ll y a 7 ans était organisé un premier colloque sur cette thématique (actes publiés chez Bruylant en 2018). Depuis, les évolutions en droit de la bioéthique et droit de la filiation amènent à se poser de nouvelles questions quant à l’établissement de la filiation maternelle (et paternelle également). Le colloque fera appel non seulement à des juristes, des sociologues, mais également des maïeuticiens.

Informations utiles

• Colloque des 4 et 5 mai 2026.
• Amphithéâtre de la MSH du campus universitaire de Dijon.
• Entrée libre et gratuite
• Colloque organisé par Allison Fiorentino, MCF en droit privé, et Karen Fiorentino, professeur en histoire du droit.

Programme

• Allocution du Président — 8h45
• Accueil de la Directrice du CREDESPO-9h

Lundi 4 mai — matin

Mater semper certa est : genèse et évolutions historiques

• Karen Fiorentino, PR, UBE - « Pour le plus grand avantage des enfants » : la jurisprudence au secours des mères (1816-1884)
• Élodie Hartmann, MCF, Marie et Louis Pasteur - Les fins de non-recevoir de l’action en supposition de part, une inversion de l’adage Mater ?
• Laurence Tain PR, Lyon II - L’évolution des techniques reproductives : miroir de dynamiques de genre
• Mathieu Azcué MCF, UBE - Des matérialistes au queer, quarante ans d’évolution de regards féministes sur la Procréation Médicalement Assistée

Lundi 4 mai — après-midi

La maternité recomposée : PMA, GPA et accès aux origines

• Vincent Bonnet MCF, UBE - L’établissement de la filiation d’un enfant né d’une PMA pour toutes
• Amélie Dionisi-Peyrusse PR, Université de Rouen - La génitrice
• Adeline Le Gouvello Avocate à la Cour - L’effacement de la mère dans le contexte de la GPA
• Maroun Badr Chaire UNESCO de Bioéthique, Rome ; UCO Angers - Le lien de gestation à l’épreuve du refus de filiation en cas d’anomalie de l’enfant à naître/né d’une GPA
• Charlotte Genicon PR, Université de Nantes - Accès aux origines personnelles et établissement de la filiation maternelle
• Aude Mirkovic MCF, Paris-Saclay - La maternité, une affaire de volonté ?
• Véronique Bertaux- Charvolin Directrice École des sagesfemmes, UBE - Titre à préciser Université

Mardi 5 mai — matin

Les certitudes de la mère à l’épreuve : filiation, identité de genre et droit comparé

• Laurie Marguet PR, Université de Rouen - Les certitudes de l’accouchement, obstacle au refus d’établissement du lien de filiation ?
• Marie Mesnil MCF, Université Paris Saclay - Les certitudes de la mère, obstacle à un second lien de filiation
• Allison Fiorentino MCF, Université de Rouen - De mater semper certa est à l’incertitude juridique programmée : analyse critique de la déstructuration du statut maternel en droit ontarien
• Jean-Baptiste Walter MCF, UBE - Les suites du changement de sexe depuis la loi de 2016 et son articulation avec la loi bioéthique

Conclusions du colloque

• Xavier Bioy Professeur, Université Toulouse-Capitole