La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l’humour ?
L’exception de parodie, pastiche et caricature en droit français (et au-delà)
Published on Tuesday, September 23, 2025
Abstract
Genèse et philosophie de l’exception, forme de l’œuvre dérivée, « lois du genre », non-confusion, identification de la référence, notion autonome en droit de l’UE et triple test, devenir de l’exception en droits voisins et en propriété industrielle, déclinaison dans les différents genres artistiques, tentative d’une théorie unitaire, panorama de droit comparé, etc.
Announcement
Information importante
- Inscription gratuite mais obligatoire
Programme
Conférence inaugurale
Mardi 7 octobre 2025 - 18 h 30 à 20 h - Amphithéâtre Durkheim, Chancellerie des Universités de Paris Centre Sorbonne - 17, rue de la Sorbonne 75005 Paris
- L’esprit et la lame : rire, violence et propriété intellectuelle, Mireille Buydens - Professeur de droit à l’université Libre de Bruxelles (ULB) et à l’université de Liège (ULiège) avocat et docteur en philosophie
Colloque international
Mercredi 8 octobre
Amphithéâtre Marguerite de Navarre - Collège de France - 11, place Marcelin Berthelot
8 h 30 Accueil café
9 h Rira bien qui rira le dernier !
- Ronan Bretel et Anaïs Szkopinski - Direction scientifique
9 h 15 La liberté d’en rire
- Lumières et libre commerce du rire, Laurent Jaffro, professeur de philosophie, responsable du projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon- Sorbonne, ISJPS
- Une exception au service de la liberté d’expression, Christophe Geiger, professeur de droit privé et directeur de l’Observatoire pour le droit de l’innovation et de l’éthique, université Luiss Guido Carli (Rome)
- Parodie, pastiche et caricature : perspective historique de la propriété intellectuelle, de l’époque moderne à 1957, Clémence Faugere, docteure en histoire du droit, chercheuse post- doctorale, Chaire Colibex/CNRS, CESSP
- 1957-2001 : genèse nationale et réception européenne d’une exception ; Ronan Bretel, docteur en droit, post-doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
Échanges avec le public
10 h 50 Pause-café
11 h 10 De qui se moque-t-on ?
- Du rire moqueur ou rire complice : de la parodie à l’hommage Alexandre Portron, maître de conférences en droit privé, université de Poitiers, CECOJI
- L’originalité au prisme de l’humour, Michel Vivant, professeur émérite en droit privé, Sciences Po Paris, école de Droit, docteur honoris causa de l’université de Heidelberg
- Parodie, pastiche et caricature : théorie d’une œuvre dérivée, Pauline Leger, maître de conférences en droit privé, université Paris-Saclay, CERDI
- L’art appropriationniste : une démarche artistique fondée sur le pastiche, aux limites de la contrefaçon ? Émilie Terrier, maître de conférences en droit privé, université Grenoble Alpes, CUERPI/CRJ
Échanges avec le public
12 h 45 Pause déjeuner
14 h 15 Avoir le mot pour rire
- Parodie, pastiche, caricature : distinctions notionnelles et terminologiques, Yen-Mai Tran-Gervat, maîtresse de conférences en littérature générale et comparée, université Sorbonne Nouvelle, CERC, présidente du Réseau Interdisciplinaire de Recherches sur l’Humour (RIRH)
- Qui trop embrasse mal étreint ? Les incertitudes d’un triptyque fondateur, Ronan Bretel, docteur en droit, post-doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
- En droit de l’Union européenne : une exception, une notion autonome, Valérie-Laure Benabou, professeuse de droit privé, université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, université Paris-Saclay, DANTE
Échanges avec le public
15 h 30 Pause-café
15 h 50 Rire, à condition …
- L’identification de la référence, intrinsèque à l’existence de l’exception, Philippe Mouron, professeur de droit privé, université Aix-Marseille, LID2MS/CDJV
- Les lois du genre : une notion juridique ?, Bérengère Gleize, maître de conférences en droit privé, Avignon université, JPEG
- Les lois du genre : un concept pour les cultures visuelles et littéraires ? Brigitte Friant-Kessler, maître de conférences émérite en littérature anglaise et cultures visuelles, université Polytechnique Hauts-de-France, LARSH-DeScripto
- Triple test : la délimitation prétorienne de l’exception, Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé, université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, université Paris-Saclay, DANTE
Échanges avec le public
17 h 30 Pause-café
17 h 50 À qui profite le rire ?
