, mais aussi la sécurité des populations riveraines et la protection de l’environnement.

On peut donc constater que, malgré les révisions répétées de la Loi portant Code minier^[1] au Cameroun dont certaines dispositions encadrent l’exploitation des carrières^[2], on ne cesse d’enregistrer des dysfonctionnements qui laissent les populations riveraines à ces projets dans la vulnérabilité. En plus, en dehors du Code minier, la Loi-Cadre portant Code de l’environnement impose aux exploitants un certain nombre d’exigences dont le respect pourrait contribuer à limiter considérablement l’impact des externalités négatives de l’exploitation sur les cadres et conditions de vie des populations riveraines et sur l’environnement. On note l’Article 17 (1) de cette loi-cadre, qui impose l’obligation de la réalisation d’une Etude d’Impact Environnementale et Sociale (EIES) avant la mise en œuvre du projet d’exploitation d’envergure industrielle et l’Article 19 (2) qui précise le contenu de l’EIES. Bien que ces dispositions légales et règlementaires paraissent pertinentes pour codifier les comportements dans ce secteur, on observe la multiplication et la persistance de nombreux risques qui laissent les populations riveraines aux projets d’exploitation des carrières dans le désarroi.  

De ce fait, ces nombreux risques causés par l’activité des carrières ont sollicité des réponses diverses, provenant d’une multiplicité d’acteurs. C’est ainsi qu’on a pu observer des actions de la part des populations locales riveraines de certains sites de carrières tant artisanales qu’industrielles. Au-delà des plaintes récurrentes et multipliées, on a observé des mouvements sociaux de contestation (LEUMAKO NONGNI, 2023) et des recours à la justice^[3]. Plusieurs OSC ont engagé des actions de renforcement des capacités et d’accompagnement des communautés riveraines victimes des externalités négatives dans des plaidoyers en faveur de la préservation de leurs cadres et conditions de vie pendant l’activité des carrières^[4]. Ces actions ont eu pour effet immédiat une réelle dynamique institutionnelle avec l’élaboration de plusieurs textes réglementaires au courant de l’année 2024, dont le plus important est l’arrêté du MINMIDT portant protocole harmonisé des tirs de mines sur l’ensemble du territoire national^[5]. Cet arrêté a pour objectif d’améliorer la qualité des tirs de mines dans les sites d’exploitation des carrières pour réduire les bruits et vibrations qui proviennent des explosions des pierres. Il précise ainsi les règles de l’art à adopter par les exploitants de carrières de pierres afin de limiter les désagréments causés par ceux-ci, de préserver les biens des populations riveraines et de préserver l’environnement. Les mobilisations de divers acteurs autour des problèmes posés par l’exploitation des carrières de pierres ont ainsi contribué à une redynamisation des institutions dont l’optique est la réduction des dommages causés aux populations riveraines et à l’environnement. 

Objectifs de l’ouvrage

Les carrières de pierres apparaissent comme un secteur d’activité qui est de plus en plus valorisé à une dimension industrielle et dont la finalité est la rentabilité économique. Mais ce secteur se révèle aussi être vecteur de nombreux désagréments tant pour la société que pour l’environnement. Il pose ainsi de nombreux problèmes sociaux et sociétaux dont l’ampleur n’est pas toujours bien mesurée tant par les scientifiques que par les acteurs institutionnels et les partenaires au développement. C’est ce qui justifie le fait qu’il soit très peu exploré dans la littérature sur l’exploitation des ressources naturelles au Cameroun. 

Le présent ouvrage se donne alors pour objectif d’analyser le phénomène de l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun en apportant des éléments pertinents pouvant permettre de le documenter. Il s’investira précisément sur les éléments liés à son historique, les pratiques opérationnelles et innovations autour de l’exploitation, les enjeux de l’exploitation, les jeux des acteurs locaux et les dynamiques des acteurs institutionnels, les effets socio-économiques, politiques, environnementaux et juridiques induits par l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun. Il se veut aussi un cadre où des perspectives concrètes seront envisagées aux fins de favoriser une exploitation des carrières pour un développement local durable. 

