Nous explorerons les législations relatives aux sociétés d’assurances et les réticences sociales, morales, religieuses, économiques et politiques au sujet des assurances terrestres. Les remèdes techniques pour dépasser ces réticences ainsi que l’image de l’assurance pour les pouvoirs publics et les particuliers, seront également abordés lors de cette journée d’étude.

Présentation

Les sujets abordés pendant cette journée d'étude :

• L’étude conjointe ou particulière des réticences sociales, morales, religieuses, économiques et politiques, à un moment précis ou sur un temps plus long, dans un pays en particulier ou plus globalement en Europe, qui ont impacté ou accompagné le développement de l’industrie des assurances terrestres ;
• Les législations relatives aux sociétés d’assurances (mesures générales, constitution, fonctionnement, contrôle) ;
• L’étude d’une société ou d’un promoteur en particulier, qui mettrait en relief les réticences éprouvées lors de sa constitution ou de son fonctionnement, ou qui aurait gêné à un moment le développement de son activité ;
• Les remèdes techniques pour dépasser les limites et les réticences : la création des professions d’actuaires et d’experts en tarification, les techniques de fonctionnement des sociétés, les techniques assurantielles, la création des sociétés de réassurance ;
• Le travail sur l’image de l’assurance pour rassurer les pouvoirs publics et les particuliers face aux réticences et assurer sa diffusion.

Programme

Mercredi 10 décembre

10h15 Allocution de Jonas Knetsch, professeur des universités, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de l’Institut des Assurances de Paris

I. La difficile implantation d’une industrie innovante au début du XIXe siècle

Sous la présidence de Marta Peguera-Poch, Professeure des universités, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

• 10h30-11h00 Les compagnies royales d’assurance de 1786 et 1787 : l’émergence ratée de l’assurance terrestre en France à la fin de l’Ancien Régime, Charlotte Broussy, maître de conférences en Histoire du droit, l’Université de Montpellier
• 11h00-11h30 Les difficultés de la compagnie d’assurance mutuelle contre l’Incendie de Seine-Inférieure et de l’Eure face aux compagnies à prime fixe (XIXe siècle), Alix Profit, maître de conférences en Histoire du droit à l’Université de Caen
• 11h30-12h00 L’industrie des assurances en Italie au XIXe siècle, Annamaria Monti, professeure d’Histoire du droit, Università degli Studi di Milano

12h00-12h30 Discussions

Pause méridienne 12h30-14h30

II. Une industrie en plein développement face à des réticences subsistantes

Sous la présidence de Raymond Dartevelle, Président du Conseil scientifique de la Chaire « Assurance et Société »

• 14h30-15h00 L'essor du droit pénal des assurances terrestres devant la cour d'appel du Nord : disparition ou intensification des réticences face aux assurances ? (XIXe-XXe siècle), Marc Thérage, professeur d’Histoire du droit, Université de Limoges
• 15h00-15h30 Compter, mesurer, évaluer. Le développement de la rationalisation assurantielle contre l’incendie (fin XIXe siècle). Victor Le Breton-Blon, docteur en Histoire du droit, Université Paris Nanterre
• 15h30-16h00 La promotion de l’assurance face aux réticences, l’exemple de L’Argus, Journal international des assurances, depuis 1877, Nelly Hissung-Convert, maître de conférence en Histoire du droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

16h00-16h30 Discussions