- L’exception en droits voisins, Anne-Emmanuelle Kahn, professeure de droit privé, université Lumière Lyon, Transversales
- L’exception de parodie, pastiche, caricature dans la presse, Sébastien Raimond, maître de conférences en droit privé, université Paris Nanterre, CEDCACE/CERDI
- L’exception de parodie, pastiche, caricature, une excuse à la contrefaçon ?, Julien Douillard, maître de conférences en droit privé, Université Toulouse Capitole, école de Droit de Toulouse
Échanges avec le public
Jeudi 9 octobre
Amphithéâtre Liard, Chancellerie des Universités de Paris Centre Sorbonne - 17, rue de la Sorbonne 75005 Paris
8 h 30 Accueil café
9 h Rire en tous genres
- Bande dessinée - Yann Basire, maître de conférences HDR en droit privé, université de Strasbourg, CEIPI
- Musique - Édouard Mille, avocat, associé, Cabinet Vercken & Gaullier
- Théâtre - Xavier Schmitt, délégué juridique, Syndicat Français des Artistes-interprètes
- Jeu vidéo - Geoffray Brunaux, professeur de droit privé, université de Reims Champagne-Ardenne, CEJESCO
- Danse - Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé, université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, université Paris-Saclay, DANTE
- Arts graphiques et plastiques - Émilie Bouchet-Le Mappian, docteur en droit, responsable juridique de la SGDL
- Audiovisuel - Xavier Près, docteur en droit, Avocat, associé, Cabinet Valther
- Littérature - Stéphanie Le Cam, maître de conférences en droit privé, université Rennes 2, ISSTO, directrice de la Ligue des auteurs professionnels
Échanges avec le public
10 h 50 Pause-café
11 h 10 Rire aux éclats
- L’humour et les dessins ou modèles, Flora Donaud, docteur en droit, avocat, Cabinet Greffe
- Parodie et droit des marques, Pascale Trefigny, professeur de droit privé, université Grenoble Alpes - CUERPI, conseillère en service extraordinaire à la Chambre commerciale de la Cour de cassation
- Parodie et droit des brevets, un non-sujet ?, Diogo Costa Cunha, maître de conférences en droit privé, université de Strasbourg, CEIPI
- Parodie et intelligence artificielle, Liane Huttner, maître de conférences en droit privé, université Paris-Saclay, CERDI
Échanges avec le public
12 h 45 Pause déjeuner
- 14 h 15 Conceptualisation d’une théorie unitaire de l’exception, Sylvain Chatry, maître de conférences HDR en droit privé, université de Perpignan, CDED YS
Échanges avec le public
L’humour sans frontière
15 h Quand l’humour a ses codes …
- Caricature, parodie et pastiche : Existe-t-il un humour allemand ? Lisa Heinzmann, docteur en droit, Avocate aux barreaux de Paris et de Stuttgart, Cabinet DS GRANER & Partner mbB
- « Je dirais même plus ! », Alain Berenboom, professeur émérite en droit d’auteur et des médias, université Libre de Bruxelles (ULB), avocat, associé, Cabinet Berenboom & Associés
- Les Suisses ont-ils le droit d’être drôles ?, Daniel Kraus, professeur ordinaire en propriété intellectuelle et droit de l’innovation, université de Neuchâtel
Échanges avec le public
16 h 20 Pause-café
16 h 40 … ou fait f i des codes
- ‘Qui rido io’ : the Italian right to parody and copyright, Roberto Caso, professeur ordinaire de droit comparé de la propriété intellectuelle, université du Salento (Lecce)
- Parody and copyright in the United Kingdom - a late exception, Jonathan Griffiths, professeur de droit de la propriété intellectuelle, université Queen Mary (Londres)
- Make ‘Em Laugh !’ - Faire rire et fair use aux États-Unis, Brad Spitz, docteur en droit, avocat, associé, Cabinet Realex, professeur associé, université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, DANTE
Échanges avec le public
18 h Fini de rire !
- Dariusz Piatek, maître de conférences en droit privé, université de Haute-Alsace, CERDACC
Subjects
- Law (Main category)
- Mind and language > Representation > Cultural history
- Mind and language > Representation > History of art
- Mind and language > Representation > Visual studies
- Mind and language > Language
- Mind and language > Representation > Cultural identities
- Mind and language > Information
- Mind and language > Representation
Places
- Amphithéâtre Marguerite de Navarre - Collège de France - 11 place Marcelin Berthelot
Paris, France (75005)
Event attendance modalities
Full on-site event
Date(s)
- Tuesday, October 07, 2025
- Wednesday, October 08, 2025
- Thursday, October 09, 2025
Keywords
- humour, propriété intellectuelle, parodie, caricature, pastiche
Contact(s)
- Ronan Bretel
courriel : ronanbretel [at] gmail [dot] com
Reference Urls
Information source
- Ronan Bretel
courriel : ronanbretel [at] gmail [dot] com
License
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To cite this announcement
« La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l’humour ? », Conference, symposium, Calenda, Published on Tuesday, September 23, 2025, https://doi.org/10.58079/14qd4