Axes thématiques

Les propositions de contribution pluridisciplinaires pourraient s’inscrire dans les axes thématiques non exhaustifs suivants :

Axe 1 Sociohistoire de l’exploitation des carrières de pierres, techniques et pratiques innovantes au Cameroun 

L’exploitation des carrières de pierres est une pratique séculaire observée dans la plupart des sociétés du monde. Elle a eu des visées économique et sociale et a contribué de bien de manières à la construction de chaque société. La mise en valeur des carrières de pierre a offert au monde des édifices de qualité et d’une durabilité incontestable. La compréhension des techniques et pratiques privilégiées dans ce domaine depuis la genèse peut permettre de suivre l’évolution du phénomène et les innovations dans ce secteur devenu pertinent pour l’économie du pays. Cet axe de réflexion a pour objectif de faire l’historique de l’exploitation des carrières de pierres afin de relever l’incidence des pratiques passées sur la gestion de ce secteur aujourd’hui. Il est aussi question de présenter les évolutions observées dans le temps et les innovations nécessaires pour faire de  ce secteur un vecteur de développement durable au Cameroun. 

Axe 2 Les enjeux de l’exploitation des carrières 

L’activité des carrières génère de nombreux dividendes pour les acteurs qui la pratiquent. Elle s’avère aussi être depuis plusieurs années une activité privilégié par l’Etat du Cameroun pour favoriser la croissance économique nationale. Néanmoins, les externalités négatives qui en découlent suscitent de nombreuses interrogations qu’il serait erroné de mettre en périphérie. Le présent axe de réflexion vise à explorer les enjeux de l’exploitation des carrières de pierres. Il interroge les gains et les risques dans une telle activité, tant pour les individus que pour les groupes sociaux, les entreprises et l’appareil gouvernemental. 

Axe 3 Les effets induits par l’exploitation des carrières 

L’exploitation des carrières de pierres peut produire des conséquences intentionnelles ou non. Celles-ci peuvent s’évaluer sur plusieurs plans, économiques, social, politique, juridique et même environnemental. Elles peuvent être désirables, c’est-à-dire souhaitées lors de la mise en œuvre de l’activité extractive. Mais elles peuvent aussi être indésirables et entrer dans l’ordre des effets pervers. Elles peuvent se manifester en termes de dynamiques sociales et même institutionnelles qui émanent du phénomène de l’exploitation des carrières de pierres. Dans le cadre de cet axe de réflexion, il sera question de mettre en exergue les différents effets ou conséquences de l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun. Quels sont les effets désirables de l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun tant aux plans social qu’économiques, juridiques, politiques et environnemental ? Quels en sont les effets pervers ? Quelles sont les dynamiques sociales et institutionnelles liées à l’exploitation des carrières de pierres ? Quelles analyses peut-on faire des incidences de l’activité de carrières de pierres au Cameroun ? Quelles est la contribution de l’exploitation des carrières de pierres au développement durable et la protection de l’environnement ?

Axe 4 Analyse des dispositions légales et règlementaires en matière d’exploitation des carrières au Cameroun 

De nombreuses dispositions légales et règlementaires encadrent l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun. Certaines ont été élaborées avant le déploiement aujourd’hui observé de cette activité, d’autres ont émané des plaintes liées aux externalités négatives qui en découlent.  Les observations faites auprès des populations riveraines des projets d’exploitation des carrières de pierres laissent penser que ces dispositions légales peinent à imposer aux acteurs de l’exploitation des conduites responsables qui puissent favoriser l’épanouissement de tous. Elles pourraient être insuffisamment contraignantes pour faire de l’exploitation des carrières de pierres un facteur de bien-être pour les populations riveraines des projets et pour l’environnement autant qu’elle l’est pour l’Etat et les exploitants. Ou encore, le dispositif de contrôle social pouvant favoriser leur mise en application pourrait être tout simplement inefficace. Cet axe de réflexion vise dès lors à faire une analyse des dispositions légales règlementaires qui encadrent l’exploitation des carrières de pierres au Cameroun. Il questionnera l’adaptation de ces dispositions aux contextes socio-culturels en cours, leur pertinence, les contraintes liées à leur mise en application, l’efficience et l’efficacité du dispositif de contrôle social. Il sera aussi un cadre approprié pour proposer des réformes à envisager dans le cadre normatif actuel.

Axe 5 Les réponses des acteurs face aux risques/problèmes posés par l’exploitation des carrières de pierres 

L’exploitation des carrières de pierres est source de nombreuses inquiétudes pour les populations riveraines exposées aux externalités négatives de cette activité. Ces externalités agissent même au-delà du périmètre de sécurité prévu par le cadre normatif. Les conséquences sont nombreuses et affectent considérablement le cadre et les conditions de vie des populations locales. Plusieurs acteurs essayent dès lors  d’apporter des réponses plus ou moins pertinentes dans cette situation. Le présent axe ambitionne de mettre en lumière et d’analyser la pertinence des réponses apportées par les acteurs aux problèmes posés par l’exploitation des carrières de pierres. Il mettra l’emphase sur les solutions apportées par la pluralité des acteurs observés dans le jeu social autour de l’activité des carrières de pierres. Les auteurs pourraient s’intéresser aux solutions émanant de la société civile, soit des populations locales et des Organisations de la

Société Civile (OSC). Ils pourraient s’orienter vers les actions mises en œuvre par les acteurs publics, en l’occurrence l’appareil gouvernemental ou les Collectivités Territoriales Décentralisées (CTD). Ils pourraient aussi évaluer la RSE des entreprises d’exploitation des carrières, etc.

Modalités de soumission

Les auteurs sont invités à soumettre un résumé d’au plus 400 mots, en précisant l’axe thématique. Les résumés doivent comporter :

• Le titre de la proposition (Time New Roman 14, normal) ;
• Les nom(s) et prénom(s) de(s) auteur(s) (Time New Roman 12, normal) ;
• L’affiliation : institution, laboratoire, centre de recherche, ville, pays (Time New Roman  12, normal) ;
• L’adresse E-mail de(s) auteur(s) et numéro de téléphone du correspondant principal (Time New Roman12, normal) ;
• Cinq mots-clés au maximum (Time New Roman 11, normal).
• Le résumé doit présenter de façon concise l’originalité de la contribution, les objectifs, la méthodologie utilisée, les principaux résultats obtenus.
• La méthode APA doit être utilisée pour la présentation des références.

Dates importantes 

Les propositions de contribution en français ou en anglais sont à envoyer uniquement en fichier joint à aux adresses suivantes : carrieresdepierres2025@gmail.com ; earth.cameroon@yahoo.fr

au plus tard le 25 août 2025.

• Les notifications d’acceptation aux auteurs retenus parviendront au plus tard le 25 septembre 2025.
• Les contributions intégrales devront être envoyées au plus tard le 25 novembre 2025.
• Le retour des expertises des articles se fera le 15 janvier 2026.
• Les contributions corrigées par les auteurs devront être remises le 15 février 2026.
• Dépôt chez l’éditeur le 1^er avril 2026.

Comité scientifique

• DJUIDJE CHATUE Brigitte, Professeur Titulaire de Droit privé et Sciences criminelles, Université de Dschang
• NZHIE ENGONO Jean, Professeur Titulaire de Sociologie du Développement, Université de Yaoundé I
• EBALE RAYMOND, Professeur Titulaire en Histoire économique et sociale, Université de Yaoundé I
• NODEM JEAN EMET, Professeur Titulaire en Sociologie rurale, Université de Dschang NGOUMTSA ANOU Gérard, Professeur Titulaire de Droit privé, Université Grenoble-Alpes
• LEUMAKO NONGNI Jeannette, Maître de Conférences en Sociologie rurale, Université de Yaoundé I
• NGO TONG Chantal, Maître de Conférences en Sciences politiques, Université de Garoua
• DJOUDA FEUDJIO Yves Bertrand, Maître de conférences en Sociologie du Développement, Université de Yaoundé I
• MBRING JOEL, Maître de Conférences en Sociologie rurale,  Université de Maroua 
• FONJONG Lucy Udikoh, Maître de conférences en Anthropologie de la santé, Université de Yaoundé I
• NGOUYAMSA Valentin, Maître de conférences en Sociologie économique, Université de Dschang
• MASSOMA Luc Stephane Maître de conférences en Sociologie de l’éducation, Université de Bertoua
• AFU Isaiah, Maître de Conférences en Anthropologie, Université de Yaoundé I

Comité de lecture

• Dr. NGUEGANG TAYOU WAFFO Sariette 
• Dr. ONAH Jean-Roger
• Dr. MAHO YALEN Josian Edson 
• Dr. TCHOKOTE DONFACK Florentine 
• Dr. CHATUE TCHAPTCHET Colette 

Bibliographie indicative

Arrêté N° 000218/D/MINMIDT/SG/DM/SDAM/SSCSED/IMA du 23 juillet 2024, portant protocole harmonisé des tirs de mines sur l’ensemble du territoire national.

Dogbevi Koffi, 2009, L’exploitation industrielle face aux impératifs environnementaux au Togo : cas des cimenteries, Mémoire pour l’obtention du Diplôme d’Etudes Approfondies (DEA) en Droit et Politique de l’environnement. 

Edimo Ndombi Dorothée, 2024, « Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : mécanismes et fiscalité de 1964 à 2016 », British Journal of Earth Sciences Research, 12 (1),112

Fondation Friedrich Ebert Stiftung (Cameroun), 2015, État des lieux sur le travail décent dans le secteur minier au Cameroun. Le cas des travailleurs miniers des régions de l’Adamaoua et de l’Est du Cameroun, Rapport d’étude, http://www.fes-kamerun.org.

Fosso Wafo Francis, 2018, La responsabilité sociale des entreprises minières en contexte local au Cameroun : le cas d’Arab Contractors à Eloumden II, mémoire présenté en vue de l’obtention du diplôme de Master à vocation professionnelle en Sociologie.

Kendeck André, 2024, La problématique du suivi de la mise en œuvre du Plan de Gestion Environnementale et Sociale au Cameroun : le cas des entreprises GRACAM et GAODA, mémoire présenté en vue de l’obtention du diplôme de Master en Sociologie.

Leumako Nongni, Jeannette, 2023, « Les défis de la mise en œuvre des décisions gouvernementales contre l’abandon scolaire en zone d’exploitation minière au Cameroun : une étude à partir du cas de la localité de Bétaré-Oya (Est-Cameroun) », in Mutabazi Eric et Khasanzyanova Albina, Novembre 2023, Accompagner et prévenir le décrochage scolaire, Lormont, Le Bord de L’eau éditions, pp. 61-79.

Leumako Nongni Jeannette, 2023, « Exploitation des carrières et dégradation de l’habitat humain par l’entreprise GAODA : analyse du processus participatif local dans la résolution d’un problème social », Revue Internationale Dônni, Vol.3, N°1, juin, pp.368-384.

Mwebi Ekengoue Clautaire, Fotie Lele Rodrigue et  Kagou Dongmo Armand, 2018,  « Influence de l’exploitation artisanale du sable sur la santé et la sécurité des artisans et l’environnement : cas de la carrière de Nkol’Ossananga, région du Centre-Cameroun », in European Scientific Journal, May 2018 edition Vol.14, No.15 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431, URL:http://dx.doi.org/10.19044/esj.2018.v14n15p246.

Noui Abdelkader, Chapitre 1 : Carrières des roches massives, cours dispensé à l’Institut des Siences de la terre et de L’univers, Université Batna 2 Batna 05078, Algérie.

Décret N° 2024/05061/PM du 18 novembre 2024, fixant les modalités de délivrance des titres miniers, permis et autorisations.

Décret N° 2024/05253/PM du 19 novembre 2024 précisant les modalités d’exploitations des substances de carrières. 

Décret N° 2005/0577/PM du 23 février 2005, fixant les modalités de réalisation d’une étude d’impact environnemental.

Loi N° 2023-014 du 19 décembre 2023 portant Code minier au Cameroun.

Joseph Bell, Zorigt Dashdorj, Matthew Genasci et al., 2013, contrats miniers : comment les lire et les comprendre ? https://eiti.org  

MINMIDT, Annuaire statistique 2017 du sous-secteur mines, industrie et développement technologique

SND30 : Stratégie nationale de développement 2020-2030, Pour la transformation structurelle et le développement inclusif.Vision Cameroun 2035.

Voundi Eric, 2021, « Extractivisme minier dans l'Est-Cameroun et controverses socioenvironnementales : quelles perspectives pour un développement paisible des communautés locales ? », Belgeo, 2 | 2021,  http://journals.openedition.org/.

Notes

[1] La Loi N° 2023-014 du 19 décembre 2023 portant Code minier au Cameroun est une révision des lois N° 0001du 16 avril 2001(premier Code minier), N° 2010/011 du 29 juillet 2010, N° 2016/017 du 14 décembre 2016, toutes portant Code minier. 

[2] Articles 59 à 75 de la Loi N°2023-014 du 19 décembre 2023 portant Code minier au Cameroun. 

[3] C’est le cas l’exploitation d’une carrière de pierres dans la ville de Yaoundé, au quartier Elig-Essono où les conséquences sociales ont poussées les populations à faire recours à la justice. Ces populations ont obtenus gain de cause avec sommation de fermeture de la carrière.

[4] L’association Earth Cameroon a engagé un plaidoyer depuis 2022 en faveur des populations victimes des externalités négatives de l’exploitation des carrières de pierres. Il a produit plusieurs rapports à cet effet en 2022, 2023 et 2024.

[5] Arrêté N°000218/D/MINMIDT/SG/DM/SDAM/SSCSED/IMA du 23 juillet 2024, portant protocole harmonisé des tirs de mines sur l’ensemble du territoire national.